Actes du colloque des 20èmes rencontres internationales en
Co-organisé par l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Lille (IAUL) et le Laboratoire Territoires Villes
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MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
ARTICLE 2 CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2-1 Définition de la procédure La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 à R 2123-7 du CCP 2-2 Décomposition en tranches et en lots Le marché comportera une tranche ferme et 3 tranche(s) optionnelle(s) désignées ci-après :
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - NouMa
DAF_2021_002263 – AC SMI – Règlement de consultation Page 1/19 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) PROCEDURE AVEC NEGOCIATION (PAN) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DAF_2021_002263 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé en application de l'article L 2124-1 et 2124-3 de l’article R 2124-3 et des articles R 2162-1 à
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