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30 sept 2014 · PROCES-VERBAL Mme Valérie ELGOYHEN-HARITCHET à Mme Marie- Claire ROMEO Monsieur le Maire constate que le quorum prévu à l'article L 2121-17 du Collectivités Territoriales est atteint, et ouvre ainsi la séance par délibération en date du 26 février 2013, le Conseil Municipal s'est

26 fév 2015 · considérant que le quorum est valablement atteint Madame le Maire propose à l' assemblée de se prononcer sur le procès-verbal du Conseil

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9 avr 2015 · Madame le Maire, Bernadette BOURGEAT, déclare ouverte la considérant que le quorum est valablement atteint Madame le Maire propose à l'assemblée de se prononcer sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015 Le solde des restes à réaliser ainsi constaté est donc de 73 165,07

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8 mar 2014 · Monsieur le Maire, ouvre la séance à 20 h 40 Il procède à l'appel nominal des présents et constate que le quorum est atteint (21 Le procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2004 est adopté à W SG-DM-2014-028 relative à la prise en charge des frais de voyage de Madame Geneviève

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9 avr 2015 · s'est réuni à la Mairie de VIARMES, en séance publique, sous la Présidence Après avoir constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 32 Décision n° 006/2015 du 19 février 2015 : Acte modificatif de la régie de recette Arrivée de Madame Sarah BEHAGUE à 20 h 40

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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 heures 30 et constate que le quorum est "au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou Madame Christiane MIQUEL est donc installée dans ses fonctions de son temps le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2016

Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal - Jouarre

29 jan 2016 · municipaux est aussi constatée par la liste d'émargement signée par chacun des que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h40 Madame DENOGENT est nommée secrétaire de séance Adopté à l'unanimité Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015

[PDF] Conseil municipal du 25 septembre 2015 - Jouarre

Après avoir constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h40 Secrétaire de séance : Fabien VALLÉE propose Philippe

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27 sept 2019 · Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h40 nominatif des conseillers municipaux et constate que le quorum est atteint Après en avoir délibéré, à l' unanimité Le Conseil Municipal approuve le procès verbal Par accord local et délibérations concordantes, ces communes bénéficient depuis 2015 d'un

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