où commencer ? 1 Apprivoiser le marché des véhicules d'occasion Attention aux faux particuliers Un concessionnaire, quant à lui, est généralement spécialisé dans la vente d'une marque et il détient, Ce contrat peut vous permettre, entre autres, d'obtenir dédommagement CAA-Québec et de Protégez-Vous
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[PDF] CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION - Protégez-Vous
Ce modèle s'applique seulement à une transaction entre particuliers, et non entre consommateur et commer- çant Pour remplir ce contrat, deux options s' offrent
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où commencer ? 1 Apprivoiser le marché des véhicules d'occasion Attention aux faux particuliers Un concessionnaire, quant à lui, est généralement spécialisé dans la vente d'une marque et il détient, Ce contrat peut vous permettre, entre autres, d'obtenir dédommagement CAA-Québec et de Protégez-Vous
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La Loi sur la protection du consommateur ne te protège pas lors de l'achat d'un Modèle de contrat de vente entre particuliers: véhicule d'occasion (Modèle
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Désirez-vous remettre votre véhicule en échange à un concessionnaire ou le vendre à un particulier? La réponse dépend du temps et des efforts que vous voulez
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d'information automobile, fournissant des données d'historique de véhicule entre autres choses, plus de conseils et de Quelle voiture d'occasion vous convient le mieux? Protégez-Vous ca Avant de vous rendre au bureau de vente ou de rencontrer un particulier, certificat d'inspection valide et un contrat de vente
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avec indication de la source: TCS «Achat et vente de voiture» de main sur des véhicules d'occasion Cet énor- neufs entre 9 000 et 100 000 CHF, et des vo- particuliers d'obtenir un prix d'achat avantageux contrat de leasing est annulé et le véhicule resti- tué si la vous êtes prêt à faire un gros investissement
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trois fois plus de voitures d'occasion que de vo- itures neuves vous faites attention à certains points, qui sont expliqués dans les souhaits particuliers concernant l'équipement avez de grandes chances de trouver le bon pro- duit chez C'est pourquoi le contrat de vente ainsi convenu entre les deux parties et que
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Contrat de vente connues – comme par exemple ceux de l'auto illustrierte – vous trouverez beaucoup particuliers, payer les acquisitions au comptant est donc souvent la solution la plus (entre acheteur et vendeur): dans ce cas, une partie du prix d'achat est voiture d'occasion Protégez-vous contre les litiges en
Les garanties légales relatives aux automobiles neuves et doccasion
B GROSS, La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats, Paris, L G D J , 1964, p avoir sur l'automobile ou alors déclarer ce droit lors de la vente certitude l'exigence de l'expertise en matière de vente d'automobiles entre un M B TARDIF, «Le Code anticorrosion», Revue Protégez-vous, avril 1978, p
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Achat d'un
véhicule d'occasion : ce qu'il faut savoirTrouver le bon véhicule d'occasion qui
répond à vos besoins et à vos goûts demande temps et énergie.Une voiture d'occasion peut se révéler une
très bonne affaire, à condition de bien se renseigner avant l'achat et d'évaluer convenablement les choix possibles.Par où commencer ?
1. Apprivoiser le marché des véhicules d'occasion
• Quels sont les principaux facteurs qui peuvent influencer le prix d'un véhicule à la baisse ?
2. Où acheter un véhicule d'occasion ? ....................................................3
• Chez un marchand ou un concessionnaire • Auprès d'un particulier • Voici 4 questions à poser au vendeur • Protection légale3. Attention aux faux particuliers ........................................................7
UN1/ Apprivoiser le marché des véhicules d'occasion
Pour trouver la perle rare, il ne faut pas avoir peur de se renseigner et de magasiner. De nombreuses
sources d'information sont à votre disposition : sites Internet dédiés aux automobiles, journaux,
magazines, guides spécialisés et chroniques d'experts. Ces sources vous permettent d'acquérir
une vision et une connaissance plus large du marché et de vous informer de la valeur des différents
véhicules en fonction notamment de l'année, des équipements et du kilométrage. N'hésitez pas
à les consulter.
Une fois mieux renseigné, vous avez les arguments et les références pour mener une bonne négociation
et discuter du prix du véhicule choisi. De plus, le Canadian Black Book est également une bonne source d'information pour vous aider àavoir une idée objective de la valeur d'échange d'un véhicule. Différents critères déterminent le prix
d'un véhicule sur le marché. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre article "
Les trois
valeurs servant à déterminer le prix d'un véhicule DEUX Quels sont les principaux facteurs qui peuvent influencer le prix d'un véhicule à la baisse ?L'offre et la demande
Plus un véhicule est demandé et recherché, plus son prix est élevé. À l'inverse, plus la demande
est faible pour un véhicule, plus le prix a tendance à baisser. Ainsi, opter pour un modèle moins
populaire peut vous faire économiser.La couleur
Le prix demandé varie selon la couleur du véhicule et le concept d'offre et de demande régit aussi
cet aspect. En effet, les couleurs de voiture privilégiées par les acheteurs sont noires, blanches ou grises.
Ces dernières sont plus chères et moins négociables puisqu'elles trouveront facilement preneur.
Par conséquent, le prix d'un véhicule dont la couleur est moins répandue ou moins à la mode
peut être plus facilement négociable. Fait surprenant, les véhicules dont la valeur se déprécie le moins
sont de couleur orange, jaune ou verte. Comme ces véhicules sont plus rares, les acheteurs intéressés
ont moins de choix. Il est donc plus difficile de faire baisser le prix.L'équipement
Opter pour une transmission manuelle au lieu d'une automatique peut vous faire économiser plusde 1 000 $ sur certains modèles récents. Également, renoncer à certaines options telles que
les sièges chauffants ou le toit ouvrant, peut faire baisser le prix du véhicule de quelques centaines
de dollars.La dépréciation
La dépréciation est une vraie aubaine pour les personnes qui désirent acheter du presque neuf
à prix réduit. En effet, la plupart des experts en automobile s'accordent pour dire qu'un véhicule
neuf peut perdre, en moyenne, 20 % de sa valeur la première année et de 12 % à 15 % par année
subséquente. Une voiture en fin de garantie, soit après 100 000 km ou 5 ans, a une valeur derevente moindre qu'un véhicule plus récent. Ces informations sont importantes à connaitre avant
la négociation, puisqu'elles peuvent vous permettre d'acheter un véhicule presque neuf pour une
fraction du prix.Fiabilité et longévité
Vous devez également savoir que la qualité des véhicules fabriqués dans les dernières années s'est
grandement améliorée. Un véhicule vieux de 8 ou 9 ans, avec plus de 150 000 km au compteur,n'est plus aujourd'hui synonyme de fin de vie et peut encore servir pour plusieurs années. Ainsi, acheter un
véhicule usagé avec un haut kilométrage est aujourd'hui une bonne option pour avoir un véhicule
fiable et qui vous fait économiser plusieurs centaines de dollars à l'achat. Faits intéressants à noter
lors du choix du modèle: • Les voitures japonaises conservent une meilleure valeur de revente par rapport aux autres marques; • Un kilométrage élevé a moins d'incidence sur la valeur des camionnettes et des véhicules équipés d'un moteur diesel. TROIS2/ Où acheter un véhicule d'occasion
a. Chez un marchand ou un concessionnaire La différence entre un marchand et un concessionnaire est mince : les deux sont des entreprises et répondent aux mêmes obligations. Chez un marchand, vous profitez d'un grand choix de marques et de modèles en un seul endroit.Au Québec, il est important de savoir que le prix offert par un marchand doit tout prendre en compte,
sauf les taxes et les redevances. Aucuns autres frais ne peuvent être ajoutés au prix, contrairement
aux autres provinces canadiennes.Un concessionnaire, quant à lui, est généralement spécialisé dans la vente d'une marque et il détient,
dans son inventaire, des retours de location. Son expertise lui donne une crédibilité pour vous
aider à choisir entre deux modèles très proches, neufs ou usagés. Il connaît le cycle de vie de ses
voitures et les faiblesses pouvant apparaître dans le temps. Vous pouvez donc comparer les prixde manière plus objective et discuter avec lui des raisons des écarts de prix entre chaque modèle.
Tout concessionnaire ou marchand a également l'obligation de vous offrir une garantie, ce qui n'est pas le cas d'un particulier. Le concessionnaire ou le marchand doit aussi vous communiquertous les défauts d'une voiture usagée et le coût d'éventuelles réparations, ce qui vous permet de
prendre une décision éclairée. Finalement, comme ils doivent assurer un service après-vente, ils sont
à même de faire un suivi sur votre véhicule et de répondre à toutes vos interrogations.
Votre contrat de vente doit correspondre à tout ce que le marchand ou le concessionnaire vousa annoncé. Assurez-vous de le lire attentivement avant de signer, car tenter de modifier votre contrat
après signature est très compliqué.QUATRE
b. Auprès d'un particulierEn achetant auprès d'un particulier, vous bénéficiez d'un prix généralement plus bas qu'auprès
d'un marchand. En effet, il est rare que ce type de vendeur procède à une remise à neuf du véhicule
avant sa revente.De plus, comme il n'est pas commerçant, le particulier n'a pas à fournir de garanties ni à percevoir
de taxes. Souvenez-vous toutefois que vous devrez tout de même payer la taxe provinciale au bureau
d'immatriculation lors du changement de titre de propriété du véhicule.Une inspection du véhicule avant achat est importante. En cas de vice caché, il est difficile de vous
retourner contre un particulier. Voici les étapes recommandées pour faire le bon choix auprès d'un particulier.1. S'informer
Renseignez-vous, avant l'inspection ou l'essai routier, sur les points faibles ou à surveiller du modèle désiré.2. Faire un essai routier
Un essai routier vous permet de vous assurer que la voiture vous plaît et qu'elle répondà vos besoins. Testez tous les équipements pour vérifier qu'ils fonctionnent bien : caméra
de recul, vitres électriques, climatiseur, ouverture et fermeture de toutes les portes, sièges chauffants, système audio, etc.Lors de l'essai, suivez un parcours diversifié pour vérifier la tenue de route en ville, sur l'autoroute et dans un chemin de campagne, si vous avez à en emprunter régulièrement.
Soyez attentif aux bruits. Ouvrez une fenêtre pour bien entendre le moteur ou le roulement. Portez attention à la suspension et aux vibrations dans le volant. Testez la réponse des freins. Vous pouvez aussi laisser le propriétaire conduire pour vous faire une idée sur la manière dont la voiture a été traitée en sa possession. CINQ3. Voir la voiture de jour
La lumière du jour vous offre une meilleure visibilité pour inspecter la carrosserie ou les détails
à l'intérieur de l'habitacle. Vous pouvez plus facilement confirmer votre intérêt pour ce véhicule
ou déceler les égratignures et les imperfections qui justifieraient une réduction du prix de revente. Profitez-en aussi pour vérifier l'usure des pneus.4. Être accompagné d'un ami connaisseur
Cela a l'avantage de vous rassurer, mais aussi d'être en position de force face au vendeur. Le vendeur a deux personnes à convaincre plutôt qu'une !5. Vérifier que la voiture est entièrement payée
Si le propriétaire actuel n'a pas encore entièrement remboursé le prêt pour la voiture, son créancier pourrait se retourner contre vous et même saisir la voiture. Pour éviter cette situation, consultez le Registre des droits personnels et réels mobiliers, où vous trouverez les détails du passé financier du véhicule. Les coûts varient de 3 $ à 9 $ selon la recherche et vous avez
besoin des prénom, nom et date de naissance du vendeur et le numéro d'identification du véhicule.6. Vérifier l'historique du véhicule
Consultez le Centre d'information de la police canadienne pour vous assurer qu'il ne s'agit pas d'une automobile volée. Pour 11 $, vous pouvez faire une demande de dossier à laSociété de l'assurance automobile du Québec pour connaître toutes les transactions liées
au véhicule, dont le nombre de propriétaires. Pour 50 $, vous pouvez également interroger CARPROOF. Leur rapport vous permet d'obtenir l'historique des accidents du véhicule,et de savoir s'il a été importé des États-Unis dans les règles et si l'odomètre affiche bien le nombre
de kilomètres effectués. Attention, les informations contenues dans les différents rapports n'offrent aucune garantie et vous devez avoir en main le numéro d'identification du véhicule pour faire ces demandes.7. Exiger une inspection
Une inspection réalisée par un garagiste donne l'état véritable du véhicule et le rapport peut
servir de levier de négociation.8. Poser des questions sur l'entretien
Informez-vous de l'entretien effectué sur le véhicule et demandez les factures; certaines réparations pourraient encore être couvertes par une garantie.
9. Faire un contrat écrit
Afin d'éviter tout litige une fois la vente du véhicule conclue, il est vivement conseillé d'établir un contrat écrit. Ce contrat peut vous permettre, entre autres, d'obtenir dédommagement
de la part du vendeur en cas de vice caché. Un contrat type est disponible sur le site deCAA-Québec
et de Protégez-Vous. Sachez aussi qu'un conseiller juridique peut vous aiderà en rédiger le contenu.
10. Déclarer le vrai prix
N'essayez pas d'économiser sur la taxe de vente en déclarant un prix inférieur à celui que vous versez au vendeur lors du transfert de propriété à la Société de l'assurance automobile
du Québec. Dans l'éventualité d'une réclamation future de votre part, il sera difficile de
revenir en arrière pour établir le prix réel payé lors de la vente. SIXVoici 4 questions à poser au vendeur
La plupart des particuliers sont honnêtes et vous n'aurez aucun problème avec votre nouveau véhicule.
Même si les risques sont minimes, cet achat représente une grosse somme d'argent. Il vaut donc mieux mettre toutes les chances de votre côté. N'ayez pas peur de poser des questions !1. Pourquoi vendez-vous le véhicule
Si le vendeur se sépare de sa voiture, c'est qu'il y a une raison. En prenant connaissance des raisons
de la vente, cela vous éclairera sur les points qui pourraient également vous déplaire.2. Combien de visites au garage avez-vous faites avec la voiture
Si le vendeur dispose des dossiers d'entretien, de réparation ou des reçus, demandez à les voir.
3. Y a-t-il des réparations à venir
L'estimation des travaux à venir sur le véhicule vous donne une bonne idée du coût total d'achat.
Il s'agit aussi d'un argument de négociation.
4. Quels équipements sont inclus
Certains équipements, comme un jeu de pneus d'hiver ou une valise pour le toit, peuvent ajouter une valeur intéressante au véhicule et transformer une bonne occasion en bonne affaire.Protection légale
Sachez que grâce au Code civil du Québec, les acheteurs de voitures d'occasion dans la province
sont parmi les mieux protégés du Canada. Un vendeur est dans l'obligation de déclarer à l'acheteur
la présence de vices cachés. Si ce dernier découvre un vice caché n'ayant pas été divulgué, il doit
en informer le vendeur sans tarder. Si le vendeur refuse de rectifier la situation à la satisfaction de
l'acheteur, ce dernier a trois ans pour poursuivre le vendeur. Le Code civil du Québec définit le vice
caché comme une défectuosité " qui rend le bien impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui
diminue tellement son utilité que l'acheteur ne l'aurait pas acheté ou n'aurait pas donné si haut prix,
s'il l'avait connue ». SEPT3/ Attention aux faux particuliers
On appelle " faux particuliers » les vendeurs de voitures d'occasion qui se font passer pour desparticuliers afin d'écouler des véhicules sans craindre la Loi sur la protection du consommateur.
Le risque est de vous retrouver avec un véhicule volé, avec l'odomètre trafiqué ou encore avec
des vices cachés, et de n'avoir aucun recours. Rappelez-vous que rien ne vous empêche de renoncer
à la transaction si quoi que ce soit vous semble louche. Mais comment reconnaître ce " faux particulier » ? Le premier élément qui doit vous mettre la puceà l'oreille est le prix de vente. Celui-ci est souvent inférieur à celui du marché pour modèle comparable
dans le même état et avec un kilométrage identique. Dans ce cas-ci, un bas prix ne veut pas forcément
dire une bonne affaire !Lorsque vous contactez le vendeur la première fois au téléphone, dites que vous appelez pour
le véhicule à vendre sans citer le modèle. S'il vous demande de préciser de quelle voiture il s'agit,
il y a de grandes chances pour qu'il ait plusieurs véhicules à vendre et qu'il ne s'agit pas d'un
simple particulier. HUITDemandez à voir la voiture au domicile du vendeur, notez soigneusement son adresse et son numéro
de téléphone. S'il insiste pour vous retrouver dans un endroit anonyme, restez sur vos gardes.L'immatriculation du véhicule est aussi un bon indice. Si elle commence par la lettre X suivie d'un
trait d'union, il s'agit d'une plaque de vendeur d'automobiles. S'il n'y a pas de plaque d'immatriculation
ou si celle-ci est périmée, c'est mauvais signe.N'oubliez pas de vérifier que la voiture est assurée. Si le vendeur affirme qu'il n'a pas renouvelé
l'assurance parce qu'il ne se sert plus du véhicule, cela signifie généralement que le véhicule n'a jamais
été assuré à son nom. Profitez-en pour comparer le nom sur les papiers du véhicule avec une pièce
d'identité du vendeur.Demandez au vendeur de vous fournir les factures des entretiens et des réparations effectuées sur
le véhicule. Ce n'est pas obligatoire et cela ne vous protège pas vraiment, mais cela vous permet
de savoir si le véhicule a été entretenu de façon convenable. Méfiez-vous si le vendeur reste évasif
lorsque vous l'interrogez sur l'historique de la voiture.Enfin, ne laissez personne faire les démarches d'immatriculation à votre place, prenez soin de vous
déplacer aux bureaux de la SAAQ pour veiller vous-même à la transaction.Conclusion
L'achat d'un véhicule d'occasion plutôt que d'un véhicule neuf peut être une solution rentable pour
optimiser votre budget. Le marché regorge d'offres intéressantes de modèle de toutes marques.
Vous pouvez rouler dans un véhicule plus classique qui vous fait économiser ou vous permettreun modèle plus grand et plus luxueux que ce que vous aviez imaginé. Vous avez maintenant toutes
les astuces en main. Prenez plaisir à trouver le bon véhicule ! Voici quelques adresses en ligne pour trouver une voiture d'occasion : • kijiji.ca • lespacs.com • carpages.ca • autohebdo.net • auto123.com VISITEZ ESPACEAUTODESJARDINS.COM POUR BIEN PLANIFIER VOTRE ACHAT