Demande d'adhésion à DAMANCOM (*) ❒ Compte Mode de Télé Déclaration (e) légal de l'entreprise demande à adhérer au système de télé déclaration
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Manuel dutilisation Télédeclaration - Damancom - CNSS
Préparer une télédéclaration (Mode EFI) –Le préparateur 12 2 8 L' authentification à l'espace privé du portail DAMANCOM, requiert 2 niveaux sécurisés Le
[PDF] Système Damancom - befec
La Télé déclaration en mode EDI doit être effectuée conformément au « cahier des spécifications techniques relatif à la réalisation des déclarations des salaires
[PDF] Demande dadhésion à DAMANCOM - Bienvenue sur eRegulations
Demande d'adhésion à DAMANCOM (*) ❒ Compte Mode de Télé Déclaration (e) légal de l'entreprise demande à adhérer au système de télé déclaration
[PDF] Demande dadhésion à DAMANCOM (*) AGENCE
Demande d'adhésion à DAMANCOM (*) u Compte groupe AGENCE ,te Compte Affilié Mode de Télé Déclaration Cochez la case correspondante à votre
[PDF] E-gov mis à jour - CGEM
A cet égard, il faut noter que DAMANCOM a été un grand succès pour la CNSS 1 Télé-déclaration et télé-paiement des charges sociales Le portail Internet
[PDF] Photo pleine page
Télédéclaration et télépaiement obligatoires pensée 00 procèdent déjà à la télédéclaration via 24 mois tions à la CNSS via Damancom sera gé- 52 949
[PDF] MODE OPERATOIRE - CMC Marrakech
1 jan 2016 · Vous êtes adhérent au service de télé-déclaration et vous payez vos de vos salariés au niveau du portail DAMANCOM, le système procède
Une démarche coordonnée - OECD
Système DAMANCOM (télédéclaration et télépaiement des adhésions à la sécurité sociale) ▻ e-ompic (propriété industrielle et commerciale) ▫ Citoyen :
[PDF] GES8_Quest ce que la CNSS Mode de calcul et - Dar Al Moukawil
Télépaiement sur le portail DAMANCOM MODE DE CALCUL ET LIQUIDATION Déclaration sur papier Télé-déclaration OBLIGATIONS DÉCLARATIVES
[PDF] dan ben avraham libros pdf
[PDF] dan grada bjelovara 2017 program
[PDF] danger des écrans
[PDF] danger des écrans sur la santé
[PDF] dangers d'internet exposé
[PDF] dangers internet cycle 2
[PDF] dangers internet cycle 3
[PDF] dangers internet pdf
[PDF] dani grada bjelovara 2017
[PDF] danone document de référence 2016
[PDF] dans ce questionnaire a choix multiple pour chaque question
[PDF] dans la lumière de la vérité message du graal tome 2 pdf
[PDF] dans la lumière de la vérité message du graal tome 3 pdf
[PDF] dans la lumière de la vérité pdf gratuit
Demande d'adhésion à DAMANCOM (*)
??? Compte Affilié ???? Compte groupe □ 1ère adhésion □Modification
AGENCE
Réf. : 212-1-01
Identification du demandeur
N° Affiliation à la CNSS : |__|__|__|__|__|__|__|Nom ou raison sociale de la société :
Adresse : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Ville : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|N° de Patente : |__|__|__|__|__|__|__|__| N° du registre de commerce : |__|__|__|__|__|__|__|__|
Localité : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__
|__|__|Mode de Télé Déclaration
Cochez la case correspondante à votre choix Couverture MédicaleCochez la case correspondante à votre choix
□ Echange de Formulaires Informatisés (EFI) (pour les entreprises ayant moins de 50 salariés) □ Echange de Données Informatisées (EDI) □ Assurance Maladie Obligatoire (AMO) □ Autres contrats Groupe (Compagnie d'Assurance, Mutuelle, Caisse Interne)Si Autres précisez :
Raison Sociale de l'Organisme Assureur : |__________________________ N° d'adhésion ou de la police : |________________________| Date de prise d'effet de la couverture: |__|__|__|__|__|__|__|__|Date d'expiration de la couverture:
|__|__|__|__|__|__|__|__|Responsable Administratif ou Comptable Responsable informatique
Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|Prénom :
N° téléphone : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| N° fax : |__|__|__|__|__|__|___|__|__|__|GSM (option) : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|
E-mail : |________________________________________________| Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|Prénom :
|__|__|__|__|__|__|__|__|__| __|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| N° téléphone : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| N° fax : |__|__|__|__|__|__|___|__|__|__|GSM (option) : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|
E-mail :
Représentant légal de l'entreprise Zone réservée à la CNSS
Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Prénom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| N° téléphone : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| N° fax : |__|__|__|__|__|__|___|__|__|__|GSM (option) : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|
E-mail : |__________________________________________| Je soussigné (e).........................................................Représentant (e) légal de l'entreprise demande à adhérer au système de télé déclaration
de la CNSS Fait à ........................ le ....................................