[PDF] RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) - L'acte d'engagement (AE) - par lot et leurs annexes financières (2 documents Excel pour chacun des lots) - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - commun aux 2 lots



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