Compte-rendu conseil 29 avril 2014
29 avr. 2014 DU MARDI 29 AVRIL 2014. COMPTE RENDU SOMMAIRE ... 6/05/2014. Le Conseil Municipal de la Ville de PARMAIN légalement convoqué
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du
29 avr. 2014 en date du 29 avril 2014. L'an deux mille quatorze le vingt-neuf avril
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2014
29 avr. 2014 Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2014. L'an deux mil quatorze le vingt neuf avril à dix neuf heures
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2014
29 avr. 2014 Convocation affichée le 25 avril 2014. Ordre du jour : DELIBERATIONS: »Affectation des résultats de l'exercice 2013. »Vote des taux d'imposition.
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON. SÉANCE du 29 AVRIL 2014 Date de publication du Compte rendu : 7 mai 2014.
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Compte rendu du Conseil municipal. Du 29 le vingt-neuf avril à vingt heures le Conseil municipal
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COMPTE-RENDU. DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MARDI 29 AVRIL 2014. Présents: Béatrice FOL Ludovic VUICHARD
proces -verbal du conseil municipal - du 29 avril 2014
29 avr. 2014 Après en avoir délibéré le Conseil Municipal
COMPTE RENDU AVEC SEANCE
26 juin 2014 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL. 2014. N° 057/2014 – COMMISSION EXTRA MUNICIPALE POUR LA ...
Compte-rendu synthétique
Séance du 29 avril 2014. COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE. L'an deux mil quatorze le vingt-neuf avril
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 29 Avril
Ceci exposé le Conseil Municipal vote par 18 voix POUR et 5 voix ABSTENTION le PB 2014 ; le Conseil Municipal vote à l’unanimité les subventions aux associations pour 98 950 € la subvention au CCAS pour 8000 € le maintien des taux de la fiscalité locale l’affectation du résultat
(Compte-rendu de la réunion du conseil du 29 avril 2014)
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 29 avril 2014 Page 4 sur 10 - que lors du vote du Compte Administratif 2013 le résultat de clôture de la section d'investissement était de 20 994 12 Euros et le résultat de clôture de la section d’exploitation de 142 82848 €
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2014
Le compte-rendu n’appelant plus de commentaire M le Maire le soumet à l’approbation du Conseil Le compte-rendu est adopté à l’unanimité POUR : 29 Christian TORT Maryse TORT Jean BERARD Laure COMTE Didier MACHABERT Martine CASADEI Michel PERRAND Isabelle DUCRY Yves SUFFREN Sylvie DAMAS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 29 AVRIL 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 29 AVRIL 2014 L’an deux mil quatorze le 29 Avril à 20 heures 30 le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard FAVIER Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2014 L’an deux mil quatorze le vingt neuf avril à dix neuf heures le Conseil Municipal de la Commune de CÉBAZAT dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de M NEUVY Flavien Maire de CÉBAZAT
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=> Vérification du quorum (6 minimum) : 11 personnes à l’ouverture (11 voix délibératives) Validation du précédent compte-rendu du conseil municipal (celui du 04/04/2014) : pas de remarque M le Maire demande ensuite l’ajout d’une question à l’ordre du jour concernant les cabanes perchées
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