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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2021-110
9 juin 2021 Métropolitain« Bordeaux Aéroparc » sur la commune du Haillan
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PRÉFÈTEDE LA GIRONDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2021-110
PUBLIÉ LE 9 JUIN 2021
Sommaire
DDTM GIRONDE / SUAT
33-2021-05-27-00008 - Arrêté de présidence CDAC 22-06-2021 (2 pages)Page 3
33-2021-06-09-00001 - Ordre du jour CDAC 22-06-2021 (1 page)Page 6
DIR ATLANTIQUE / MIMO
33-2021-06-09-00002 - Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies
ech7-9 (4 pages)Page 8 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos dominical
dans le secteur du commerce de l'automobile (2 pages)Page 1333-2021-05-25-00007 - arrêté de renouvellement d'agrément LES P'TITS
CHAMPIONS (rnt agr) (2 pages)Page 16
33-2021-06-01-00011 - récépissé de déclaration BAUDIE V (1 page)Page 19
33-2021-05-25-00006 - récépissé de déclaration LES P'TITS CHAMPIONS (2
pages)Page 2133-2021-05-25-00008 - récépissé de déclaration PREISTAGREEN (1 page)Page 24
33-2021-03-19-00004 - récépissé de retrait de déclaration BOUDY V (retrait) (2
pages)Page 2633-2021-03-19-00003 - récépissé de retrait de déclaration CHIBANI F (retrait) (2
pages)Page 2933-2021-06-01-00012 - récépissé modificatif de déclaration H.P. BORDEAUX
(modif) (2 pages)Page 32 DREAL Nouvelle Aquitaine / Service patrimoine naturel33-2021-06-04-00005 - Arrêté portant dérogation à l interdiction de capture ou
enlèvement de spécimens d espèces animales protégées - Inventaires d amphibiens et d insectes dans la commune de Lartigue, en Gironde, dans le cadre d un projet de centrale photovoltaïque au sol -Bureau d études
naturalistes Atelier BKM (6 pages)Page 3533-2021-06-03-00006 - ARRÊTÉ portant dérogation aux interdictions de
destruction de spécimens d espèces animales et végétales protégées et de leurs habitats Construction d un parc d activités mixtes, au sein de l Opération d IntérêtMétropolitain
" Bordeaux Aéroparc », sur la commune du Haillan, enGironde
ALESRAA Le Haillan (23 pages)Page 42
2DDTM GIRONDE
33-2021-05-27-00008
Arrêté de présidence CDAC 22-06-2021
DDTM GIRONDE - 33-2021-05-27-00008 - Arrêté de présidence CDAC 22-06-20213 DDTM GIRONDE - 33-2021-05-27-00008 - Arrêté de présidence CDAC 22-06-20214 DDTM GIRONDE - 33-2021-05-27-00008 - Arrêté de présidence CDAC 22-06-20215DDTM GIRONDE
33-2021-06-09-00001
Ordre du jour CDAC 22-06-2021
DDTM GIRONDE - 33-2021-06-09-00001 - Ordre du jour CDAC 22-06-20216 DDTM GIRONDE - 33-2021-06-09-00001 - Ordre du jour CDAC 22-06-20217DIR ATLANTIQUE
33-2021-06-09-00002
Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies ech7-9DIR ATLANTIQUE - 33-2021-06-09-00002 - Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies ech7-98
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DIR ATLANTIQUE - 33-2021-06-09-00002 - Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies ech7-99
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didier.caudouxSignature numérique de Didier CAUDOUX
didier.caudoux Date : 2021.06.09 13:49:31
+02"00"DIR ATLANTIQUE - 33-2021-06-09-00002 - Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies ech7-912
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 33-2021-06-08-00003
Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos dominical dans le secteur du commerce de l'automobile Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
dominical dans le secteur du commerce de l'automobile13 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
dominical dans le secteur du commerce de l'automobile14 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
quotesdbs_dbs3.pdfusesText_6
-CC3/4DIR ATLANTIQUE - 33-2021-06-09-00002 - Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies ech7-911
C #.8( .-18( ..-)%1(16I=$8$"I8@(
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CAUDOUX
didier.caudouxSignature numérique de Didier CAUDOUX
didier.caudoux Date : 2021.06.09 13:49:31
+02"00"DIR ATLANTIQUE - 33-2021-06-09-00002 - Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies ech7-912
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 33-2021-06-08-00003
Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos dominical dans le secteur du commerce de l'automobile Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
dominical dans le secteur du commerce de l'automobile13 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
dominical dans le secteur du commerce de l'automobile14 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
quotesdbs_dbs3.pdfusesText_6
GE6.#E6E&I(
1% ./1.- C 3 1$ G;% "6, 7=:&>? @ABB* 0 #A:++CD.. -CC4/4Didier
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+02"00"DIR ATLANTIQUE - 33-2021-06-09-00002 - Arrêté 2021-gir-080 du 9_6_2021 A630 Mise à 2 x 3 voies ech7-912
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités33-2021-06-08-00003
Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos dominical dans le secteur du commerce de l'automobileDirection Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
dominical dans le secteur du commerce de l'automobile13Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
dominical dans le secteur du commerce de l'automobile14Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2021-06-08-00003 - Arrêté 08 juin 2021 portant dérogation au repos
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