Doctrine technique du numérique en santé - Version 2020 PDF
1 janv. 2021 3 - Interopérabilité des systèmes d'information de santé . ... Promouvoir la e-santé en donnant un cadre clair et partagé notamment à ...
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2.2 Étape 1 - Élaborer le système d'information convergent du GHT le cadre de la mission « Groupement hospitalier de territoire » pilotée par Jacqueline.
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12 nov. 2020 4 – Sécurité des systèmes d'information de santé . ... Promouvoir la e-santé en donnant un cadre clair et partagé notamment à travers la.
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1 mars 2022 Promouvoir la e-santé en donnant un cadre clair et partagé ... des systèmes d'information portée par le développement des usages.
La e-santé : Télésanté santé numérique ou santé connectée
21 oct. 2021 Les systèmes d'information de santé et hospitaliers . ... Ainsi confronter la pratique de la télémédecine au droit des.
Guide méthodologique pour lauditabilité des systèmes dinformation
Toutefois la prise en compte de l'environnement informatique lors de l'audit des comptes ne doit pas être confondue avec l'audit informatique d'un système d'
Introduction à la sécurité des systèmes dinformation
A ce titre les systèmes d'informations sont des outils de partage et d'échanges incontournables au bénéfice des patients
Stratégie nationale de santé 2018-2022
aux substances nocives pour la santé p.23. Renforcer la prévention des maladies vectorielles p.25. C. Mobiliser les outils de prévention du système de santé.
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12 nov. 2020 3 - Interopérabilité des systèmes d'information de santé . ... Promouvoir la e-santé en donnant un cadre clair et partagé ...
Concertation Grand âge et autonomie
système de mesure de l'autonomie fonctionnelle créée au Québec et qui valorise la prévention ; le développement d'habitat inclusif et de liens.
Technologies de l’information en santé : un regard innovant et
les professionnels de santé dans le choix d’objets connectés fiables et médicalement pertinents Outiller la démocratie sanitaire Le concept de démocratie sanitaire recouvre en pratique les actions visant à associer l’ensemble des acteurs du système de santé dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique de santé
La transformation des systèmes de santé à l’ère numérique
La transformation des systèmes de santé à l’ère numérique pendant la pandémie de COVID-19 Les technologies jouent un rôle important dans les efforts menés au niveau national pour lutter contre les différents aspects de l’actuelle pandémie de COVID-19 Si la majorité d’entre elles
ISSN 2606-0272 ISBN 978-2-87812-555-9
La e-santé
Télésanté, santé numérique ou santé connectéeBibliographie thématique
Octobre 2021
Marie-Odile Safon
Synthèses & Bibliographies
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 2 sur 370Sommaire
systèmes de santé .......................................................................................... 3
Un essai de définition ..................................................................................... 4
LES APPROCHES INTERNATIONALES .................................................................................................... 4
L' APPROCHE FRANÇAISE ................................................................................................................. 5
FOCUS : LES DATES-CLEFS DE LA TELEMEDECINE EN FRANCE ..................................................................... 7
QUELQUES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES ........................................................................................ 8
REPRESENTATION GRAPHIQUE DE LA E-SANTE .................................................................................... 12
RAPPORTS INSTITUTIONNELS FRANÇAIS ............................................................................................ 13
ÉTUDES FRANÇAISES .................................................................................................................... 32
ÉTUDES ETRANGERES ................................................................................................................... 58
La télémédecine : de la télémédecine informative à la télémédecine médicale
..................................................................................................................... 74
REVUES DE LITTERATURE ............................................................................................................... 94
ÉTUDES FRANÇAISES ................................................................................................................... 132
ÉTUDES EUROPEENNES ................................................................................................................ 183
AUTRES ETUDES : AUSTRALIE, CANADA, ETATS-UNIS .......................................................................... 217
RAPPORTS INSTITUTIONNELS FRANÇAIS ........................................................................................... 280
ÉTUDES FRANÇAISES ................................................................................................................... 302
ÉTUDES ETRANGERES .................................................................................................................. 327
Ressources électroniques ............................................................................ 367
EN FRANCE............................................................................................................................... 367
A L'ETRANGER ........................................................................................................................... 369
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 3 sur 370Le terme de e-santé (e-health en anglais) - avec ses équivalents : télésanté, santé numérique, santé connectée -
est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de
dossiers médicaux électroniques ainsi que les applications et la domotique.La e-santé apparaît de plus en plus comme une solution pertinente pour répondre aux défis que doivent
hausse de la prévalence des maladies chroniques ou encore vieillissement de la population et prise en charge
de la dépendance. En revanche, une incertitude demeure quant à sa capacité à réduire les coûts, du moins
que qualitatif. directement à la qualité des soins2.Le contexte a beaucoup évolué ces dernières années, et la santé numérique semble être la solution alliant
toute son utilité avec le développement des téléconsultations et des applications de traçage. Mais sa
généralisation implique de trouver des réponses à des questions de tous ordres telles que : la confidentialité
population, le basculement vers le numérique des services de santé actuels, la responsabilisation, la formation,
leur traitement.Toutefois, correctement mise au service du décloisonnement des secteurs sanitaire et médico-social,
hospitalier et ambulatoire, médical et paramédical, la e-santé sert de levier pour encourager la prévention et
les soins primaires, tout en garantissant un principe constitutif du système de santé français depuis 1945 :
un droit des malades3. Longtemps considérée comme un pays à la traîne en matière de e-santé, la France
important pour les innovations dans ce secteur4. Il est à noter également que le marché de la e-santé grandit
personnel), au plus près des patients dans leur lieu de domicile, avec deux cibles clairement identifiées qui sont
handicapées vivant à domicile et nécessitant une assistance spécifique.1 OCDE (2009). Obtenir un meilleur rapport qualité-prix dans les soins de santé.
communication.255, décembre 2011).
4 Dossier de presse du ministère chargé de la santé. 2021/09/23
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 4 sur 370Si les attentes sont nombreuses, les défis le sont aussi. Les TIC vont-elles permettre de mieux protéger les
e-santé ? Quel cadre législatif supplémentaire pour son développement ? Quelles sont les nouvelles
responsabilités des professionnels de santé ? Une mobilisation de tous les acteurs et une nouvelle coordination
de leurs actions au niveau régional, national, européen semblent indispensable pour que la e-santé remplisse
recherches rapportaient plus de 1 000 références dans la littérature scientifique notamment anglo-saxonne, la
sélection s'est orientée vers les revues de la littérature (review, systematic review, literature review, scopus
portent principalement sur la prise en charge des maladies chroniques et des personnes âgées en ville, à
Un essai de définition
parlent essentiellement de télémédecine, alors que les ingénieurs informaticiens ou du numérique parlent
saxonne. E-health se traduit en français par " e-santé », telehealth par " télésanté ». En France, le terme
télésanté intègre tous les domaines de la santé numérique, mais dans les pays anglo-saxons, telehealth est
surtout utilisé pour décrire les services de la télémédecine informative5. abordée dans de nombreux travaux académiques et institutionnels.congrès international de la télémédecine ʹ ou médecine à distance ʹ John Mitchell, un consultant australien
LES APPROCHES INTERNATIONALES
la communication (TIC) au domaine de la santé et du bien-être. La télémédecine est une activité
5 Simon P. (2016). Télémédecine et enjeux pratiques
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 5 sur 370Le périmètre de la e-santé
Deuxième domaine : la télésanté qui regroupe notamment la télémédecine et la m-santé.
public. Cependant, en France - selon le baromètre du numérique réalisé par le Credoc en 2021 ʹ si 84 % de la
connecté à la santé (11 % en 2019)8.Un document de la Communauté européenne décrit un périmètre assez proche de celui-ci9. La e-santé
comprend :hôpitaux, les services en ligne tels que la prescription électronique, les bases de données, portails et
les systèmes de promotion en ligne pour la santé.- Les systèmes de télémédecine et les services associés (téléconsultation, téléradiologie,
- Les outils spécialisés pour les professionnels de santé et les chercheurs (robotique et environnements
avancés pour le diagnostic et la chirurgie, outils pour la simulation et la modélisation, grilles pour la
santé, outils de formation.couvrant de nombreux domaines relevant de la santé ; un marché à fort potentiel de croissance qui pèse
L'APPROCHE FRANÇAISE
médicaux dans le strict respect des règles de déontologie mais à distance, sous le contrôle et la responsabilité
médical ». Elle a ensuite été définie par la loi Hôpital Patients Santé Territoire (HPST) n° 2009-879 du 21 juillet
2009 comme une pratique médicale à distance faisant intervenir au moins un médecin. Sa définition et sa mise
8 Croutte, P. et Muller, J. (2021). Baromètre du numérique 2021: 348.. Paris : Credoc
9 La e-santé, une solution pour les systèmes de santé européens. Les dossiers européens, n° 17, 2009
10 CommissionEuropéenne (2018). Market study on telemedecine
Care, janvier 2018).
13 Institut Montaigne (2020). E-santé : augmentons la dose ! Paris Institut Montaigne
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 6 sur 370- la téléconsultation : un médecin donne une consultation à distance à un patient. Un professionnel de
santé ou un psychologue peut être présent auprès du patient et, le cas échéant, assister le médecin au
cours de cet acte ;de leurs formations ou de leurs compétences particulières, sur la base des informations liées à la prise
- la télésurveillance médicale : un médecin interprète à distance les données nécessaires au suivi
lui-même, ou par un professionnel de santé ;- la télé-assistance médicale : un médecin assiste à distance un autre professionnel de santé au cours
- la réponse médicale apportée dans le cadre de la régulation médicale des urgences ou de la
permanence des soins.différenciant la télémédecine médicale et la télémédecine informative, qui ne relèvent pas du même droit. Les
par le droit de la concurrence (directives européennes de 1998 et 2000 sur le e-commerce), alors que la
télémédecine médicale relève du droit de la santé et est inscrite au Code de la santé publique14. La
télémédecine médicale permet aux professions de santé de réaliser à distance des actes médicaux pour des
patients. La télémédecine informative organise la diffusion du savoir médical et des protocoles de prise en
de financement dérogatoire de la télémédecine (téléconsultation, télé-expertise et télésurveillance) dans neuf
pour 2018 concerne la prise en charge des actes de la télémédecine et bascule leur financement dans le droit
commun de la sécurité sociale. Il organise la prise en charge de la téléconsultation par vidéotransmission et de
septembre 2021, de la télésurveillance par pathologie. Cela concerne la prise en charge des plaies chroniques
(FIR).annoncé par le gouvernement. Elle aura pour objectifs prioritaires, de développer les services numériques au
La disposition du basculement dans un financement de droit commun des actes de téléconsultation (TLC) et de
télé expertise (TLE) est entérinée par l'avenant n° 6 à la convention nationale organisant les rapports entre les
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 7 sur 370médecins libéraux et l'Assurance Maladie, signé le 14 juin 2018.15Un décret précise enuite sa mise en
être connu du médecin depuis 12 mois et donner son consentement à la TLC. La TLE quant à elle est réservée
premier bilan à six mois des téléconsultations17. Le déploiement de la téléconsultation se fait cependant moins
dénombre 1,9 millions de téléconsultations en juin 202018.La stratégie de santé " Ma santé 2022 » comporte un volet sur le développement du numérique en santé1920 et
mars, de nombreuses professions de santé sont autorisées à exercer à distance : sage-femmes, infirmiers,
charge du télésoin applicables aux activités à distance réalisées par les auxiliaires médicaux et par les
pharmaciens, en cohérence avec les exigences et conditions prévues pour les professionnels médicaux dans le
cadre de la télémédecine, ainsi que les conditions de sollicitation d'une téléexpertise par un professionnel de
santé. FOCUS : LES DATES-CLEFS DE LA TELEMEDECINE EN FRANCE Les dates clefs de la télémédecine en FranceLoi Hôpital Patients Santé et Territoire (HPST) n° 2009-879 du 21 juillet 2009 : la télémédecine est définie comme une
pratique médicale à distance faisant intervenir au moins un médecin.mentionnés : la téléconsultation, la télé-expertise, la télésurveillance médicale, la téléassistance médicale et la réponse
médicale apportée dans le cadre de la régulation médicale des urgences et de la permanence de soins.
Loi n° 2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 du 23 décembre 2013 prévoit la mise en place
télésurveillance) dans neuf régions (Article 36). officiel, 14 septembre 2018.17 Communiqué de presse de la Cnam, 26 mars 2019
19 Stratégie nationale pour le développement de l'e-santé. Paris, Ministère chargé de la santé.
20 Pon, D. et Coury, A. (2018). Stratégie de transformation du système de santé : Accélérer le virage numérique. Rapport
final. Paris Ministère chargé de la santé21 DGOS. Le programme e-parcours (juillet 2019)
22 Loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 reative à l'organisation et à la transformation du système de santé, JORF du 26 juillet
201923 Téléconsultation et Covid-19 : qui peut pratiquer à distance et comment ? Site du ministère chargé de la santé
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 8 sur 370financement de la télémédecine dans le droit commun de la sécurité sociale (tarification conventionnelle).
tarification de la télémédecine (actes de téléconsultation et de télé-expertise).
et poursuit les expérimentations dans le domaine de la télésurveillance.Arrêté du 27 octobre 2018 : il proroge pour quatre ans les expérimentations de télésurveillance pour cinq pathologies
(diabète, prothèse cardiaque implantable, insuffisance rénale, cardiaque ou respiratoire chroniques).
gestationnel.rapport un ou plusieurs pharmaciens ou auxiliaires médicaux en complément de la télémédecine réservée aux
professions médicales. Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021, JORF du 4 juin 2021, relatif à la télésantéDélibération n° 2021-052 du 29 avril 2021 de la Cnil portant avis sur un projet de décret relatif à la télésanté (4
septembre 2021) Consulter Ameli : la téléconsultation (2021/08/03)QUELQUES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
2021Simon, P. et Moulin, T. (2021). Télémédecine et télésoin : l'essentiel pour pratiquer., Brignais : Editions Le
Coudrier
nouvelles professions ont été autorisées à exercer à distance pour que la population puisse continuer
formation. Demain, les professionnels de santé exerceront de façon courante à la fois en présentiel et
à distance. Pour accompagner ce mouvement, deux pionniers de la télémédecine ont posé sur le
acteurs, aspects éthiques, intérêts des pratiques à distance, prérequis avant de se lancer, indications,
façon claire, et illustrés de cas cliniques. 2019Cosley, S. et Martinez, C. (2019). A Taxonomy of Definitions for the Health Data Ecosystem, Washington DC :
Futur of Privacy Forum
Healthcare technologies are rapidly evolving, producing new data sources, data types, and data uses, www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 9 sur 370 data ecosystem presents new challenges for policymakers and industry ranging from health insurancecompanies already deeply entrenched in the health sphere to IoT companies just beginning to enter it.
As the ecosystem grows, there is an increasing need to better understand and document the stakeholders, the emerging data types and their uses within this new and dynamic health data ecosystem. The goal of the Initiative was to create a framework to enable a better understanding of the current state of the health data ecosystem in one common language and to anticipate where it is heading. 2016Scala, B. (2016). "E-santé : la médecine à l'ère du numérique." Science & Santé(29): 33-33, tab., graph., fig.
Pour le grand public, la e-santé - pour "santé électronique" - évoque essentiellement la santé
connectée, celle qui fait appel à l'internet des objets et aux applications pour smartphones. Et pour
cause, ces nouvelles technologies sont majoritairement destinées au grand public, en bonne santé, et
non aux malades. Cependant, c'est aussi par ce biais que ce même grand public se familiarise avec un
pan plus médical de la e-santé. Ce dossier fait le point sur ce sujet. 2015Simon, P. (2015). Télémédecine : enjeux et pratiques, Brignais : Editions Le Coudrier %20Enjeux%20et%20pratiques
de nouvelles possibilités. Grâce à elles, de nombreuses pratiques à distance ont vu le jour depuis les
patients, aux soignants et à la santé publique ? Feront-elles bientôt partie de notre quotidien ? Ce livre
offre un point complet sur le sujet. Après avoir défini le champ et précisé les termes et les enjeux de la
2012Fatehi, F. et Wootton, R. (2012). "Telemedicine, telehealth or e-health? A bibliometric analysis of the trends in
the use of these terms." J Telemed Telecare 18(8): 460-464.The terms 'telemedicine', 'telehealth' and 'e-health' are often used interchangeably. We examined the
occurrence of these terms in the Scopus database. A total of 11,644 documents contained one of the three terms in the title or abstract. Telemedicine was the most common term, with 8028 documents referring to it, followed by e-health (n = 2573) and then telehealth (n = 1679). Telemedicine was referred to in documents from 126 countries; the terms telehealth and e-health were found in publications from 55 and 99 countries, respectively. Documents with telemedicine in their title orabstract first appeared in 1972, and continued to appear at a low rate until 1994 when they started to
increase rapidly; telehealth showed a similar pattern, but with the growth beginning about five years
later. Although articles containing the term e-health appeared later than the other two terms, the rate
of increase was higher. Articles (journal papers) were the most common type for the three key terms,followed by conference papers and review articles. Publication rates for telemedicine or telehealth or
e-health were compared with two other relatively new fields of study: Minimally Invasive Surgery www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 10 sur 370 (MIS) and Highly Active Antiretroviral Therapy (HAART). Publications concerning HAART seem to have reached a peak and are now declining, but those with the three key terms and those concerning MISare both growing. The variation in the level of adoption for the three terms suggests ambiguity in their
definition and a lack of clarity in the concepts they refer to.Moghaddasi, H., Asadi, F., Hosseini, A., et al. (2012). "E-Health: a global approach with extensive semantic
variation." J Med Syst 36(5): 3173-3176. In recent years, there has been considerable attention towards the development of information and communication technology (ICT) in health care delivery known as 'E-Health'. The term "E-Health" is almost a new concept and the E-Health projects mainly aim to improve service delivery to people,though different countries might have different approaches in using E-Health. The focus of this study
is to review factors influencing the development of E-Health projects, as these factors could lead to an
extensive semantic variation. This study reviews the E-Health status in different countries based on existing reports and documents about E-health projects in developed and developing countries and also based on the reports and documents provided by WHO, International Telecommunication Union (ITU); and World Bank. The review of the documents showed that the E-Health status in differentcountries is depended upon three key factors including the potential of ICT, economic capacity and the
level of health status. The review of the documents indicated that there might be different meaningsfor the concept of E-Health in different countries, and the semantic variation in E-Health concept is
related to the level of E-Health developments and implementations. Therefore, developing a clear definition of E-Health is needed.Solli, H., Bjork, I. T., Hvalvik, S., et al. (2012). "Principle-based analysis of the concept of telecare." J Adv Nurs
68(12): 2802-2815.
AIM: To report a concept analysis of telecare. BACKGROUND: Lately telecare has become a worldwide,modern way of giving care over distance by means of technology. Other concepts, like telemedicine, e-
health, and telehealth, focus on the same topic though the boundaries between them seem to be blurred. DATA SOURCES: Sources comprise 44 English language research articles retrieved from the database of Medline and Cinahl (1995-October 2011). DESIGN: Literature Review. METHOD: A principle-based analysis was undertaken through content analysis of the definitions, attributes, preconditions, and outcomes of the concept. RESULTS: The attributes are well described according tothe use of technology, caring activity, persons involved, and accessibility. Preconditions and outcomes
are well described concerning individual and health political needs and benefits. The concept did not
hold its boundaries through theoretical integration with the concept of telemedicine and telehealth. The definition of telecare competes with concepts like home-based e-health, telehomecare, telephonecare, telephone-based psychosocial services, telehealth, and telemedicine. Assessment of the definitions resulted in a suggestion of a new definition: Telecare is the use of information, communication, and monitoring technologies which allow healthcare providers to remotely evaluate health status, give educational intervention, or deliver health and social care to patients in their homes. CONCLUSION: The logical principle was assessed to be partly immature, whereas thepragmatical and linguistical principles were found to be mature. A new definition is suggested and this
has moved the epistemological principle forward to maturity. 2011Simon, P. (2011). "Télémédecine. Impacts du décret, évolutions, perspectives, enjeux." Revue Hospitaliere De
France(539): 68-74, ill.
[BDSP. Notice produite par EHESP R0xF8FBE. Diffusion soumise à autorisation]. La parution du décret
le 9 octobre 2010 relatif à la télémédecine définit les actes de télémédecine et les conditions de mise
en oeuvre de ces différentes applications. L'auteur détaille les impacts du décret sur l'exercice médical
(définition de la télémédecine, qualité et sécurité du dispositif, relations avec le patient, obligations du
médecin...) et présente les organisations pilotes opérationnelles en France, qui devront être mises en
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 11 sur 370conformité avant le 20 avril 2012. Enfin, les enjeux pour les soins primaires et pour les soins de second
recours sont exposés, l'accent étant mis sur la continuité des soins. 2009Comyn, G. (2009). "La e-santé : une solution pour les systèmes de santé européens." Dossiers Europeens
(Les)(17).Après une définition du champ de la santé numérique, ce dossier aborde ces multiples applications
dans le domaine médical, les attentes ainsi que les défis suscités par ces nouvelles technologies.
2006Croels, J. M. (2006). Le droit des obligations à l'épreuve de la télémédecine., Marseille : Presses Universitaires
d'Aix-MarseilleLa télémédecine médicale permet à plusieurs professionnels de santé de communiquer pour favoriser
la prise en charge d'un patient dans le cadre d'un diagnostic ou d'une thérapie. Elle recouvre les
activités de télé-diagnostic, de télé-encadrement, de télé-staffs, de télésurveillance et de télé-
chirurgie. Ces pratiques permettent de rationaliser le découpage de la carte sanitaire et socialefrançaise et d'assurer, à un moindre coût, une médecine de qualité grâce à un accès distant à des avis
spécialisés. Bouleversant la pratique de la médecine, cette activité peut être à la source de nombreux
conflits et de difficultés pratiques et juridiques. La responsabilité des acteurs de la télémédecine
(médecins, établissements de santé promoteurs et tiers technologiques) présente un certain nombre
de spécificités. Elles sont induites par l'originalité des activités pratiquées et par le cadre juridique
élaboré pour organiser et conduire les actes médicaux à distance. Pour l'heure, la télémédecine
souffre d'un réel déficit de qualification juridique. Or c'est un élément essentiel de la détermination du
régime de responsabilité applicable. Ainsi, confronter la pratique de la télémédecine au droit des
obligations permet d'une part, d'orienter ses réflexions utiles à la constitution des réseaux et à la
résolution des conflits. Elle se révèlera, d'autre part, importante pour élaborer des règles juridiques et
déontologiques qui devront être mises en place dans l'avenir. www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 12 sur 370REPRESENTATION GRAPHIQUE DE LA E-SANTE
Le périmètre de la e-santé
Extrait de : Télémédecine : enjeux et pratiques / Simon P. (2015) ʹ Editions Le Coudrier www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 13 sur 370RAPPORTS INSTITUTIONNELS FRANÇAIS
2021Anap (2021). Parcours, coordination et outils numétiques. Paris Anap: 26.
Cette publication souligne les opportunités apportées par les outils et services numériques pour
accompagner les pratiques de coopération et de coordination entre professionnels, les partages Ma santé 2022 », à travers l'illustration de quatre cas d'usages.ANS (2021). Doctrine technique du numérique en santé et de la trajectoire adaptée au secteur médico-social.
Paris ANS: 187.
sante_versi on-2020_finale.pdfEnrichie de trois nouveaux chapitres (les impacts MOA ʹ MOE par chapitre, la synthèse des évolutions
entre la version 2019 et 2020 de la doctrine et les priorités 2021 de la feuille de route), la doctrine se
penche de manière plus approfondie sur certaines thématiques telles que : la démarcheprogramme ESMS numérique, les plateformes numériques de santé (ENS, bouquet de service Pro et
prise en compte des recommandations internationales. Au total, ce sont plus de 84 contributions quiont permis de mettre à jour la totalité des chapitres de cette nouvelle version de la doctrine technique
du numérique en santé.Ministère des Solidarités et de la Santé
Une réflexion en profondeur sur nos besoins et une lutte contre toute forme de " numérique inutile »
; La pertinence des soins (éco-soin) comme levier de sobriété numérique car elle entraine
numériques de santé pour répondre aux besoins des utilisateurs en utilisant le minimum de ressources informatiques et sans dégrader le service rendu. (extrait éditeur)Fondation Roche (2021). Rapport de l'Observatoire de l'accès au numérique en santé. Paris Fondation Roche:
57.associations et des entreprises. Face à cette exigence, nous sommes confrontés à la dualité
intrinsèque du numérique que ce rapport donne très bien à voir : il offre des solutions, pour mieux
Guillotin, V., Lavarde, C. et Savary, R. P. (2021). Rapport d'information sur les crises sanitaires et outils
numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés. Paris Sénat: 175. www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 14 sur 370morts), qui ont causé la plus grande récession économique jamais connue en temps de paix, et dont
on commence à peine à mesurer les conséquences psychologiques. Surtout, si la vaccination permet
doute la plus grave des crises auxquelles nous aurons à faire face dans les années à venir. Nous ne
pouvons pas nous permettre mettre sous cloche la vie sociale et économique du pays tout entier à
outils numériques, en assumant si nécessaire des mesures plus intrusives, mais aussi plus ciblées et
limitées dans le temps. Avec, pour contrepartie, une liberté retrouvée plus vite dans le " monde réel ».
(résumé des auteurs).HAS (2021). Classification des solutions numériques utilisées en santé. Saint-Denis HAS: 13.
marqué pour le projet, la Haute Autorité de Santé a élaboré une classification simple à utiliser. Elle
compte au total, 11 types de solutions numériques classés en 4 niveaux (A, B, C, D), selon leur finalité
ou non de la solution numérique, permettant de distinguer les technologies nécessitant uneHAS (2021). Évaluation des applications dans le champ de la santé mobile (mHealth) : État des lieux et critères
numérique de santé et le bouquet de services professionnels. Paris HAS: 95.Ce rapport dresse un état des lieux des applications concernant la santé disponibles sur les différents
magasins en ligne (App Store, Google Play Store, etc.). Sur les 327 000 applications recensées, un petit
nombre (43) représente 83% des téléchargements. Par ailleurs, 80% des applications comptent moins
et sur les référentiels. Elle propose ensuite des critères de contrôle de la qualité du contenu médical.
domaines. Elle présente ainsi 17 critères répartis entre quatre types de contenus de santé : contenu
initial, généré, interprété et affiché. benchmark 2020. Paris HDH: 40.Le Health Data Hub a réalisé fin 2020 un benchmark international de 17 structures dont les stratégies
et le fonctionnement sont comparables aux siennes dans 11 pays. Ce comparatif, élaboré à partir de
recherches documentaires, approfondies par des entretiens avec les responsables des plateformes etdonnées et les citoyens, aux modèles économiques, ou encore aux règles de valorisation scientifique.
Institut Montaigne (2021). Bien vieillir: faire mûrir nos ambitions. Paris Institut Montaigne: 176.
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 15 sur 370que "jeunes" et "vieux" se sentent tour à tour stigmatisés, ce rapport entend démontrer que notre
pays a besoin de tous pour se réinventer. Les seniors constituent une richesse et une ressource pour
notre pays et doivent plus que jamais contribuer à la société post-Covid qui reste à construire.
pour bâtir une société plus inclusive avec le bien-vieillir comme priorité.Isaac-Sibille, C. (2021). L'organisation des professions de santé : quelle vision dans dix ans et comment y
parvenir ? Paris Assemblée Nationale : 98.santé intermédiaire pour apporter une réponse aux tensions portant sur la démographie médicale et
aux besoins croissants en personnels médicaux hospitaliers.Martinez, J. et Tonon, C. (2021). La gouvernance des données de santé : leçons de la crise du COVID-19 en
Europe, en Chine et aux États-Unis. Études de l'Ifri. Paris Ifri: 50. europe-chine-auxLa pandémie de Covid-19 a révélé les carences des modèles de gouvernance préexistants dans chaque
région du monde et la nécessité de tendre vers un modèle de gestion des crises de santé publique "
questionnements subsistent sur la capacité des Européens à coopérer efficacement et à avancer vers
un espace commun du numérique en santé. Aux États-Unis, la pandémie a fait naître des tensions
autour du modèle de gouvernance des données de santé face aux lacunes illustrées par la gestion
autorités des Etats. Des changements sont annoncés par le Président Joe Biden, qui tendent vers un
modèle de régulation global des données personnelles. En Chine, la pandémie a accéléré la transition
vers un modèle de capitalisme de surveillance dont les réussites durant la crise sont à nuancer et qui
pourrait occasionner à court terme une nouvelle lutte de pouvoir entre le régime et les géants chinois
du numérique. Enfin, la crise du Covid-19 a accéléré l'expansion des entreprises du numérique, qui se
positionnent désormais sur toute la chaîne de valeur de la donnée de santé, de sa collecte brute via
des objets connectés à leur traitement en masse à des fins assurantielles, ont désormais en main tous
les leviers pour valoriser économiquement cette collecte grâce au traitement des données massives et
56.d'ateliers de créations sur une plateforme en ligne et de débats organisés entre novembre 2020 et
janvier 2021, le think tank des Innovations days a voulu faire travailler ensemble "les représentants
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 16 sur 370Fondation Uuniversité de Paris, Roland Berger et Unicancer. Ce 2 mars, le think tank a publié le
rapport synthétisant le travail collaboratif d'une centaine de participants sur quatre thématiques :
impliquant les soignants et les patients.Ministère chargé de la Santé (2021). Ségur de la santé : relancer les investissements en santé. Paris Ministère
chargé de la santé: 22. Ce dossier de presse rassemble les propositions de la pahse 2 du Ségur de santé relatives auxpérimètre concerné est celui des établissements de santé, du secteur médico-social, en faisant du
numérique une priorité et en restaurant les capacités financières des établissements. Les fonds seront
dans leurs territoires, les équipes des ARS seront renforcées sur les compétences requises pour gérer
les investissements. Elles devront associer " plus étroitement les élus ainsi que les acteurs de santé
scientifique. Sur le plan médico-social, elles sont incitées à travailler avec les conseils départementaux,
relance communautaire. 2020Cnil (2020). Commission nationale de l'informatique et des libertés. Rapport d'activité 2019. Paris Cnil: 112 ,
tabl., graph., fig.RGPD est au coeur des préoccupations des Français et des Européens. Cette année a été marquée par
un nombre toujours plus élevé de plaintes adressées à la CNIL et par la coopération avec ses
de plaintes transfrontalières, 145 000 appels, 8 millions de visites sur notre site web et 17 300près de 65 000 organismes ont désormais déclaré un délégué à la protection des données (DPO) (tiré
du texte).CNum (2020). Confiance, innovation, solidarité : Pour une vision française du numérique en santé. Paris
CNnum: 116.
rapport du Conseil National du Numérique (CNNum) décrit précisément, via 35 recommandations
www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 17 sur 370 numériques. Com'Publics (2020). Pour un patient maître de ses données de santé. Paris Com' Publics: 50.Ce livre blanc livre un état des lieux du partage de données de santé et des freins à son déploiement et
décline des recommandations pour accélérer la transition numérique en santé au bénéfice du patient.
Fnehad (2020). Livre blanc de l'e-santé en HAD : enjeux, usages et solutions. Paris Fnehad: 56.Le développement de l'e-santé est devenu une priorité pour les établissements d'hospitalisation à
domicile. Leur besoin d'assurer une coopération étroite avec tous les acteurs de santé et du médico-
social a prouvé l'intérêt pour l' HAD d'initier de nouvelles pratiques intégrant la télémédecine. Un
déploiement accéléré par la crise Covid-19. Après un premier livre blanc sur les systèmes
d'information en HAD publié en 2009, la Fédération nationale des établissements d'HAD (Fnehad) en
publie un nouveau sur les divers volets de l'e-santé. Les retours d'expérience et les contenus dans ce
guide ont vocation à amplifier ce mouvement d'appropriation de l'e-santé et d'adhésion à son usage.
multiple. specificitedans un accompagnement personnalisé et centré sur les capacités de la personne tout au long de son
parcours de vie.Heard, M. (2020). Faut-il recourir au numérique pour faciliter la sortie du confinement ? Paris Terra Nova: 8.
Premier ministre a confirmé que le traçage des données numériques " pourrait peut-être » figurer
semblent tenir à une distinction sur le caractère obligatoire ou non de tels dispositifs ; il a laissé
sont les enjeux majeurs à étudier pour qu'ils fonctionnent ? Comment l'adhésion volontaire des
individus au "tracking" fera la différence, et quelles hypothèses retient-on pour qu'elle soit efficace ?
adossé au traitement de données numériques ? Quel impact le traitement des données numériques
sont les enseignements que l'on peut attendre, en situation d'urgence sanitaire, d'une productiond'informations en temps réel, pour les individus et pour les autorités ? Voici quelques-unes des pistes
analysées dans cette note. Institut Montaigne (2020). E-santé : augmentons la dose ! Paris Institut Montaigne: 111.La publication de ce rapport intervient dans un contexte sanitaire, politique et économique inédit. La
quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] La Crèche Municipale est un établissement assurant un accueil collectif des enfants de moins de 3 ans.
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