[PDF] Directives sur la gestion la conservation

Directives sur la gestion la conservation

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Directives sur la gestion la conservation

Bulletins AVS/PC Table des matières

5 ???. 2022 ?. Gestion concernant l'introduction de l'intérêts négatifs de. PostFinance ... Nouvelles directives sur la gestion des dossiers (DGD) ; Rappel.

Évaluation du contrôle interne de la DGD du SPF Affaires étrangères

4 ???. 2015 ?. Pour assurer une gestion économe et efficiente de ces ressources la DGD doit mettre en place ... dossiers par le biais de directives.

relative à lapplication du régime dévaluation des incidences Natura

Les documents de gestion concernés établis conformément aux directives et schémas régio- naux

Directives sur le contrôle de laffiliation des employeurs à une

1 ???. 2015 ?. Les directives sur la gestion des dossiers dans les do- maines AVS/AI/APG/PC/AfamAgr/Afam (DGD) valable dès le 1er janvier 2011

La fiscalité sur la forêt privée :

Documents de Gestion. Durable. (DGD). Ils permettent de planifier des Non respect des directives de gestion et du programme du plan simple de gestion.

Directives sur lutilisation de lordre de paiement électronique de la

1 ????. 2011 ?. les directives sur la gestion des dossiers dans les do- maines AVS/AI/APG/PC/AfamAgr/Afam (DGD). 3. Délais de paiement.

Contrat nº 300011125 Rapport 2021 sur la Performance de la

12 ???. 2021 ?. Tableau 2-24 : Recours des contribuables de la DGD au cours de la période ... documents administratifs relatifs à la gestion des finances ...

Mise en place des nouvelles règles de gouvernance dans le secteur

2 ????. 2021 ?. Du contrôle interne et de la gestion des risques ... de gouvernance est fixé par une directive qui s'impose à tous les assureurs européens ...

Directives sur lutilisation de lordre de paiement électronique de la

1 ????. 2011 ?. les directives sur la gestion des dossiers dans les do- maines AVS/AI/APG/PC/AfamAgr/Afam (DGD). 3. Délais de paiement.

DIRECTIVES SUR LES POLITIQUES DE GESTION DES DOSSIERS ET DE L

Responsabilitéetintendance:La responsabilité de la gestion des dossiers et de l’information dont l’organisme a la garde et la gestion est clairement définie communiquée et surveillée Gestiondesrisques: Les risques aux dossiers et à l’information sont gérés et les pratiques et procédures nécessaires

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Objectifs La présente directive vise à établir des règles concernant la gestion des documents de l’Université Toute personne doit s’assurer de se conformer au plan de classification et au calendrier de conservation en vigueur dans l’établissement Les objectifs de la présente directive sont les suivants :