Nom, Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : M Gérard ROUJAS (permanente du demandeur) Code postal : Commune : ☎ : Téléphone portable professionnel (facultatif): Type de justificatif (devis, annexe relative au ce cas, ma raison sociale, mon adresse et le montant de mes aides perçues
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Téléchargez le FORMULAIRE DE DEMANDE AIDE GAL
si le projet n'est pas porté par le GAL Arbois Poligny Salins Cœur du Jura N° de téléphone (mobile) : ______ Adresse mail : ______ N° de télécopie : ( demandeur ou mandataire dans le cas d'une indivision) Nom du représentant légal : projet sont détaillées dans les feuillets de l'annexe 1 du présent formulaire
[PDF] Formulaire Porteur de projet demande de subvention - Le Pays
GAL DU CARCASSONNAIS NOM du représentant légal : LLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLL Adresse Permanente du demandeur : Téléphone portable professionnel : LLLLLLLLLLLLL Cette description, ainsi que le rayonnement territorial du projet, peuvent être précisés par tout document annexe plus
[PDF] INTITULE DU PROJET : (A REMPLIR PAR LE DEMANDEUR)
NOM Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : Téléphone portable professionnel : ____________________ N° de télécopie
INTITULE DU PROJET : (A REMPLIR PAR LE DEMANDEUR)
Nom, Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : Téléphone portable professionnel : ____________________ N° de télécopie
[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION LEADER POUR LE - Pays Sud
Nom, Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : M Gérard ROUJAS (permanente du demandeur) Code postal : Commune : ☎ : Téléphone portable professionnel (facultatif): Type de justificatif (devis, annexe relative au ce cas, ma raison sociale, mon adresse et le montant de mes aides perçues
[PDF] Formulaire_demande_422_avril 2019 - Préfecture de lYonne
NOM DU REPRESENTANT LEGAL : DU DEMANDEUR Adresse permanente du demandeur : Téléphone portable professionnel : ____ ____ ____ __ __ ____ N° de télécopie Attestation relative aux aides de minimis (annexe 4) En cas de Attestation du GAL que le projet d'investissement s'inscrit dans
[PDF] formulaire de demande - Pays du Grand Briançonnais
Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Portable professionnel : effectif salarié permanent Expliquez de manière précise le lien avec la stratégie du GAL Annexe 1 : Dépenses prévisionnelles sur devis à supporter par le demandeur autorisant le maire ou le président ou le représentant légal à solliciter la
[PDF] Formulaire de demande de subv - Pays Sud Charente
Nom, Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : Jean-Yves AMBAUD VOTRE NOM (demandeur, ou mandataire dans le cas des indivisions) : Téléphone portable professionnel (facultatif): ____________ ________ sur plusieurs communes : liste des communes ou annexe cartographique,
[PDF] FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT LEADER (FEADER)
IDENTIFICATION DU DEMANDEUR ET DE LA DEMANDE DE PAIEMENT du dossier accompagné des pièces justificatives nécessaires au GAL et en conserver un Téléphone portable : Nom et prénom du représentant de la structure : Annexe 2 du formulaire de paiement dûment complétée, signée et certifiée
[PDF] ANNEXE 5. Cadre réglementaire de la politique institutionnelle de la recherche
[PDF] Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat
[PDF] Annexe : Comptes ouverts ou créés dans le projet de plan comptable particulier de l'unedic
[PDF] ANNEXE A LA DELIBERATION
[PDF] ANNEXE A LA LOI DE FINANCES
[PDF] Annexe à la note cadre Sécurité routière: analyse des indicateurs de sécurité routière
[PDF] ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT
[PDF] ANNEXE au DOMO FEDER mesure 17 : règlement technique
[PDF] ANNEXE AU REGLEMENT COMMUNAL SUR LA GESTION DES DECHETS RELATIF A SON FINANCEMENT
[PDF] ANNEXE AU REGLEMENT FINANCIER
[PDF] Annexe C Directives à l intention du conjoint
[PDF] ANNEXE DESCRIPTIVE AU DIPLOME
[PDF] ANNEXE DU REGLEMENT. 1 place de stationnement pour 30 m2 de surface hors oeuvre nette (SHON).
[PDF] ANNEXE I A L'ARTICLE R. 353-90