24 mai 2016 · Madame le Maire rappelle le projet de réalisation d'une AVAP (aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine) sur la commune de Gy
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[PDF] Séance du 18 janvier 2013 - Mairie de Gy
15 mar 2016 · Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Mme Christelle CLEMENT Après s'être fait présenter les budgets primitifs - exercice 2015 et
[PDF] Séance du 18 janvier 2013 - Mairie de Gy
L'an deux mil dix-huit, le dix-sept janvier à 20h15, le conseil municipal, Autorise Madame le Maire à signer un nouveau bail à compter du 1er mars 2018
Séance du 18 janvier 2013
24 mai 2016 · Madame le Maire rappelle le projet de réalisation d'une AVAP (aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine) sur la commune de Gy
[PDF] Approbation du procès verbal de la séance du 18 février 2013
11 mar 2013 · En préambule, M le maire rapporte sur dernière séance d'Arve et Lac à laquelle il a propriété de la Société Catholique Romaine de Meinier-Gy-Jussy, marché de 1,5 , soit du 31 janvier 2013 au 31 janvier 2023, en
[PDF] 2013_01 Janvier - Mairie de Gy
www mairie-gy ch • Ouverture au public: lundi et mardi 08h30 à 11h00 jeudi 16h00 à 19h00 ou sur rendez-vous L'InfoGY COMMUNE DE GY Janvier 2013
[PDF] 18 Janvier 2016 - Communauté de Communes des Monts de Gy
Séance du 18 janvier 2016 Nombre de conseillers : Entendu le débat au sein du conseil communautaire du 18 Mars 2013 (à la Mairie de Choye)
[PDF] 29 Août 2016 - Communauté de Communes des Monts de Gy
1 oct 2016 · Vu la délibération du conseil communautaire en date du 11 janvier 2016 ayant date du 18 avril 2016 soumettant à enquête publique unique le Plan Local sur la commune de GY dans le cadre de l'AVAP, "GY MONTS DE WO - Communauté de Communes des Monts de Gy - Séance du 29 août 2016
[PDF] FÉVRIER 2020 - Mairie de Paris
20 mai 2020 · Ville de Paris▻ Conseil de Paris ▻ Séance du 3 février 2020 ENTICHES, 2, rue de la Mairie, 18110 SAINT-ELOI-DE-GY, pour le spectacle Echos Ruraux, présen- Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 20 janvier 2020 ; Vu le règlement (CE) n ° 1407/2013 de la Commission du 18
[PDF] PL 11171 - GECH
15 mai 2013 · 18 décembre 2012, 5 février 2013 et 26 mars 2013; vu la délibération du conseil municipal de la Ville de Genève du 22 janvier 2013, du conseil municipal A noter que les communes de Carouge, Gy et Soral ne sont pas concernées commune d'Anières, pris lors de sa séance du mardi 12 mars 2013,
[PDF] Ordre du jour : - Bucey-lès-Gy
habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Emile NEY, Maire Elle est mise à disposition du CEN par BAIL EMPHYTEOTIQUE pour une durée de 18 ans et 1 jour par acte notarié en date du 4/11/2013 et délibération du Conseil municipal titre gratuit de 2 années à compter rétroactivement du 1er janvier 2012
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Séance du 24 mai 2016
seize, le vingt-quatre mainombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Christelle
CLÉMENT, Maire.
Présents : Christelle CLEMENT, Maryline JACQUOT, Christiane CHAROLLE, Danielle BRUET, Thierry GOUSSET, Michel FLOCH, Virginie GURGEY-PARTY, Anne CHARLES, Pascal BEGEOT, Michèle BIGOT, François ROUSSELLE, David MERIQUE Florence, COURAGEOT, AntoineGUENET
Jean-Louis NEISS donne procuration à Christelle CLEMENT.Secrétaire de séance : Michel FLOCH.
Secrétaire de séance : Michel FLOCH.
Création
saisonniers pour la sécurité des 21 juin, 13 juillet et29 juillet 2016.
Mme le Maire explique au conseil que :
Pour assurer la sécurité pendant les festivités dans la nuit des 21 juin, 13 juillet, 29 juillet, il y
Vu la loi 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leursétablissements publics.
Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statuts de la fonction publique territoriale, -53 du 26 janvier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont c ; et que celui-ci doit mentionner sur quel grade et à quel niveau deLe conseil municipal :
a nuit des 21 juin, 13 juillet, 29 juillet, il y a lieude créer trois emplois saisonniers de vigile à temps incomplet à raison de 5 heures de travail
maximum pour chaque date.Après en avoir délibéré,
Décide :
1 La création de 3 emplois saisonniers pour la nuit du 21 juin, 13 juillet et pour le marché
nocturne du 29 juillet 2016.2 Que la durée de chaque emploi sera de 5 heures maximum par jour.
3IB 356.
4 autoriser Mme le Maire à recruter trois agents contractuels pour pourvoir ces emplois
et à signer tous documents nécessaires.Etude de couleur
pour annexe AVAPAccepté à la
majorité :Pour : 14
Abstention : 1
Madame le Maire rappelle le projet de réalisaire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine) sur la commune de Gy par la communauté de communes des Monts de Gy compétente.Elle propose, pour compléter cette étude, une analyse et synthèse des couleurs sur la
commune et inf avec une option de panneau pédagogique pour 1 demander toutes subventions relatives à ce projet.