Séance du 18 janvier 2016 Nombre de conseillers : Entendu le débat au sein du conseil communautaire du 18 Mars 2013 (à la Mairie de Choye)
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[PDF] Séance du 18 janvier 2013 - Mairie de Gy
15 mar 2016 · Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Mme Christelle CLEMENT Après s'être fait présenter les budgets primitifs - exercice 2015 et
[PDF] Séance du 18 janvier 2013 - Mairie de Gy
L'an deux mil dix-huit, le dix-sept janvier à 20h15, le conseil municipal, Autorise Madame le Maire à signer un nouveau bail à compter du 1er mars 2018
Séance du 18 janvier 2013
24 mai 2016 · Madame le Maire rappelle le projet de réalisation d'une AVAP (aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine) sur la commune de Gy
[PDF] Approbation du procès verbal de la séance du 18 février 2013
11 mar 2013 · En préambule, M le maire rapporte sur dernière séance d'Arve et Lac à laquelle il a propriété de la Société Catholique Romaine de Meinier-Gy-Jussy, marché de 1,5 , soit du 31 janvier 2013 au 31 janvier 2023, en
[PDF] 2013_01 Janvier - Mairie de Gy
www mairie-gy ch • Ouverture au public: lundi et mardi 08h30 à 11h00 jeudi 16h00 à 19h00 ou sur rendez-vous L'InfoGY COMMUNE DE GY Janvier 2013
[PDF] 18 Janvier 2016 - Communauté de Communes des Monts de Gy
Séance du 18 janvier 2016 Nombre de conseillers : Entendu le débat au sein du conseil communautaire du 18 Mars 2013 (à la Mairie de Choye)
[PDF] 29 Août 2016 - Communauté de Communes des Monts de Gy
1 oct 2016 · Vu la délibération du conseil communautaire en date du 11 janvier 2016 ayant date du 18 avril 2016 soumettant à enquête publique unique le Plan Local sur la commune de GY dans le cadre de l'AVAP, "GY MONTS DE WO - Communauté de Communes des Monts de Gy - Séance du 29 août 2016
[PDF] FÉVRIER 2020 - Mairie de Paris
20 mai 2020 · Ville de Paris▻ Conseil de Paris ▻ Séance du 3 février 2020 ENTICHES, 2, rue de la Mairie, 18110 SAINT-ELOI-DE-GY, pour le spectacle Echos Ruraux, présen- Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 20 janvier 2020 ; Vu le règlement (CE) n ° 1407/2013 de la Commission du 18
[PDF] PL 11171 - GECH
15 mai 2013 · 18 décembre 2012, 5 février 2013 et 26 mars 2013; vu la délibération du conseil municipal de la Ville de Genève du 22 janvier 2013, du conseil municipal A noter que les communes de Carouge, Gy et Soral ne sont pas concernées commune d'Anières, pris lors de sa séance du mardi 12 mars 2013,
[PDF] Ordre du jour : - Bucey-lès-Gy
habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Emile NEY, Maire Elle est mise à disposition du CEN par BAIL EMPHYTEOTIQUE pour une durée de 18 ans et 1 jour par acte notarié en date du 4/11/2013 et délibération du Conseil municipal titre gratuit de 2 années à compter rétroactivement du 1er janvier 2012
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