[PDF] [PDF] ROYAUME DU MAROC - APDN

24 déc 2014 · Marché passé par appel d'offre ouvert sur offre de prix en application des défectuosité due à leur conception, à leur utilisation ou à leur mise en il sera appliqué au titulaire une pénalité par jour calendaire de retard de 1 ‰ (un Les manuels décrivant les procédures courantes d'utilisation du système



Previous PDF Next PDF





[PDF] Marché : N° DF/MISE A JOUR MANUEL PROCEDURES/APDN/ 51

Le présent marché a pour objet : la mise à jour du manuel des procédures générales, administratives, comptable et de gestion fonctionnelle des projets et 



[PDF] Cahier des Prescriptions Spéciales N° DF - APDN

Marché N° DF/Accompagnement-Audit interne 48-13 résultats de l'étude de la mise à jour du manuel de procédures générales, en cours de réalisation



[PDF] CONCEPTION ET ELABORATION DUN PLAN DE - APDN

Marché passé par appel d'offre ouvert sur offres de prix en application de Internationale pour le Développement, ayant pour objectif, la mise à niveau et le MANUEL DE PROCEDURES COMPTABLES DES CHAMBRE D'ARTISANAT un concurrent à la demande de ce dernier sera communiqué le même jour et dans



[PDF] Marche n° STAVOM/01-2015 relatif à la réalisation des - APDN

9 juil 2015 · 38 ARTICLE 42 PROCEDURES, GESTION DE LA QUALITE indiquée par le manuel du constructeur A la fin de chaque Tous les plans mis à jour devront être complets et entièrement cotés Ils devront être pliés aux



[PDF] CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES DE LAPPEL D - APDN

Marché passé par Appel d'offres ouvert sur offres de prix conformément aux documentation technique déposés lors de la procédure d'appel d'offres 1 Manuel d'entretien préventif et curatif indiquant le programme détaillé des opérations un délai d'une semaine à compter du jour de la mise à disposition du 



[PDF] AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE - APDN

Le présent marché cadre sera conclu pour une durée d'un an allant du jour fixé par l'ordre de service 1 Manuel d'entretien préventif et curatif indiquant le programme détaillé des opérations de A -2 Livraison conditions de mise en circulation et ce, quelle que soit la façon de déroulement de la procédure d' appel 



[PDF] Marché n° STAVOM/02-2015 relatif aux Travaux d - APDN

2 jui 2015 · 38 ARTICLE 42 PROCEDURES, GESTION DE LA QUALITE indiquée par le manuel du constructeur A la fin de chaque Tous les plans mis à jour devront être complets et entièrement cotés Ils devront être pliés aux



[PDF] ROYAUME DU MAROC - APDN

1 Manuel d'entretien préventif et curatif indiquant le programme détaillé des opérations de le titulaire du marché est passible d'une pénalité par jour Les dossiers d'appel d'offres sont mis à la disposition des concurrents dans le bureau titre que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et



[PDF] Réalisation des travaux daménagement du Centre de - APDN

Le présent marché à pour objet l'exécution des travaux d'AMENAGEMENT DU CENTRE BRIKCHA cette mise à jour les instructions données par le maître d'Ouvrage, la maîtrise d'œuvre et initial du marché (DH/ jour de calendrier) différentes procédures de passation, de gestion et d'exécution du présent marché



[PDF] ROYAUME DU MAROC - APDN

24 déc 2014 · Marché passé par appel d'offre ouvert sur offre de prix en application des défectuosité due à leur conception, à leur utilisation ou à leur mise en il sera appliqué au titulaire une pénalité par jour calendaire de retard de 1 ‰ (un Les manuels décrivant les procédures courantes d'utilisation du système

[PDF] MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

[PDF] MARCHE À PROCEDURE ADAPTEE BORDEREAU DE PRIX DES PRESTATIONS

[PDF] Marché à procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics. Cahier des charges

[PDF] MARCHE DE FORMATION CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

[PDF] Marché de fournitures. Règlement de Consultation

[PDF] Marché de l occasion et exigences de rénovation énergétique. Rencontre de l Observatoire 21 mai 2015

[PDF] MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES

[PDF] MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET

[PDF] MARCHÉ DE TRAVAUX ADDITIF AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

[PDF] MARCHE POUR L ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LES SERVICES DU SMICTOM DU CARCASSONNAIS ET LA REPRISE D UN VEHICULE

[PDF] Marché public Cahier des Clauses Techniques Particulières

[PDF] MARCHE PUBLIC D ÉTUDES

[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES À BONS DE COMMANDE

[PDF] MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE ACTE D'ENGAGEMENT (AE)

[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)