571-INSP
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Les étudiants en économie gestion et AES à luniversité en 2014
En 2014-2015 à l'université
VALEUR(S) AJOUTÉE(S) DE LAGROÉCOLOGIE:
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4. De problemen op technisch en gebruikersniveau worden voor eind 2015 électronique pour la gestion de tous les aspects du traitement médicamenteux d'un.
Annexe au certificat d'accréditation
Bijlage bij accreditatiecertificaat
Annex to the accreditation certificate
Beilage zur Akkreditierungszertifikat
EN ISO/IEC 17020:2012
Version / Versie / Version / Fassung6
Validité / Geldigheidsperiode /
Validity / Gültigkeitsdauer2023-02-20 - 2024-03-16Maureen Logghe
La Présidente du Bureau d'Accréditation
Voorzitster van het Accreditatiebureau
Chair of the Accreditation Board
Vorsitzende des Akkreditierungsbüro
Boulevard du Midi 25-27 Boîte 3ET
1000 Bruxelles
1000 Bruxelles
Cellule Audit & Evaluation
571-INSP
L'accréditation est délivrée à / De accreditatie werd uitgereikt aan The accreditation is granted to / Die akkreditierung wurde erteilt für:VIATTECH Q&S SPRL
Boulevard du Midi 25-27 Boîte 3ET
Organisme de contrôle type A
N°Sous domaine
1Sous-système (2) (4)Infrastructure
Plate-forme, voie et
appareils de voie (uniquement moteur AdV)Processus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
VIAT-QA-PROC-7
2Sous-système (2) (4)Contrôle-commande et
signalisation au solProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
EN 50128
EN 50129
VIAT-QA-PROC-7
3Sous-système (2) (4)Contrôle-commande et
signalisation à bordProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
EN 50128
EN 50129
VIAT-QA-PROC-7
traction-freinageProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
EN 50128
EN 50129
EN 50657
VIAT-QA-PROC-7
sécurités électriques embarquéesProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
EN 50128
EN 50129
EN 50657
VIAT-QA-PROC-7
5Sous-système (2) (4)Exploitation et gestion du
traficProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
EN 50128
EN 50129
VIAT-QA-PROC-7
6Sous-système (2) (4)Entretien (maintenance)
Processus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
EN 50129
VIAT-QA-PROC-7
Sous-système (2) (4)Matériel roulant4
Types de contrôle
Méthode d'inspection
et/ou Prescriptions réglementaires (5)Procédure de référence (interne)Domaines d'application
Annexe/Bijlage/Annex/beilageBELAC 571-INSPV. 6 - 2/3Organisme de contrôle type A
N°Sous domaine
Types de contrôle
Méthode d'inspection
et/ou Prescriptions réglementaires (5)Procédure de référence (interne)Domaines d'application
7Sous-système (2) (4)
Applications télématiques
aux services des passagers et au service du fretProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2VIAT-QA-PROC-7
8Sous-système (2) (4)Système de protection
incendie et fumée dans les tunnelsUniquement contrôl
commandeProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
VIAT-QA-PROC-7
9Système (1) (4)
Cohérence globale de la
gestion des risques et de la sécurité de l'intégration du système évalué au sein du système ferroviaire dans son ensembleProcessus de gestion des
risques et ses résultats dans le domaine de la sécurité ferroviaire402/2013/EU(1) & 2015/1136/EU(3)
EN 50126-1
EN 50126-2
VIAT-QA-PROC-7
(4) Inclut les (sous-)systèmes / sous-domaines pour les applications métro, pré-métro et tramway sur base du référenciel des normes CENELEC applicables.
(1) Règlement 402/2013/EU de la Commission du 30 avril 2013 concernant la méthode de sécurité commune relative à l'évaluation et à l'appréciation des risques et abrogeant le règlement
352/2009/CE
(2) Annexe II de directive 2016/797/UE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de l'Union européenne
(3)2015/1136/EU du 13/07/2015 Amendement de l'annexe 1 du Règlement 402/2013/EU(5) les versions précédentes de la norme sont d'application pour un projet à un stade avancé de développement
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[PDF] 4.1.3 production détats budgétaires liés au projet
[PDF] 4.1.4 traitement des formalités et des autorisations
