[PDF] [PDF] Dossier à fournir pour carte des malades chroniques - APC dAlger

[PDF] JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N - ILO

21 avr 2010 · renouvellement de la carte électronique de lΓassuré social et des clés La carte chifa individuelle comporte la photographie du titulaire de la carte, les ³ la signature électronique des documents établis ; ³ lΓinsertion de 

[PDF] Dossier à fournir pour carte des malades chroniques - APC dAlger

Dossier à fournir pour carte des malades chroniques - Demande manuscrite - Attestation médicale d'un médecin spécialiste - Attestation de non affiliation à la  

[PDF] Le Remboursement des frais de soins par la carte CHIFA

Section 02: l'introduction de la carte CHIFA au niveau de la sécurité sociale Ce renouvellement ne pouvant pas dépasser le nombre de deux(2) au et celles de la CASNOS (pour les non-salariés), sur la base d'un dossier pour chaque 

[PDF] Demande de carte de séjour de retraité ou conjoint - France-Visas

27 fév 2019 · Le formulaire vous sera remis chez le prestataire, le jour du dépôt de la demande Il devra être rempli et signé au stylo noir

[PDF] Télécharger - CNAS

Numéro à recopier à partir de la carte nationale d'immatriculation pour tout assuré déjà immatriculé à la Sécurité Sociale DECLARATION DE L' EMPLOYEUR 

[PDF] Réformes et Sécurité Sociale Lexpérience Algérienne - Pharmaciema

La carte de tiers payant produits pharmaceutiques est remise au bénéficiaire sur présentation d'un Dossier comprenant: une fiche renouvellement ne pouvant pas dépasser le nombre de deux(2) au cours d'une même année La carte est C'est dans ce cadre que s'inscrit la mise en place de la Carte à Puce CHIFA 31 

[PDF] Thème - Université de Bejaia

Nous remercions infiniment le personnel du service carte CHIFA de la CNAS de Bejaia, CNAC) pour la collecte de documents relatifs à notre thème de délivrance, de l'utilisation et de renouvellement de la carte électronique de l' assuré

[PDF] ALLIANZ CHIFAA - Allianz Maroc

Dès la résiliation ou le non renouvellement du contrat Les garanties cessent Sans avoir à constituer et à déposer un dossier de remboursement ; 3 C présente sa carte d'assuré à son médecin qui fait partie du réseau Allianz- NEXtCARE

[PDF] 14 6 Joumada El Oula 1431 21 avril 2010 JOURNAL OFFICIEL DE

21 avr 2010 · la signature électronique des documents établis ; — l'insertion de de la carte chifa du fait du bénéficiaire, un duplicata de la carte est délivré à DE DELIVRANCE, D'UTILISATION ET DE RENOUVELLEMENT DES

[PDF] dossier renouvellement titre de séjour

[PDF] dossier technique projet si terminale

[PDF] dossier technique projet terminale si

[PDF] dossier tfp tunisie

[PDF] dossier theatre bac 2015

[PDF] dossier théatre bac candidat libre

[PDF] dossier theatre que faire

[PDF] dossier vert 2017 pdf

[PDF] dossier vert 2017-2018

[PDF] dossier vert 2017-2018 pdf

[PDF] dossier vert 2018-2019

[PDF] dossier vert pdf

[PDF] dossier visa angleterre algerie

[PDF] dossier visa court sejour france pour etudiant

[PDF] dossier visa france algerie touristique

Page 1

Dossier à fournir pour carte des malades chroniques - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS (intéressé, conjoint et parents). - Attestation de non affiliation à la CASNOS (oint et parents). - Attestation de non affiliation à la CNR (). - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Copie - Acte de décès du conjoint. - Attestation de célibat et de non remariage.

Demande manuscrite

Extrait de naissance.

Fiche familiale ou fiche individuelle.

tité.

Certificat de résidence.

Copie légalisée de la CNI.

Fiche (spécimen) remplie et visé par un médecin spécialiste.

Page 2

munis : - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS (intéressé, conjoint et parents). - Attestation de non affiliation à la CASNOS ( parents. - Attestation de non affiliation à la CNR ( - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Acte de divorce ou jugement de divorce. - Acte de décès conjoint. - Attestation de non remariage et de non mariage - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS (intéressé, conjoint et parents). - Attestation de non affiliation à la CASNOS de (ou parents). - Attestation de non affiliation à la CNR de (ou parents). - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Acte de divorce ou jugement de divorce. - Acte de décès du conjoint.

Page 3

- Attestation de non mariage et non remariage. rtion sociale. - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS. - Attestation de non affiliation à la CASNOS. - Attestation de non affiliation à la CNR. - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de scolarité ou attestation de travail. - Cheque barré. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à l parents). parents). - Attestation de non affiliation au registre de commerce - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Chèque barré. - Copie de la CNI.

Page 4

Dossier à fournir pour le logement LSP (Logement social participatif) - intéressé. - intéressé) ; fiche familiale pour chaque ménage habitant le même lieu. - Attestation de travail (intéressé et conjoint). - Attestation de non affiliation à la CNAS (conjoint ne travaillant pas). - Fiche de paye (intéressé et conjoint travaillant) - 01 photos. - Acte de naissance n°12 (intéressé + conjoint). - Copie légalisée de la CNI (intéressé + conjoint) - Certificat de scolarité pour les enfants scolarisées. - Demande manuscrite.quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50