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Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction affaires techniques (191-1972)

Répertoire (19760067/1-19760067/462)

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1976
1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

INTRODUCTION

Référence

19760067/1-19760067/462

Niveau de description

fonds

Intitulé

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ;

Sous-direction affaires techniques

Intitulé

TRANSPORTS ; SERVICE DE LA FORMATION AERONAUTIQUE ET DU CONTROLE TECHNIQUE

Date(s) extrême(s)

191-1972

Nom du producteur

Sous-direction des affaires techniques (service de la formation aéronautique et du contrôle technique, direction

générale de l'aviation civile)

Localisation physique

Fontainebleau

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Sommaire

Art 1-3 : Organisation et activités de la Direction des Transports Aériens et du Bureau, missions,

1950-1967. Art. 4-57 : Interventions du bureau Veritas : Rapports techniques sur les centres et les districts : Fiches

d'incidents techniques ; contrôle des compagnies (métropole et DOM-TOM) ; évolution des potentiels moteurs,

turboréacteurs, cellules, hélices), 1952-1967. Art. 58 : Documents reçus de divers organismes, 1959-1966. Art. 59 :

Relations avec les TOM, 1955-1964. Art. 60-70 : Relations avec l'OACI (Organisation de l'Aviation Civile

Internationale), le CEAC (Commission Européenne de l'Aviation Civile), l'ASECNA (Agence pour la Sécurité de la

Navigation Aérienne) : Comptes-rendus de réunions, conférences, 1952-1968. Art. 71-90 : Réglementation dans les

divers domaines de l'aviation civile : Préparation, informations reçues d'autre origine, 1947-1968. Art. 91-108 : Etudes

techniques sur la navigation aérienne, le bruit et le matériel d'aviation, 1951-1970. Art 109-223 : Compagnies

(exploitants en métropole, hors métropole, compagnies étrangères et centres industriels et ateliers de révisions :

Manuels techniques, 1941-1967. Art. 224-227 : Enquêtes sur les accidents d'avions : Rapports, 1951-1967. Art. 228-251

: Compagnies, 1955-1970. Art. 252-255 : Bureau Veritas : Registres aéronautiques, 1961-1964. Art. 256-449 :

Exploitation des avions : Manuels techniques (notamment Boeing 707, 727 et 747 Douglas DC3, DC# et DC4, Breguet

763, 940 et 941, 1949-1972. Art. 450-455 : Documents divers concernant le personnel navigant et les syndicats, 1951-

1968. Art. 456 : Infrastructures (Métropole et TOM), 1954-1966. Art. 457-462 : Rapports et études du groupe

consultatif pour la recherche et la réalisation aéronautique de l'OTAN, 1955-1959

Type de classement

Classement chronologique, par entreprise

TERMES D'INDEXATION

Archives nationales (France)3

relations internationales; organisation administrative; contrôle technique

Archives nationales (France)4

Répertoire (19760067/1-19760067/462)

Direction des Transports aériens - Bureau Opérations 143 T Fonctionnement du Bureau Opérations et

Coopération avec les Services du S.G.A.C. et les organismes associés

30 Nov 1972 143 T 1 à 87

(143T 2 à 28 detruits).

19760067/1

143 T 1

1. - Direction des Transports aériens Organigramme du 15 février 1962 Résumé de l'activité de la direction en

1967 (003)

2. - Organisation et activité du bureau Opérations

Pièces générales concernant l'organisation 1959 - 1967 (004) Pièces diverses concernant le personnel 1963 - 1965 (0112) Projet d'implantation du bureau à la Convention, 1965. (0121) Correspondance et télégrammes concernant les missions, 1962 - 1964 (0144)

Note de service, 16 août 1967 (0142)

Rapports d'activité du bureau, 1957 - 1962 (0143) Comptes-rendus de réunions de bureaux, 1954 - 1965 (0143)

Stage de M. CHAUDHURY, 1957 - 1958 (0115)

3. - Correspondance diverse du bureau Opérations avec les organismes suivants : Ministères, 1956 - 1964 (120)

Cabinet du S.G.A.C., 1962 (121)

S.O.A.I., 1952 - 1963 (122)

O.C.V., 1949 - 1965 (123)

D.N.A., 1954 - 1965 (131)

D.B.A., 1955 - 1965 (132)

D.T.A., 1952 - 1965 (135)

D.P.A.G., 1958 et 1965 (à noter une correspondance relative à l'exécution du budget de 1938) Inspection

générale de l'Aviation civile, 1962 (136) C.S.I.N.A. (plan d'infrastructure aérienne de l'Afrique du Nord en temps de guerre), 1957 (151) Services régionaux (D.A.C. outre-mer) 1958 - 1959 (19)

Aéroport de Paris, 1962 (101)

19760067/2

143 T 29

- Missions. Dossiers généraux et rapports de missions, 1950-1965 (rien pour 1964) (0144)

19760067/3

143 T 30

- Missions d'enquête technique aux Antilles et en Guyane, 1963 (0144)

19760067/4

143 T 31

- Bureau Véritas (II) Relations de l'Etat et du Bureau Véritas, 1954 - 1962

Rapports annuels, 1959, 1960, 1962, 1963

Rapports de missions, 1960 - 1962

Archives nationales (France)5

Correspondance diverse avec le S.G.A.C., 1955 - 1965 Lettres d'envoi des rapports périodiques, 1958 - 1967 Rapports de pesée d'avions et contrôle des poids, 1954 - 1961

19760067/5

143 T 32

- Bureau Véritas Comptes-rendus des réunions avec le S.G.A.C. et les exploitants, 1954 - 1966 (1113)

19760067/6

143 T 33

- Bureau Véritas - District de Paris - Levallois. Rapports techniques (1112) - Rapports trimestriels aéronautiques

1er trimestre 1958

1er et 2ème trimestres 1960

2ème trimestre 1963

janvier-août 1965 1966
- Sociétés Fenwick-Aviation, Bic, Rapides de Lorraine, France Aéro-Service, Kaltenback

1er trimestre 1961

rapport annuel 1961 - Héliport d'Issy-les-Moulineaux - Méli Union rapports annuels 1961, 1962, 1964 janvier-août 1965 année 1966 - Aérodrome du Touquet, Compagnie Air Transport

1er avril 1961 - 30 septembre 1962

- Aérodrome du Touquet Compagnie Air Transport

1er octobre 1963 - 31 mars 1964

1er septembre - 31 décembre 1965

1er mai - 31 août 1966

- Aérodrome de Toussus rapport annuel 1963 mai-décembre 1965 mai-août 1966 - Aviation légère 1960

2ème trimestre 1961

Septembre-décembre 1966

Archives nationales (France)6

- Air-France Réacteurs Rolls Royce Avon, version 527

1961 - 1962

- Air-France, T.A.I., U.A.T. (puis U.T.A.) Turbo-réacteurs Pratt et Witney. 1961-1965 et 1er juin - 30

Novembre 1966

- Construction N 262

3ème trimestre 1964

1965
mai-août 1966

19760067/7

143 T 34

- Bureau Véritas District de Paris-Levallois - Rapports Techniques (1112) Contrôle de la réparation des moteurs en usine

3ème et 4ème trimestre 1957

1er et 2ème trimestre 1958

3ème et 4ème trimestre 1959

année 1960

19760067/8

143 T 35

- Id., 1961 à 1966

19760067/9

143 T 36

- Bureau Véritas - District de Paris-Levallois. Rapports techniques (1112) - Air Inter

1962, 1963, 1964, 1965

janvier - avril 1966 - Société auxiliaire de Gérance et de Transports aériens.

2ème trimestre 1958

- Société Air Paris

Septembre-décembre 1965

janvier-août 1966 - Air France Centre d'exploitation postal

2ème, 3ème et 4ème trimestres 1957

4ème trimestre 1959

1960, 1961, 1962

1er trimestre 1963

1964 (manque le 4ème trimestre)

1965 - 1966

Archives nationales (France)7

19760067/10

143 T 37

- Bureau Véritas Centre d'Orly. Rapports techniques ... (1112)

Air France Division Moyens courriers

- Douglas D.C.4 - C 54

3ème et 4ème trimestre 1957

1er et 2ème trimestre 1958

- Vickers 708

3ème trimestre 1957

1er et 2ème trimestres 1938

1960, 1961

- Constellation L 749

3ème trimestre 1957

1er et 2ème trimestre 1958

1960, 1961 ; 1962

1er, 2ème et 3ème trimestres 1963

- S.E. 210 Caravelle

1960 à 1966

19760067/11

143 T 38

- Bureau Véritas Centre d'Orly Rapports techniques ... (1112)

Air France Division Longs courriers

- Superconstellation

3ème et 4ème trimestres 1957

1er et 2ème trimestres 1958

- Boeing 707-328

1960 à 1966

19760067/12

143 T 39

- Bureau Véritas Centre d'Orly. Rapports techniques ... (1112)

Air France

- Breguet 763

2ème trimestre 1958

2ème, 3ème et 4ème trimestres 1964

1965, 1966

Archives nationales (France)8

- Lockheed 1049 et 1649

3ème et 4ème trimestres 1957

1er et 2ème trimestres 1958

1960, 1961, 1962

1er et 2ème et 3ème trimestres 1963

2ème, 3ème et 4ème trimestres 1964

1965, 1966

- Lockeed 1049 et 1649, Breguet 763

4ème trimestre 1963

1er trimestre 1964

19760067/13

143 T 40

- Bureau Véritas. Centre d'Orly. Rapports techniques ... (1112) Air France. Centre de révision d'Orly et station service (entretien des réacteurs "DM - LW")

3ème et 4ème trimestres 1957

1er et 2ème trimestres 1958

1960 et 1961

19760067/14

143 T 41

- Id. 1962 à 1966

Division d'entretien réacteurs "DM - LW"

3ème et 4ème trimestres 1962

1963, 1964, 1965

janvier-novembre 1966

19760067/15

143 T 42

- Bureau Véritas. Centre d'Orly. Rapports techniques ... (1112) Compagnie des Transports aériens intercontinentaux (T.A.I.)

3ème et 4ème trimestres 1957

1er et 2ème trimestres 1958

2ème trimestre 1959

1960

19760067/16

143 T 43

- Id.

1961, 1962

1er, 2ème et 3ème trimestres 1963

- Mystère 20 basés à Orly et Melun-Villaroche rapport du 1er octobre 1966 au 31 janvier 1967quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30

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