Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles arrêté du 20-7-2009 - J O du 23-7-2009 (NOR : MENB0915928A) l'aération et le ménage complet des locaux de l' établissement scolaire, avec notamment nettoyage des surfaces et des 78130 Les Mureaux
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psychiques (FAM 78 92) est situé à l'est du centre-ville des Mureaux (Figure 1) L'opération projetée consiste en la construction d'un établissement complet de 116 Réf Int n° 11248 Page 7 DL Infra – Rue de la Garenne – 86 000 POITIERS août 49,90 septembre 44,82 octobre 46,20 novembre 54,66 décembre
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Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles arrêté du 20-7-2009 - J O du 23-7-2009 (NOR : MENB0915928A) l'aération et le ménage complet des locaux de l' établissement scolaire, avec notamment nettoyage des surfaces et des 78130 Les Mureaux
pdf AOUT HORAIRES D’ÉTÉ JUILLET – AOUT - Paroisse des Mureaux
Samedi de 10h00 à 12h00 au presbytère et chaque matin après la messe En cas de besoin contacter: - du 01/07 au 12/07 : P Baudoin (06 10 11 48 85) du 12/07 au 20/08 : P Philippe (06 84 48 84 76) du 20/08 au 30/08 : P Gaël (01 34 74 05 34)
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© Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 284
Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009
Sommaire
Encart
Éducation à la santé
(RLR : 505-7 ; 100-8) Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir circulaire n° 2009-111 du 25-8-2009 (NOR : MENE0919588C)Encart
Éducation à la santé
(RLR : 505-7 ; 100-8) Rôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale circulaire n°2009-112 du 9-8-2009
(NOR : MENE0919020C)Encart
Éducation à la santé
(RLR : 505-7 ; 100-8)Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 - Diffusion des gestes barrières dans les classes
note de service n° 2009-110 du 19-8-2009 (NOR : MENE0900760N)Organisation générale
Enseignement technologique et professionnel (RLR : 144-2)Nomination des conseillers de
l'enseignement technologique note de service n° 2009-092 du 27-7-2009 (NOR : MENE0917209N)Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 204-0c)Classement des collèges
arrêté du 22-7-2009 (NOR : MENE0900648A)Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 204-0c)Classement des lycées professionnels
arrêté du 22-7-2009 (NOR : MENE0900649A)Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 204-0c) Classement des lycées et écoles de métiers arrêté du 22-7-2009 (NOR : MENE0900650A)Indemnités
(RLR : chapitre 211 ; 212)Taux des indemnités indexées
note de service n° 2009-089 du 13-7-2009 (NOR : MENF0900653N)Indemnités
(RLR : 212-5)Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités
territoriales note de service n° 2009-091 du 13-7-2009 (NOR : MENF0900656N)Rémunération
(RLR : 206-2b)Assistants étrangers de
langues vivantes arrêté du 13-7-2009 (NOR : MENF0900654A)Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009
© Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 284Enseignements supérieur et recherche
Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-0)Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
arreté du 3-7-2009 (NOR : ESRS0900303A)Classes préparatoire aux grandes écoles
(RLR : 471-0)Objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires
arreté du 3-7-2009 (NOR : ESRS0900304A)Brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4a)
Groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010
note de service n° 2009-1020 du 3-7-2009 (NOR : ESRS0900302N)Enseignements élémentaire et secondaire
Bourses (RLR : 573-1)
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2009-2010
arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR : MENF0913724A)Bourses (RLR : 573-1 ; 578-2)
Montants de la part de bourses de lycée, de bourses d'enseigne ment d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat - année scolaire 2009-2010 arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR : MENF0913729A)Programmes (RLR : 524-2b ; 524-2c)
Enseignement de Langues et cultures de l'Antiquité au collège arrêté du 9-7-2009 - J.O. du 30-7-2009 (NOR : MENE0915318A)Diplômes
(RLR : 541-1a) Modalités d'attribution du diplôme national du brevet arrêté du 9-7-2009 - J.O. Du 25-7-2009 (NOR : MENE0916156A)Obligation scolaire
(RLR : 503-1) Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance arrêté du 27-7-2009 (NOR : MENE0900655A)Enseignement professionnel (RLR : 520-2)
Liste des établissements labellisés " lycées des métiers » arrêté du 22-7-2009 (NOR : MENE0900642A)Éducation prioritaire (RLR : 510-1 ; 520-3)
Liste des établissements scolaires des réseaux " ambition réussite » arrêté du 22-7-2009 (NOR : MENE0900652A)Relation école-famille (RLR : 511-8 ; 523-1c)
Extension de l'opération expérimentale " Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration »
circulaire n° 2009-095 du 28-7-2009 (NOR : MENE0914305C) Adaptation et intégration scolaires (RLR : 501-5)quotesdbs_dbs3.pdfusesText_6