L'ORPSS enregistre les données de chaque administration locale nouvellement instructions générales et techniques en vue de compléter les déclarations
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES ORPSS
INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES ORPSS O R P S S Trimestre :2016/3 1 van 332 Page 2 1 ORPSS - Les employeurs et leur régime de Sécurité Sociale
[PDF] INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES ORPSS
L'ORPSS a été désigné comme l'institution qui procède à l'inscription des administrations provinciales et locales dans la BCE Une administration provinciale
[PDF] 2015 RAPPORT ANNUEL - ONSS Rapport Annuel
L'ORPSS enregistre les données de chaque administration locale nouvellement instructions générales et techniques en vue de compléter les déclarations
[PDF] Rapport annuel 2011 - ONSS Rapport Annuel
ambitionnés dans le contrat d'administration sans trop de difficultés Certes, le Sur le portail, sont publiées toutes les instructions générales et techniques
[PDF] Nouveautés des instructions administratives ORPSS - 1e trimestre
Nouveautés des instructions administratives ORPSS - 1e trimestre 2016 4/03/ 2016 Une nouvelle version des instructions est publiée à la fin du deuxième mois
[PDF] Mise en œuvre du projet Capelo et traitement - Cour des comptes
l'ancien Office des régimes particuliers de sécurité sociale (ORPSS) ; • le ministère de Les instructions administratives aux employeurs publics sont pourtant
[PDF] 176 - Cour des comptes
un retard dans l'instruction des dossiers tombant dans le champ d'application de cette modification La Cour des SPF Emploi : gestion des amendes administratives 175 L'ORPSS a été dissous au 1er janvier 2017 Ses missions ont été
[PDF] Méthodologie - IBSA
ONSS : source de base d'un comptage administratif de l'emploi salarié belge ( ONSS-APL, plus tard fusionné avec l'ORPSS et à partir de 2017 intégré dans l' ONSS) 26 Voir https://www socialsecurity be/employer/instructions/dmfa/fr/ latest/
[PDF] Circulaire 7891 du 22/12/2020 Directives relatives à l - Gallilex
22 déc 2020 · constituant le dossier administratif et pécuniaire, des instructions quant à leur Depuis le 01 01 2017, l'ORPSS et l'ONSS ont fusionné Si vous
[PDF] Contrat dadministration SPF Sécurité sociale - Social Security
(ONSS) et l'Office des régimes particuliers de sécurité sociale (ORPSS) et Elle formule à cet effet des instructions centrées sur les caisses d'assurances
[PDF] l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale
[PDF] FORMULAIRE STANDARD DE SOUSCRIPTION
[PDF] Offre pédagogique 2015 / 2016
[PDF] Confiance des dirigeants : là, ça va VRAIMENT mieux!
[PDF] ASSURANCES MÉDICAMENTS
[PDF] REGLEMENT GENERAL. La salle d'exposition sera ouverte au public pendant toute la durée de l'exposition :
[PDF] L empreinte énergétique des français en 2010 Consommation d'énergie par catégorie d'usage
[PDF] SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Masse-Dessen et Thouvenin, SCP Vincent et Ohl, avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
[PDF] Avenant n xxx à la convention «enfance et jeunesse» n xxx
[PDF] Conjoncture actu La transition énergétique en Ile-de-France, levier du développement économique et relais pour l emploi?
[PDF] ATTENTE DE LA HAS L évaluation des dispositifs médicaux. Mme Catherine Denis Chef du service évaluation des dispositifs médicaux - HAS
[PDF] DÉPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE OBJET DU MARCHE :
[PDF] OFFRE D EMPLOI APPEL A CANDIDATURE INTERNE ET EXTERNE : AXE TRANSVERSAL DE L EMPLOI
[PDF] Livret d Accueil. ARADOPA UNA Agrément qualité n R 29.01.09 A 051 Q-001 Service autorisé depuis le 30/03/2005 par le Conseil Général de la Marne