Décrire la procédure d'inventaire physique des immobilisations au niveau de 1 Le PV et les fiches d'inventaire sont signés par tous les membres de l'équipe ;
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FFII..GGIICC..PP0033
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Manuel de procédures - ONP Page 1 sur 2
1. Références :
1. Décret n°10-681/P-RM du 30 décembre 2010 portant règlementation de la comptabilité-
matières.2. Arrêté n°92-0235/MB-DSB du 22 janvier 1992 portant application du décret n°91-275 du
18 septembre 1991 portant règlement de la comptabilité publique.
2. Objet :
Décrire la procédure ds immobilisations au niveau de 1 conseil de 3. excepté les terrains et bâtiments, au niveau de tous les conseils.4. Règles de gestion :
inventaire physique annuel, dans la 2ème quinzaine du mois de décembre, est obligatoire ;2. Lau taire et
le responsable du magasin ;3. Les documents dinventaire so;
4. Le st établi et porté e des personnes
concernées ;5. Le e est ;
6. ;7. Le système intermittent et global est appliqué ;
8. L e ressortir clairement le propriétaire des biens inventoriés (mis à
disposition ou non) ;9. Les i nventaire sont remis au président, qui est
, pour décision à prendre ;10. Le trésorier général est le responsable de linventaire.
5. Liste des opérations:
1. Constitution de l ;
2. ; 3. ;4. Classement des documents.
6. Description de la procédure :
Intervenants Description des tâches Documents et interfacesPrésident du
conseilConstitution de l
- et de programme au trésorier général qui est le chef ice de par ses fonctions ; - Valider la liste et le programme et les remettre à la secrétaire pour dispatching aux concernés.Projet de programme,
trésorier général, secrétaire OONNPP__MMaallii GGEESSTTIIOONN DDEESS IIMMMMOOBBIILLIISSAATTIIOONNSSCCOORRPPOORREELLLLEESS
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