Guide Employeurs de maison
Pour le régime AMO : 1% pour chaque mois de retard. Page 10. CNSS MAROC. CNSS MAROC. @CNSS.officiel. Caisse nationale de sécurité sociale www.cnss.ma. Pour plus
610-1-02_1.pdf
18 mar. 2020 La liste de ces dernières est disponible auprès de tout le réseau CNSS. Les risques liés aux accidents du travail et maladies ...
Convention de Sécurité Sociale Maroc - Canada
Votre demande de pension sera transmise par la CNSS à la caisse canadienne via le formu- laire MAR/CAN 1. II- Pension de retraite du Régime de pensions du.
Guide de lAssurance Maladie Obligatoire pour les personnes dans l
1 déc. 2022 En revanche en cas de nécessité d'effectuer des soins médicaux ne pouvant être exécutés au Maroc
REFORME CNSS 1959 - 2008
Prestations sociales : 75%. 1965. • Signature de la convention de sécurité sociale Maroc France;. • Fixation du taux de cotisation du à
SOMMAIRE
Pour être facilement identifiée votre correspondance doit comporter obligatoirement votre numéro d'immatriculation à la. CNSS et votre adresse complète. Le
ورقة العلاجات المتعلقة بالأسنان
18 mar. 2020 www.cnss.ma : تنرتنألا ىلع عقوملا 0522548673 : سكافلا 0522548607 فتاهلا - ةطحملا ءاضيبلا رادلا 2186 .ب.ص ءاضيبلا رادلا - راكاد ةحاس نمؤملا راد.
à la Convention Nationale entre les Organismes Gestionnaires et
17 jan. 2007 Conformément à l'article 21 de la convention nationale signée le 28 juillet 2006 entre les organismes gestionnaires de l'Assurance Maladie ...
CAHIER DE CHARGES E-BDS MODE EDI
2 fév. 2005 e-BDS est un portail Internet conçu pour le traitement des télétransmissions des bordereaux de déclarations de salaires des affiliés de la CNSS.
Tarifs nationaux de référence pour le remboursement ou la prise en
22 sept. 2008 ROYAUME DU MAROC. Tarifs nationaux de référence pour le remboursement ou la prise en charge des appareillages et dispositifs médicaux. 22 ...
Guide Employeurs de maison
Pour le régime AMO : 1% pour chaque mois de retard. Page 10. CNSS MAROC. CNSS MAROC. @CNSS.officiel. Caisse nationale.
SOMMAIRE
tout moment au site de votre caisse de sécurité sociale : www.cnss.ma La législation sur les retraites au Maroc a maintenu le principe de.
LE RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE DU SECTEUR PRIVÉ 1961
Caisse Marocaine de Retraites. CNOPS. : Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale. CNRA. : Caisse Nationale de Retraites et d'Assurance. CNSS.
Tarifs nationaux de référence pour le remboursement ou la prise en
22 sept. 2008 ROYAUME DU MAROC. Tarifs nationaux de référence pour le remboursement ou la prise en charge des appareillages et dispositifs médicaux.
fiche medicale confidentielle
Application de la Convention de Sécurité Sociale MAROC - … Ce pli ne doit être rempli que par le médecin conseil de la C. N. S. S. ...
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18 mars 2020 La feuille de soins ainsi que les pièces justificatives doivent être présentées à la CNSS dans les deux mois qui suivent le premier acte médical ...
NOTE CIRCULAIRE RELATIVE A LASSIETTE DE COTISATIONS A
4 oct. 1977 CNSS uniquement une cotisation patronale qui est fixée par voie ... les employeurs occupant au Maroc des personnes assujetties au présent ...
REFORME CNSS 1959 - 2008
Prestations sociales : 75%. 1965. • Signature de la convention de sécurité sociale Maroc France;. • Fixation du taux de cotisation du à
TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS) - Guide dutilisation du portail
Accès à l'espace public de Ma CNSS a) Entrer sur votre navigateur le lien du portail www.macnss.ma b) Entrer dans la rubrique « je suis un travailleur non
Mode opératoire pour le paiement en ligne des cotisations
de ses procédures la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) a mis en cotisations Assurance Volontaire via le portail de la CNSS (www.cnss.ma) en ...
Bien communiquer avec la CNSS 4
SOMMAIRE
3 Ce guide est réalisé tout spécialement pour vous. " www.cnss.maLa CNSS vous souhaite la bienvenue
4Bien communiquer avec la CNSS
Le courrier
Bien vous identifier
Le téléphone
Internet
5Correspondre par mail
Pour mieux vous renseigner l'information
s'organiseLe relevé de situation individuelle
L'estimation indicative globale de votre pension
6La Plate-forme d'informations
080 203 33 33
Reconstituer sa carrière dès 55ans
080 203 33 33
7Redressement des déclarations de salaire
Changement de la date de naissance
Les différentes pensions servies par la CNSS
8Partir avant 60 ans : pour qui, dans quelles
conditions ? Salariés ayant exercé des activités minièresLa retraite anticipée
En cas d'inaptitude au travail :
9 Dans le cas où vous n'avez pas atteint les 3240 jours : la souscription à l'assurance volontaire individuelle :Pension de vieillesse par totalisation
10 Vous souhaitez continuer à travailler : le maintien en service après l'âge de 60 ans Dans le cas où vous remplissez les conditions que perçoit -on ?La pension de vieillesse :
La date d'effet
11Ce que vous allez toucher
Le paiement de votre pension
" www.cnss.ma 12La notification
Attestations délivrées par la CNSS
Allocations familiales
Pension de survivant
13La récupération de l'indu
Allocation de décès
Vos possibilités de cumul
Le cumul d'un emploi avec une retraite ou
une rente 14 Cumul d'une pension de survivant avec une activité professionnelleCumul de plusieurs pensions
La revalorisation des retraites
Instauration de la pension minimale
15Vos changements de situation
Changement d'adresse
Changement de compte bancaire
Changement d'état civil ou de situation familialeMariage, remariage :
Divorce :
Décès du pensionné, décès d'un membre de la famille : 16Disparition, absence
Nouvel enfant à charge :
Impôts et fiscalité
Comment déterminer l'Impôt sur le Revenu?
1/ Pension nette imposable
2/ Barème
17Barème annuel
1Revenu annuel
TauxBarème trimestriel
Taux 18Barème mensuel
Taux IR calculé = (Pension nette * taux de l'IR) - Somme à dé duire3/ Déduction pour charge de famille (DF)
19IR dû = IR calculé - DF
L'assurance maladie obligatoire (AMO) :
Les personnes concernées par l'AMO
Les bénéficiaires
20Prestations servies par l'AMO
Prélèvement AMO :
Retraite complémentaire : CIMR
21Anticipation
Prorogation
22Des points gratuits en cas de maladie
Une retraite pour toute la famille
La liberté de sortir en retraite comme on veut
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