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1ère 2ème et 3ème Divisions fédérales et Elite 1 et 2 Féminines un joueur remplacé tactiquement peut également revenir en jeu pour remplacer un joueur blessé
« NOTICE 2020 » Modalités de calcul et de publication des ratios
7 août 2020 3.5.2. Exemptions résultant des options nationales ... ne suffirait pas en lui-même à réunir les conditions d'existence d'un obstacle ...
CONTRAT DACCEPTATION EN PAIEMENT A DISTANCE
2. Les Conditions Spécifiques de fonctionnement de l'Option « Services E-transactions » : Point de vente en ligne» : désigne le site internet.
Communication de la Commission — Lignes directrices concernant
31 juil. 2014 3.1.2. Plan de restructuration et retour à la viabilité à long terme . ... Conditions spécifiques liées à l'autorisation d'une aide .
Communication de la Commission — Lignes directrices relatives à l
27 mai 2021 3.1.2. Systèmes spécifiques de financement à taux forfaitaire pour ... Vérification en cas de combinaison d'options au sein d'une même ...
IV (Informations) INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
COMMISSION EUROPÉENNE
COMMUNICATION DE LA COMMISSION - LIGNES DIRECTRICES RELATIVES À L'UTILISATION DES OPTIONS SIMPLIFIÉES EN MATIÈRE DE COÛTS DANS LE CADRE DES FONDS STRUCTURELS ET D'INVESTISSEMENT EUROPÉENS (FONDS ESI) - VERSION RÉVISÉE (2021/C 200/01)Guide sur les options simplifiées en matière de coûts: financement à taux forfaitaire, barèmes
standard de coûts unitaires, montants forfaitaires [en vertu des articles 67, 68, 68 bis et 68 ter du règlement (UE) n o1303/2013, de l'article 14 du règlement (UE)
n o1304/2013 et de l'article 19 du règlement (UE) n
o1299/2013]
Édition révisée à la suite de l'entrée en vigueur du règlement (UE, Euratom) 2018/1046
AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ:
"Le présent document a été élaboré par les services de la Commission. Sur la base du droit applicable de l'UE, il fournit des
orientations techniques aux collègues et aux organismes engagés dans le suivi, le contrôle ou la mise en oeuvre des Fonds structurels
et d'investissement européens. Le présent guide est sans préjudice de l'interprétation de la Cour de justice et du Tribunal.»
FR27.5.2021 Journal officiel de l'Union européenne C 200/1
TABLE DES MATIÈRES
PageChapitre 1 - Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
1.1. Objectif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
1.2. Pourquoi utiliser les options simplifiées en matière de coûts? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Chapitre 2 quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36
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