Séminaire régional
26 nov. 2015 Les enjeux de la transition énergétique les attentes vis-à-vis des ... les principales dispositions et les perspectives de mise en œuvre.
Rénovation énergétique de lhabitat privé
11 oct. 2017 Bérangère GALINDO adjointe au chef de division au service climat-énergie-aménagement- logement à la DREAL Bretagne.
7 Bd Solférino - Tél. 02 99 30 23 51 - Site int - DREAL Bretagne
avant d'être prescrits ou mis en œuvre par les différents acteurs de la filière construction construction et en bois énergie pouvant potentiellement.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-022
6 mai 2021 29-2021-05-03-00002 - arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire ... signature à des agents de la DREAL BRETAGNE (4 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-066 PUBLIÉ
3 nov. 2021 commune de Plouguerneau sur une dépendance du domaine public ... signature à des agents de la DREAL BRETAGNE (3 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2019-019 PUBLIÉ
16 mars 2019 56-2019-03-01-002 - Arrêté du 1er mars 2019 portant subdélégation de signature à des agents de la DREAL. Bretagne (3 pages). Page 101.
La mise en œuvre de la Transition énergétique dans le domaine
Titre Ier : Définir les objectifs communs pour réussir la transition énergétique renforcer l’indépendance énergétique et la compétitivité économique de la France et lutter contre le changement climatique Titre II : Mieux rénover les bâtiments pour économiser l’énergie faire baisser les factures et créer des emplois
![RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-066 PUBLIÉ RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-066 PUBLIÉ](https://pdfprof.com/Listes/20/9795-20recueil29-2021-066du3-11-2021.pdf.pdf.jpg)
PREFETDU FINISTERE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°29-2021-066
PUBLIÉ LE 3 NOVEMBRE 2021
Sommaire
2901-PREFECTURE DU FINISTERE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES
POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L"APPUI TERRITORIAL
29-2021-11-02-00002 - Arrêté du 2 novembre 2021 portant publication de la
convention d'Opération de Revitalisation du Territoire de la Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas pour les communes deLanderneau et Daoulas (60 pages)Page 4
29-2021-10-29-00006 - arrêté du 29 octobre 2021 donnant délégation à M.
Charretton directeur départemental des territoires et de la mer en matière d'ordonnancement secondaire, de marchés publics et accords-cadres (3 pages)Page 6429-2021-10-29-00004 - Arrêté préfectoral du 29 octobre 2021 portant
abrogation des cartes communales d'Irvillac, La Martyre, Ploudiry, LeTréhou, et Saint-Eloy (1 page)Page 67
2902-DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L"EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITES / PÔLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES ET DESRELATIONS DU TRAVAIL
29-2021-10-29-00005 - Arrêté préfectoral du 29 octobre 2021 fixant la liste
des conseillers du salarié du Finistère (5 pages)Page 682902-DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L"EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITES / PÔLE DES SOLIDARITES, DE L"INSERTION ET DE L"EMPLOI29-2021-10-29-00003 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le numéro SAP829338508 (1 page)Page 732902-DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L"EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITES / PÔLE HEBERGEMENT ET LOGEMENT
29-2021-10-28-00004 - Arrêté de composition des membres de la
commission de médiation du Finistère (2 pages)Page 742904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER /
29-2021-10-12-00012 - Arrêté du 12 octobre 2021 instituant la commission
électorale pour les élections du comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Finistère (2 pages)Page 762904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER /
DIRECTION
29-2021-02-04-00008 - Arrêté préfectoral permanent du 4 février 2021
autorisant le transport militaire de matières dangereuses (2 pages)Page 782904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER /
SERVICE LITTORAL
29-2021-10-28-00005 - Arrêté du 28 octobre 2021 approuvant la convention
de transfert de gestion du 28 octobre 2021 établie entre l'État et la commune de Plouguerneau sur une dépendance du domaine public maritime destinée à la modification des limites administratives du port communal de Porz Gwenn sur le littoral de la commune de Plouguerneau (12 pages)Page 802 BRETAGNE02_DIRECTION RÉGIONALE DE L"ENVIRONNEMENT, DE L"AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) / SECRETARIAT GENERAL -AFFAIRES JURIDIQUES
29-2021-11-02-00001 - Arrêté préfectoral portant subdélégation de
signature à des agents de la DREAL BRETAGNE (3 pages)Page 92 3LE PRÉPFLTDUINRSEÉFÈOFURFNEÉfOÉSEÉFÈicLe RSEÉFÈOFrOfIPRUIdRSEÉFÈTFlO IPEI OF
ÈOFURFaEééTÉRTPeFÈOFaEééTÉOdFÈTFgRodFÈOFnRÉÈO ÉORTF'RETURdF LET FUOdFNEééTÉOdFÈOFnRÉÈO ÉORTFOPF'RETURd nOFg ehOPFÈTFuIÉIdPp Ot csNIO FÈOFURFnebIEÉFÈiqEÉÉOT F,mURFUEIFÉ.F21-3à-12-FÈTF26FÉEfOéD OF21-3FLE PRÉPFefEUTSEÉFÈTFUEbOéOÉPtFÈO
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