EMPRUNTS OBLIGATAIRES EMIS PAR LES - IUTenligne PDF 09.pdf

te deux modalités d'amortissement des primes de remboursement des obligations : • soit au

Maroc - Code du travail - ILO

proprement dit et ses accessoires énumérés ci-après : 1) Primes et indemnités inhérentes au

somme due par le souscripteur d'un contrat d'assurance en contrepartie des garanties accordées

pour pouvoir financer, à l'aide des primes encaissées, les sinistres à venir c assumer les risques

imes de remboursement des obligations 22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

2 1 3 1- Primes et indemnités liées à la qualité du travail ou à la personne du salarié 19

te deux modalités d'amortissement des primes de remboursement des obligations : • soit au

ement, le salaire proprement dit et ses accessoires énumérés ciaaprès : 1) Primes et indemnités

Cité 1 fois — Ces primes accumulées sont entre-temps placées dans des actifs à risque peu élevé, telles les obligations

ercer ce droit, l'acheteur de l'option doit verser une prime au vendeur Cette option peut être