Direction générale adjointe équipements et environnement
3 juil. 2020 VU la loi 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire et le décret 2008-251 du 12 mars 2008 ...
Rapport de la France en application de la directive 2009/71/Euratom
23 juil. 2014 Ainsi plusieurs décrets d'application et un arrêté ont été pris ... La loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 (loi TSN codifiée dans le code de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT DU
1 févr. 2016 Vu la loi n°2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire ;. Vu le décret n°2008-251 du 12 mars ...
CADRE ADMINISTRATIF
la loi n°2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la le décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 modifié pris pour l'application de la loi ...
Législations nucléaire des pays de lOCDE et de lAEN - France
17 oct. 2005 En 2006 la Loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la ... la loi TSN et dans le Décret n° 2008-251 du 12 mars 2008 relatif aux ...
Réflexions juridiques autour des principes dinformation et de
36 Loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité Pour une appropriation du sujet consulter les décrets d'application la.
ACTION SOCIALE
30 juin 2016 ... jusqu'à l'entrée en vigueur des décrets d'applications de la loi ... Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la ...
PROGRAMME PREVISIONNEL DACTIVITÉ
4 avr. 2018 Le rôle des Commissions Locales d'Information (CLI) a été confirmé ... articles 15 et 19 du décret n° 2008-251 du 12 mars 2008 relatif aux.
Financement de la sûreté nucléaire (PC)
13 juin 2006 ainsi que sur les commissions locales d'information (CLI) ... 1 Loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité ...
Loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et
Article 1er de la loi du 13 juin 2006 I La sécurité nucléaire comprend la sûreté nucléaire la radioprotection la prévention et la lutte contre les actes de malveillance ainsi que les actions de sécurité civile en cas d'accident
Notice explicative - Ministères Écologie Énergie Territoires
Les acheteurs publics doivent désormais acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées1 selon des proportions fixées par type de produits (entre 20 et 40 ) Cette obligation a été précisée par le décret n° 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par
![PROGRAMME PREVISIONNEL DACTIVITÉ PROGRAMME PREVISIONNEL DACTIVITÉ](https://pdfprof.com/Listes/21/9523-21Programme-dactivit__-et-budget-pr__visionnels-2018-adopt__-en-SP-du-4-avril-2018.pdf.pdf.jpg)
352*5$00( 35(9H6H211(I G·$F7H9H7e
201B
Depuis le
I ansition Énergétique pour la Croissance Verte (loiIN doit
et un budget prévisionnelSOMMAIRE
I. PROGRAMME PREVISI211(I G·$F7H9H7( 2018
A. INFORMATION DU PUBLIC
1. Actions vers le grand public
2. Se3. Nouveaux projets à construire
B. RÉVISION DES PLANS PARTICULIERS D'INTERVENTION (PPI) DES CENTRALES C. EMISSION D'AVIS DE LA COMMISSION APRES CONSULTATIONSD. SUIVI DE L'ACTIVITE DES CENTRALES
1. Arrêts de tranche
2. Mission de suivi
E. ÉTUDES ET EXPERTISES
1. Thèmes commission technique / visite locale sur site
2. Visite hors site
3. RĠseau de surǀeillance de l'enǀironnement
4. Constat radiologique Nord
F. FORMATIONS, I
G. PROGRAMME TRANSFONTALIER
II. BUDGET PREVISION1(I G·$F7H9H7( 2018
GLOSSAIRE
A.N.C.C.L.I. ͗ Association Nationale des ComitĠs et Commissions Locales d'InformationA.R.S.
A.R.C.I.C.E.N. ͗ Association des ReprĠsentants des Communes d'Implantation de Centrales et
Établissements Nucléaires
A.S.NA.S.R.
B.R. C.L.I.N. ͗ Commission Locale d'Information NuclĠaire C.N.P.E ͗ Centre NuclĠaire de Production d'lectricitĠC.O.D.
D.A.R. ͗ Dossier de dĠclaration de modification relatif audž prĠlğǀements d'eau et audž rejets
D.G.S.C.
D.U.S. ͗ Diesel d'Ultime Secours
E.C.S.
E.P.E.P.R.
F.A.R.N.͗ Force d'Action Rapide NuclĠaire
G.V.L.A.V.D.
P.C.P.C.S.
P.P.I. ͗ Plan Particulier d'Interǀention
P.U.I. ͗ Plan d'Urgence Interne
I.N.B.
I.N.E.S:
I.R.S.N
S.I.R.A.C.E.D.P.C
T.E.C.V.
V.P. V.D.I. G·$F7H9H7( 2018
e faire réaliser des expertises, y compris des étudesémissions ou rejets des installations du site.
résultats de ses travaux, des risquDemande (DARPE) de la centrale de
actions de sensibilisation auprès des scolaires sur la aléa de manutentionayant eu lieu le 31 mars 2016 dans le bâtiment report du redémarrage de cette tranche. ationconférence, mise à adoption d, elle sera es travaux modifications importantes sur la de la CLIN. A cet fixer par arrêté la , notamment le nombre de représentants pour chacune des afinCLIN. ANCIRSNutorité de
A. 1. a)Clin InfosCLIN appelle
commis , la est illustrateur. serprestataire extérieur. procédera à une consultation agence deA la demande des membres, l ces deux
cet objectif,PLVH HQ quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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[PDF] ACTUALITES SOCIALES. La sécurisation de l emploi & La formation professionnelle. Août 2014. Note DT - MAT - CROS Centre Page 1 sur 11
[PDF] Formations et diplômes. Rapport d'évaluation. Master Droit Public. Institut catholique de Lille - ICL. Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
[PDF] Beauté. Spa LES NOUVELLES FRONTIÈRES DE LA COSMÉTIQUE. mensuel N 2 janvier 2014 France 8 - Suisse 22 CHF. voir en page 5
[PDF] Le projet sous examen prévoit plusieurs mesures pour favoriser une telle intégration, à savoir :