MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017 14.014 PDF

Rapport CE

?? ??? ???? ?? MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017. 14.014. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'appui d'un projet de décret ratifiant le mandat ...

Vorschau Ständerat Sommersession 2014

?? ??? ???? ?? 14.014 Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE. ... De guerre lasse le Tessinois

MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017 14 - uninech

tous les quatre ans un mandat d'objectifs par le Conseil d'Etat après ratification par le Grand Conseil (LU art 8 al 1) Ce mandat d'objectifs est construit sur la base d'un plan d'intentions élaboré par le Rectorat qui lui-même se fonde à la fois sur ses propres

SESSION DU 30 SEPTEMBRE 2014 ORDRE DU JOUR - Canton of Neuchâtel

d'un projet de décret ratifiant le mandat d'objectifs confié à l'Université pour la période 2014-2017 et d'un projet de loi portant modification de la loi sur l'Université Amendement du groupe Vert'libéral du 27 septembre 2014 au postulat 14 147 Débat libre Vote à la majorité simple Vote sur les postulats 14 146 et 14 147

LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE

Article premier Le mandat d'objectifs que le Conseil d'Etat confie à l'Université pour la période 2014-2017 ainsi que le plan financier envisagé sont ratifiés Art 2 Le Conseil d'Etat confie l'exécution du mandat d'objectifs au Rectorat de l'Université Art 3 Le Département de l'éducation et de la famille est chargé d'en vérifier l

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