12 juil 1977 · Notions de consolidation et de groupe : cadre réglementaire gnants, une gamme complète d'ouvrages de cours et d'entraînement qui font
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de production • Retraitements de consolidation • Audit légal - contrôle d' ouvrages de cours, d'entraînement et de révision qui font référence Ces ouvrages
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12 juil 1977 · Notions de consolidation et de groupe : cadre réglementaire gnants, une gamme complète d'ouvrages de cours et d'entraînement qui font
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Robert OBERTMarie-Pierre MAIRESSEDSCG 4Comptabilitéet audit2eéditionNouveau :+ 20 casd'applicationPour plus de livres rejoignez nous sur heights-book.blogspot.com
ComptabilitŽ
et auditDSCG 4
MANUEL ETAPPLICATIONS
EXPERT SUP
LÕexpŽrience de lÕexpertise
Les manuels DSCG
DSCG 1¥Gestion juridique, Þscale et sociale, Manuel et ApplicationsJean-Michel Do Carmo Silva, Laurent Grosclaude
DSCG 2¥Finance, Manuel et Applications
Pascal Barneto, Georges GrŽgorio
¥Finance, corrigŽs du manuel
Pascal Barneto, Georges GrŽgorio
DSCG 3¥Management et contr™le de gestion, Manuel et Applications Claude Alazard, HŽlne Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine SŽpari, Guy Solle ¥Management et contr™le de gestion, CorrigŽs du manuel Claude Alazard, HŽlne Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine SŽpari, Guy Solle DSCG 4¥ComptabilitŽ et audit, Manuel et ApplicationsRobert Obert, Marie-Pierre Mairesse
¥ ComptabilitŽ et audit, CorrigŽs du manuelRobert Obert, Marie-Pierre Mairesse
DSCG 5¥Management des systmes dÕinformation, Manuel et ApplicationsMichelle Gillet, Patrick Gillet
DSCG 6¥ƒpreuve orale dÕŽconomie se dŽroulant partiellement en anglais, Manuel et Applications
Michelle Coulomb, Jean Longatte, Pascal Vanhove
La collection Expert Sup : tous les outils de la rŽussiteLes Manuels clairs, complets et rŽgulirement actualisŽs, prŽsentent de nombreuses rubriques
dÕexemples, de dŽÞnition, dÕillustration ainsi que des ŽnoncŽs dÕapplication. Les CorrigŽs sont disponibles en Þn dÕouvrage ou dans un ouvrage publiŽ ˆ part.MANUEL ETAPPLICATIONS
DSCG 4
ComptabilitŽet audit
Robert OBERT
AgrŽgŽ des techniques Žconomiques de gestionDocteur en sciences de gestionDipl™mŽ dÕexpertise comptable
2 eŽdition
entirement mise ˆ jourMarie-Pierre MAIRESSE
Docteur en sciences de gestionProfesseur des universitŽs ˆ lÕIAE de ValenciennesDipl™mŽe dÕexpertise comptable
© Dunod, Paris, 2009
ISBN 978-2-10-054173-7
VPour rŽussir le DCG et le DSCGVII
Manuel, mode dÕemploiVIII
Programme de lÕŽpreuveX
Introduction gŽnŽrale1
CHAPITRE 1 Information comptable et management financier 3 Section 1Diagnostic financier des sociŽtŽs et des groupes 4 Section 2ƒvaluation financire des sociŽtŽs et des groupes 14Section 3Communication financire 52
Applications85
CHAPITRE 2 Opérations financières spécifiques et opérations faites en c ommun ou pour le compte de tiers 110Section 1ƒvaluation et comptabilisation dÕopŽrations financires spŽ cifiques 110 Section 2ƒvaluation et comptabilisation des opŽrations faites en commun et pour le compte de tiers 122
Applications133
CHAPITRE 3 Opérations de fusion 137
Section 1Contexte juridique 138
Section 2Aspects fiscaux de la fusion 148
Section 3ModalitŽs financires du traitŽ de fusion 152 Section 4Comptabilisation des fusions proprement dites 159 Section 5Comptabilisation des apports partiels dÕactifs et des scissions 178Section 6RŽtroactivitŽ des fusions 182
Applications184
CHAPITRE 4 Les comptes consolidés 206
Section 1Notions de consolidation et de groupe : cadre rŽglementaire et lŽgal 207Section 2PŽrimtre de consolidation, mŽthodes de consolidation et pourcentages dÕintŽrt et de contr™le 213
Section 3Retraitements de consolidation 223
Section 4ƒlimination des comptes rŽciproques et des rŽsultats internes 269 Section 5Traitement des Žcarts de premire consolidation 274Section 6Traitement des titres mis en Žquivalence et des titres des entitŽs intŽgrŽes 289
Sommaire
VISommaire
Section 7Variation du pourcentage dÕintŽrts et du pŽrimtre de consolidation 293 Section 8Documents de synthse consolidŽs 305 Section 9Organisation pratique de la consolidation 319Section 10Comptes combinŽs 321
Section 11ƒvaluation par Žquivalence dans les comptes individuels 325Applications332
CHAPITRE 5 Fiscalité des groupes de sociétés 368 Section 1Autonomie du droit fiscal et du droit comptable 369 Section 2RŽgime des sociŽtŽs mres et des filiales 372 Section 3RŽgime du bŽnŽfice mondial et du bŽnŽfice consolidŽ 378Section 4RŽgime dÕintŽgration fiscale379
Applications395
CHAPITRE 6 Le cadre général de laudit 400Section 1Objectifs des audits 401
Section 2DiffŽrents audits et leurs acteurs 407 Section 3Perception de lÕaudit par le public : les rapports dÕaudit 423 Section 4DŽroulement de la mission dÕaudit 435Section 5Examen limitŽ 472
Section 6Autres interventions dŽfinies 475
Applications492
CHAPITRE 7 Le contrôle interne 509
Section 1Objectifs du contr™le interne 510
Section 2Cadres conceptuels de contr™le interne 514Section 3Contr™le interne, systmes dÕinformation et contr™le de qualitŽ de lÕentreprise 528
Section 4ApprŽciation du contr™le interne 531Applications552
CHAPITRE 8 Les principes garantissant la crédibilité des missions daudit légal 566Section 1Cadre lŽgal et rŽglementaire de lÕaudit 566 Section 2DŽontologie de lÕauditeur lŽgal 572 Section 3ResponsabilitŽ de lÕauditeur lŽgaL 584
Applications591
ANNEXES
Lexique 597
Index606
Table des matires611
VIILe cursus des Žtudes conduisant ˆ lÕexpertise comptable a subi une profonde rŽforme (1)qui porte ˆ la fois sur les contenus et sur la nature des Žpreuves, comme la rŽforme prŽcŽ-
dente, mais aussi, et plus fondamentalement, sur la structure du cursus lui-mme et son articulation avec le systme LMD.Chaque rŽforme, on le sait dÕexpŽrience, est gŽnŽratrice de questions, voire dÕinquiŽtudes,
de la part tant des Žtudiants que des professeurs. Certains Žtudiants sont dŽjˆ engagŽs dans le cursus et ont basc ulŽ ds la session 2008 dansle cursus rŽnovŽ ; dÕautres abordent pour la premire fois cette prŽparation. Les professeurs
ont dž ˆ la fois adapter leur enseignement aux nouveaux programmes mais aussi se placer dans la perspective dÕŽpreuves nouvelles. Toutes ces interrogations sont lŽgitimes et portent en dŽÞnitive sur les moyens les plus appropriŽs pour se prŽparer ou sÕentra"ner le plus efÞcacement possible aux nouveaux dipl™mes et les obtenir dans de bonnes conditions. Dunod dispose depuis de trs nombreuses annŽes dÕune expŽrience conÞrmŽe dans la prŽparation aux Žtudes comptables supŽrieures et offre aux Žtudiants comme aux ensei- gnants, une gamme complte dÕouvrages de cours et dÕentra"nement qui font rŽfŽrence.La rŽforme a ŽtŽ lÕoccasion de repenser compltement cette offre, de lÕadapter aux Žpreuves
nouvelles, ˆ leur esprit comme ˆ leurs programmes, tout en renforant la qualitŽ des ouvrages que nous proposons aujourdÕhui : Ðdes manuels complets mais concis, strictement conformes aux programmes nouveaux, comportant des exemples permettant lÕacquisition immŽdiate des notions exposŽes, complŽtŽs dÕun choix dÕapplications permettant lÕentra"nement et la synthse ; Ðdes ouvrages de cas pratiques originaux, spŽcialement conus pour la prŽparation desŽpreuves ;
Ðun ensemble dÕoutils pratiques de rŽvision ou de mŽmorisation, avec la collection Express,
le Plan comptable, le Petit Þscal ou le Petit social par exemple.Ces ouvrages ont ŽtŽ conus par des enseignants conÞrmŽs ayant une expŽrience reconnue
dans la prŽparation de ces examens.Ils esprent mettre ainsi ˆ la disposition des professeurs et des Žtudiants les meilleurs outils
pour aborder cette rŽforme et leur assurer une pleine rŽussite.Jacques Saraf
Directeur de collection
(1) DŽcret n¡ 2006-1706 du 22 dŽcembre 2006 relatif au dipl™me de comptabilitŽ et de gestion et au dipl™me supŽrieur de
comptabilitŽ et de gestion, et ArrtŽ du 22 dŽcembre 2006 relatif aux modalitŽs dÕorganisation des Žpreuves des mmes
dipl™mes ; parutions au Journal ofÞciel du 29 dŽcembre 2006.Pour réussir le DCG et le DSCG
Clair et bien structurŽ,le cours prŽsente toutes les connaissances au programmede lÕŽpreuve DSCG4