Directives sur la gestion la conservation
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Bulletins AVS/PC Table des matières
5 ???. 2022 ?. Gestion concernant l'introduction de l'intérêts négatifs de. PostFinance ... Nouvelles directives sur la gestion des dossiers (DGD) ; Rappel.
Évaluation du contrôle interne de la DGD du SPF Affaires étrangères
4 ???. 2015 ?. Pour assurer une gestion économe et efficiente de ces ressources la DGD doit mettre en place ... dossiers par le biais de directives.
relative à lapplication du régime dévaluation des incidences Natura
Les documents de gestion concernés établis conformément aux directives et schémas régio- naux
Directives sur le contrôle de laffiliation des employeurs à une
1 ???. 2015 ?. Les directives sur la gestion des dossiers dans les do- maines AVS/AI/APG/PC/AfamAgr/Afam (DGD) valable dès le 1er janvier 2011
La fiscalité sur la forêt privée :
Documents de Gestion. Durable. (DGD). Ils permettent de planifier des Non respect des directives de gestion et du programme du plan simple de gestion.
Directives sur lutilisation de lordre de paiement électronique de la
1 ????. 2011 ?. les directives sur la gestion des dossiers dans les do- maines AVS/AI/APG/PC/AfamAgr/Afam (DGD). 3. Délais de paiement.
Contrat nº 300011125 Rapport 2021 sur la Performance de la
12 ???. 2021 ?. Tableau 2-24 : Recours des contribuables de la DGD au cours de la période ... documents administratifs relatifs à la gestion des finances ...
Mise en place des nouvelles règles de gouvernance dans le secteur
2 ????. 2021 ?. Du contrôle interne et de la gestion des risques ... de gouvernance est fixé par une directive qui s'impose à tous les assureurs européens ...
Directives sur lutilisation de lordre de paiement électronique de la
1 ????. 2011 ?. les directives sur la gestion des dossiers dans les do- maines AVS/AI/APG/PC/AfamAgr/Afam (DGD). 3. Délais de paiement.
DIRECTIVES SUR LES POLITIQUES DE GESTION DES DOSSIERS ET DE L
Responsabilitéetintendance:La responsabilité de la gestion des dossiers et de l’information dont l’organisme a la garde et la gestion est clairement définie communiquée et surveillée Gestiondesrisques: Les risques aux dossiers et à l’information sont gérés et les pratiques et procédures nécessaires
Searches related to directives sur la gestion des dossiers dgd
Objectifs La présente directive vise à établir des règles concernant la gestion des documents de l’Université Toute personne doit s’assurer de se conformer au plan de classification et au calendrier de conservation en vigueur dans l’établissement Les objectifs de la présente directive sont les suivants :
Table des matières
No 476 16.10.2023
PostFinance : Introduction d"une tarification de transaction pour les caisses de compensation AVSNo 475 29.09.2023
Réglementations cantonales en matière de prestations complémentaires fédérales pour l"année 2023No 474 27.09.2023
Entrée en vigueur le 1er octobre 2023 de la convention de sécurité sociale conclue avec l"AlbanieNo 473 22.09.2023
Dates pour la mise en uvre technique d"AVS 21 au sujet des registres centraux de la CdCNo 472 14.08.2023
Prise en compte des années bissextiles dans le calcul des PC des personnes vivant dans un homeNo 471 11.08.2023
Nouvelle réglementation concernant l'agrément des entreprises de révision et des organismes de contrôle pour effectuer les contrôles des employeursNo 470 20.06.2023
Télétravail transfrontalier en relation avec l'UE/AELE : Nouvel accord multilatéral à partir du 1er juillet 2023Mise en uvre de l'accord dans ALPS
Détachement en cas de télétravail temporaireNo 469 10.05.2023
Statut de
protection S pour les personnes en provenance d'Ukraine : obligation de cotiser et droit aux prestationsNo 468 04.05.2023
Hébergement de personnes en provenance d"Ukraine titulaire s d"un statut de protection S par des bénéficiaires de prestations complémentairesNo 467 20.04.2023
Employés engagés localement par des représentations d"Etats contractants (hors UE/AELE) et d"Etats non contractants en Suisse Obligations des employeurs vis-à-vis des assurances sociales suisses (AVS/AI/APG et AC, AFam, LAA, LPP)No 466 17.02.2023
Intégration de l"assurance
-accidents obligatoire en vertu de la loi fédérale sur l"assurance-accidents (LAA) dans la procédure de décompte simplifiéeNo 465 07.02.2023
Restitutions en cas de changement de compétence de la caisse de compensationNo 464 24.01.2023
Versement de prestations de l"AVS et des PC à des établissements médico-sociauxNo 463 23.01.2023
Entraide administrative européenne : extension de l"échangeélectronique
No 462 11.01.2023
Déduction de l"intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 461 30.11.2022
Statistiques des caisses de compensation
No 460 21.10.2022
Régime transitoire en matière de rentes de veufs de l"AVS suite à un arrêt de laCour européenne des droits de l"homme (CrEDH)
No 459 07.10.2022
Cotisations à l"assurance
-chômage - Suppression du pourcent de solidarité sur les revenus dépassant 148'200 francsNo 458 29.09.2022
Suppression de la commission sur avoir le 23.09.2022 / Fin des taux d'intérêt négatifsNo 457 22.09.2022
Convention de sécurité sociale avec la TunisieNo 456 01.09.2022
Le bulletin de paiement (BPR) remplace le service "Envoi par en- veloppe recommandée contenant de l'argent en espè ces" à partir du1er avril 2023
No 455 01.09.2022
Révocation du bulletin à l'intention des caisses de compensationAVS et des organes d'exécution des PC no 422
No 454 05.07.2022
Inscription de revenus ne constituant plus une rente dans le compte individuel (nombre -clé ARC 67No 453 01.07.2022
Portage salarial
No 452 31.05.2022
Recouvrement transfrontalier de créances de
cotisations / entraide administrative européenneNo 451 01.04.2022
Hébergement de personnes en provenance d'Ukraine bénéficiant d'un statut de protection S par des bénéficiaires de prestations complémentairesNo 450 15.03.2022
Enquête périodique postale 2022
- Suite de communicationNo 449 22.02.2022
Informations préalables sur la procédure de l'enquête périodique 2022No 448 21.01.2022
Allocation corona-perte de gain pour les personnes ayant une position assimilable à celle d'employeurNo 447 13.01.2022
Déduction de l'intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 446 10.01.2022
Mise en oeuvre du congé de prise en charge pour les parents d'enfants gravement atteints dans leur santéNo 445 30.11.2021
Restitution du montant PC pour la prime d'assurance-maladieNo 444 01.11.2021
Nouvelle convention de sécurité sociale entre la Suisse et leRoyaume-Uni
No 443 08.10.2021
Calcul prévisionnel des rentes
No 442 07.10.2021
Fusion des caisses de compensation Verom (43), Horticulteurs & fleuristes (98) et Menuisier (104) - Nouvelle Caisse AVS Forte (98)No 441 05.10.2021
Calcul des allocations pour perte de gain durant la pandémie deCOVID-19
No 440 17.09.2021
Réintroduction progressive du fonds de roulement à 100 000 francsNo 439 04.08.2021
Entrée en vigueur de la convention avec la Bosnie et Herzégovine à partir du 01.09.2021No 438 14.07.2021
Gestion concernant l'introduction de l'intérêts négatifs dePostFinance
No 437 05.07.2021
Informations concernant la loi sur le CO2
- Redistribution aux entreprisesNo 436 21.05.2021
Réglementations cantonales en matière de prestations complémentaires fédérales pour l'année 2021No 435 05.05.2021
Calcul des allocations pou
r perte de gain durant la pandémie deCOVID-19
No 434 23.04.2021
Introduction de l'intérêt négatif pour les caisses de compensationAVS à partir du 01.09.2021
No 433 02.03.2021
Nouveau report de l'enquête périodique sur l'affranchissement postal jusqu'en 2022No 432 19.01.2021
Déduction de l'intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 431 17.12.2020
Fusion des caisses de compensation Imorek (30) et Schulesta (88) - nouvelle Caisse AVS Simulac (30)No 430 16.11.2020
Conséquences de la sortie du Royaume
Uni de l'Union européenne
(Brexit)No 429 15.10.2020
Calcul prévisionnel des rentes
No 428 08.07.2020
Recommandation relative au remboursement des coûts des masques de protection contre le Coronavirus dans les PCNo 427 26.06.2020
Prise en compte de l'allocation Corona-perte de gain dans le calcul de la PCNo 426 19.06.2020
Demande d'autorisation collective déposée par le canton de So- leure pour le prélèvement, dès le 01.01.2021, de cotisations pour le financement des PC pour les famille s par les caisses de compensation pour allocations familiales actives dans le cantonNo 425 23.04.2020
Contributions de solidarité en faveur des victimes de mesures de coercition à des fins d'assistance et de placements extrafamiliaux antérieurs à 1981No 424 21.04.2020
Demande de fonds pour l"allocation pour perte de gain Corona à la fin du moisNo 423 02.04.2020
Utilisation de la e-facture/eBill de PostFinance SA par les caisses de compensation AVSNo 422 18.03.2020
Prise en charge des taxes et droits sur l"acheminement postal des lettres et des colis - Marge de manuvre pour les caisses de compensation de l'AVSNo 421 18.03.2020
Report de l"enquête périodique sur l"affranchissement postal à l"année 2021No 420 28.02.2020
Informations sur la procédure de l"affranchissement postal 2020No 419 06.02.2020
Modification de la procédure de dépôt de colis (n° 6006 de la CTDP) et nouvelle interface dans le login client pour la saisie des borde reaux " P.P. »No 418 29.01.2020
Déduction de l"intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 417 27.09.2019
Convention de sécurité sociale avec le BrésilNo 416 19.09.2019
Calcul prévisionnel des rentes
No 415 22.08.2019
Entrée en vigueur le 1er septembre 2019 de la convention de sécurité sociale conclue avec le KosovoNo 414 27.06.2019
Requête pour l"autorisation collective de l"autre tâche " prélève-ment de contributions pour l"encouragement à la formation pro- fessionnelle initiale en mode dual » par les CAF actives dans le canton de Neuchâtel dès le 1er janvier 2020No 413 26.06.2019
Requête pour l'autorisation collective de l'autre tâche "prélèvement de contributions pour le financement de structures d'accueil de la petite enfance et l'accueil familial de jour» par les CAF actives dans le canton de Genève dès le 1er janvier 2020No 412 01.07.2019
Nouvelle release de ALPS
No 411 22.05.2019
Réglementations cantonales en matière de prestations complémentaires fédérales pour l'année 2019No 410 13.03.2019
Informations sur la procédure d'affranchissement postal 2019No 409 21.01.2019
Déduction de l'intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 408 15.01.2019
PC : Échange de données avec les autorités de migrationNo 407 14.12.2018
Entrée en vigueur des conventions de sécurité sociale avec laSerbie et le Monténégro le 1
er janvier 2019No 406 12.10.2018
Calcul anticipé des rentes
No 405 04.07.2018
PC : Échange de données avec les autorités de migrationNo 404 05.03.2018
Informations sur la procédure d'affranchissement postal 2018No 403 22.01.2018
Déduction de l'intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 402 21.12.2017
Utilisation de ALPS dès le 1er janvier 2018
No 401 28.11.2017
Expédition d"envois en nombre du courrier B avec bordereau de dépôt "P.P.» et du courrier à destination de l"étrangerNo 400 22.11.2017
Délai de remise des rapports de révision de clôtureNo 399 27.09.2017
Calcul anticipé des rentes
No 398 25.08.2017
Migration du système des ordres de paiement en espèces à domicileNo 397 21.07.2017
Informations supplémentaires concernant la migration des mandats de paiement en espèce à domicileNo 396 31.05.2017
Redistribution de la taxe sur le CO2 aux entreprisesNo 395 27.04.2017
Contributions de solidarité en faveur des victimes de mesures de coercition à des fins d"assistance et de placements familiaux antérieurs à 1981No 394 12.04.2017
Entrée en vigueur de la convention de sécurité sociale entre laSuisse et la Chine
No 393 27.02.2017
Migration des mandats de paiement en espèce à domicileNo 392 31.01.2017
Informations au sujet de l"affranchissement postalNo 391 24.01.2017
Migration des paiements en espèces à domicileNo 390 23.01.2017
Déduction de l"intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 389 22.12.2016
Examen de la date d'entrée en Suisse et de l'autorisation de séjour des ressortissants étrangersAnnexe AVS/PC Bulletin No 389 22.12.2016
Formulaire de demande pour les caisses de compensationNo 388 20.12.2016
Cession des cas de rentes aux caisses cantonales de compensation du canton de domicile en cas de versement de prestations complémentairesNo 387 19.12.2016
Application des règlements (CE) n° 883/2004 et 987/2009 entre la Suisse et la Croatie, Etat membre de l'UE, à compter du 1er janvier 2017No 386 08.12.2016
Informations sur l'exécution transfrontalière de créances dans lesÉtats membres de l'UE et de l'AELE
No 385 06.12.2016
Cession des cas de rentes aux caisses cantonales de compensa- tion du canton de domicile en cas de versement de prestations complémentairesNo 384 02.11.2016
Examen de la date d'entrée en Suisse et de l'autorisation de séjour des ressortissants étrangersNo 383 10.10.2016
Versement en mains de tiers de prestations en espèces de l'AVS et de l'AINo 382 05.10.2016
Calcul anticipé des rentes
No 381 26.09.2016
Nouvel art. 148a CP concernant l'obtention illicite de prestations d'une assurance sociale ou de l'aide socialeNo 380 12.09.2016
Requête pour l"autorisation collective de l"autre tâche " allocations pour perte de gain en cas d"adoption » dans le canton du Tessin à compter du 1er janvier 2017No 379 27.07.2016
Migration des paiements en espèces à domicileNo 378 06.07.2016
Sortie du Royaume
Uni de l"UE (Brexit)
No 377 26.05.2016
Communication sur la modification des directives concernant le certificat d"assurance et le compte individuel (D CA/CI) suite à la suppression de l"art. 136 RAVSNo 376 25.05.2016
Expédition d"envois en nombre du courrier B avec bordereau de dépôt "P.P.» et du courrier à destination de l"étrangerNo 375 31.03.2016
Procédure de demande de rente entre la Suisse et l"UE/AELE; introduction de " Swiss Web Application Pension (SWAP) » dès le 4 avril 2016No 374 25.02.2016
Informations sur ALPS (3
e release)Annexe No 374
Annexe ALPS
- Bulletin AVS/PCNo 373 09.02.2016
Informations sur la procédure de l"affranchissement postal 2016No 372 22.01.2016
Déduction de l"intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 371 21.01.2016
Cession des cas de rentes aux caisses cantonales de compensation du canton de domicile en cas de versement de prestations complémentairesNo 370 07.01.2016
Adaptation des directives sur le fichier des affiliésNo 369 09.12.2015
Affranchissement postal
- Dépôt d"envois en nombreNo 368 02.12.2015
Adaptation de l'indemnité journalière au 1
er janvier 2016No 367 30.10.2015
Bonifications pour tâches éducatives en cas d'autorité parentale conjointe de parents divorcés ou non mariés ensembleNo 366 16.10.2015
Ordres de paiement en espèces à domicile
No 365 16.10.2015
Calcul anticipé des rentes
No 364 10.09.2015
Baisse du taux de cotisations aux APG dès le 1er janvier 2016No 363 29.07.2015
Procédure de demande de rente entre la Suisse et l"UE ; introduction de Swiss Web Application Pension (SWAP) au 1er janvier 2016No 362 16.07.2015
L"entrée en vigueur d"une convention de sécurité sociale entre laSuisse et la Corée du Sud
No 361 15.07.2015
Affranchissement postal
- InformationsNo 360 15.05.2015
Réglementations cantonales en matière de prestations complémentaires fédérales pour l"année 2015No 359 26.03.2015
Changement de pratique dans"APG
No 358 18.03.2015
Entrée en vigueur de
la convention de sécurité sociale avec Uruguay le 1 er avril 2015No 357 21.01.2015
Déduction de l"intérêt sur le capital propre engagé - Art. 18 al. 2 RAVSNo 356 06.01.2015
1. Changement de nom de la caisse de compensation du Commerce
de Gros et Commerce de Transit (71) au 09 décembre 2014No 355 17.12.2014
1. Liquidation de la caisse de compensation Bois (101)
No 354 15.12.2014
Entrée en vigueur des modifications apportées aux règlements (CE)quotesdbs_dbs45.pdfusesText_45[PDF] VOTRE CENTRE DE FORMATION VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE CENTRE TECHNIQUE DE L INDUSTRIE
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[PDF] Les différentes prestations de la CNPF Janvier 2014
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[PDF] Guide des études 2008-2009
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[PDF] > Études & Conseil en Psychologie Appliquée CATALOGUE DES FORMATIONS