Dossier de demande de subvention ASSOCIATION ANNÉE 2017
A ce titre les associations désirant mettre en place une action peuvent bénéficier Rappel : le dossier de demande de subvention doit être déposé à la ...
Dossier de demande de subvention 2018 ASSOCIATION ANNÉE
A ce titre les associations désirant mettre en place une action peuvent bénéficier Rappel : le dossier de demande de subvention doit être déposé à la ...
DEMANDE DE SUBVENTION(S)
5 mars 2017 Mars 2017 - Page 1 sur 9. ASSOCIATIONS. DEMANDE DE SUBVENTION(S). Formulaire unique. Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits ...
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
19 juil. 2016 marché est conclu à partir du 1er janvier 2017 pour une durée de 5 ans. ... associations qui ont déposé un dossier de demande de subvention ...
APPEL À PROJETS ANNUEL 2017 FDVA
15 déc. 2016 L'appel à projets précise les associations éligibles au titre du dispositif ... la constitution du dossier de demande de subvention.
Appel à projets national 2018 au titre de la formation.docx
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Formulaire de demande de subvention
1 nov. 2018 Direction de la santé au titre de l'année 2019. Qui peut déposer un dossier de demande de subvention ? Les associations (Loi 1901) pour des ...
demande de subvention
Le formulaire 12156*05 est prévu pour les demandes de subvention(s) de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association.
CERFA N°12156*05 PDF
Une notice n° 51781#02 est disponible pour vous accompagner dans votre démarche de demande de subvention. Rappel : Un compte rendu financier doit être déposé
DEMANDE DE SUBVENTION(S)
ASSOCIATIONS. N°12156*05. DEMANDE DE SUBVENTION(S). Formulaire unique. Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
Les modalités d’instruction des demandes de subvention
Le formulaire Cerfa n°12156 de demande de subvention est téléchargeable dans la rubrique associations du site www service-public Chaque administration concernée met ce formulaire à disposition des associations qui n’ont pas accès à internet par les moyens appropriés
Ministère de la Santé et de la Prévention en charge de la protection sociale généralisée Prévention et promotion de la santé
Formulaire de demande de subvention
Edition 2019
PREAMBULE
-114 " Fonds de prévention sanitaire et sociale » (FPSS). Le FPSS a pour objet de financer toutes les actions de prévention dans le domaine sanitaire et social. pour toute forme de prévention dans le domaine de la santé. Dans cette perspective, tous les porteurs Qui peut déposer un dossier de demande de subvention ? Les associations (Loi 1901), pour des besoins en investissement et en fonctionnement Quelle thématique de prévention peut viser la demande de subvention ? istère de la santé a retenu le thème des addictions. Toutefois, le porteur de projet peut présenter un dossier visant une autre thématique comme : ou autre Quand déposer le dossier de demande de subvention ?Entre le 1er novembre et le 31 décembre 2018.
Comment et où le déposer ?
Le porteur de projet est invité à remplir ce formulaire de demande de subventionsoin de déposer au Département des programmes de prévention de la Direction de la Santé :
- par voie postale : BP 611, 98713 Papeete, Tahiti, Polynésie française - ou par courriel : secretariat.dpp@sante.gov.pf - ou directement au secrétariat : Immeuble LO, 4° étage, Rue du C. Destremeau, en face du temple de Paofai, 98713 Papeete, Tahiti, Polynésie française.Dès réception des dossiers,
de réception. En cas de dossier incomplet, vous serez informé des pièces à fournir qui devront
être déposées avant le 31 décembre 2018.Combien ?
maximal fixé, le pourcentage de la participation financièrePour toute question, ion des porteurs de
projets consultable en ligne ou contactez le Département des Programmes de Prévention
(DPP) de la Direction de la Santé par téléphone : (+689) 40. 488. 200 ou par e-mail :
secretariat.dpp@sante.gov.pfFICHE N° 1 : IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE
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