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Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal VILLE DE GUEBWILLER - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 30 JUIN 2014.
Extrait du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2014
30 juin 2014 L'an deux mil quatorze le trente juin à vingt heures
1 MAIRIE DE CLAMART (HAUTS DE SEINE) ______ CONSEIL
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 30 JUIN 2014. Par suite d'une convocation en date du 24 juin 2014 les membres composant le Conseil
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16 juin 2014 HEBRARD Clothilde. 17 juin 2014. SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aude PLANTEY adjointe. Le compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2014 est ...
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 juin 2014 réunis au lieu ordinaire de leur séance en session ordinaire
cest la fête au village les 21 et 22 juin !
22 juin 2022 COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX. Conseil municipal séance ordinaire du 28 mars 2014. Le vingt huit mars deux mille quatorze
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Yann BIDON est désigné secrétaire de séance. COMPTE RENDU AFFICHE DU 9 MAI au 9 JUIN 2014. COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL.
COMMUNE DE CHOISEY
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 24 juin 2014. L'an deux mil quatorze session ordinaire
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
20 juin 2014 2014 s'est assemblé en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de M. ... Le compte-rendu de la séance du 26 mai 2014 est approuvé à ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN
20 juin 2014 SEANCE DU 20 JUIN 2014 ... membres du Conseil Municipal se sont assemblés au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de.
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2014 à 18h00 COMPTE-RENDU DE SEANCE
compte-rendu de seance L’an deux mille quatorze et le trente juin à 18h00 le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2014 COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2014 COMPTE-RENDU DOSSIERS EN EXERGUE DECISIONS Présentation du rapport sur l’audit financier de la Ville d’Angers FINANCES Rapporteur : Emmanuel CAPUS 1°) Budget Principal et budgets annexes – Approbation du compte de gestion compte Administratif et affectation des résultats de l'exercice 2013 (DEL-2014
COMPTE-RENDU SOMMAIRE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU SOMMAIRE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2014 AFFICHÉ LE 30 JUIN 2014 ( Art L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) 1Approbation du compte de gestion 2013 du budget ville ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ Abstentions : Votes Contre : Votes Pour : 35 2 ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ Abstentions : 1 Votes Contre :
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JE VOUS DEMANDE DE PROCÈDER A LA LECTURE DU PROCÈS VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL JE VOUS DEMANDE DE PASSER AU VOTE DE CE PROCÈS-VERBAL QUI EST VOTE : UNANIMITE ---==o0o==--- ===== Je vous propose de reporter la délibération N° 28 concernant les nouveaux tarifs de la taxe de séjour à un prochain conseil municipal
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