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SCHEMA ORGANISATIONNEL

DU PLAN D'ASSURANCE QUALITE

(S.O.P.A.Q)

Dossier de Consultation des Entreprises

n°7

Marché de travaux

Travaux d'aménagement du parc pédagogique et ludique à

Gentelles (80)

SOMMAIRE

1. ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS

2. ORGANISATION DE L'AFFAIRE

3. ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE

4. ORGANISATION DE LA QUALITE

A. Organigramme détaillé

B. Contrôle interne

C. Contrôle externe

5. SOUS TRAITANCE

6. ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS

7. PROVENANCE DES MATERIAUX - AGREMENT

8. PROCEDURES D'EXECUTION

9. MAITRISE DES DOCUMENTS

10. POINTS CLE ET POINTS D'ARRET

11. PLAN DE CONTRÔLE

12. FICHES DE NON CONFORMITE

1. ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS

SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D'ASSURANCE QUALITE (S.O.P.A.Q.)

Ce document est à retourner avec l'offre après avoir été complété et dûment signé

NOM DE L'ENTREPRISE MANDATAIRE :

ADRESSE :

TELEPHONE :

TELECOPIE :

OBJET DE L'APPEL D'OFFRES :

Travaux d'aménagement du parc pédagogique et ludique à Gentelles (80) Le Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance Qualité (S.O.P.A.Q.) est un engagement

de l'entreprise à mettre en oeuvre, si elle devient titulaire du marché, un ou des

programme(s) d'assurance qualité qui satisfasse(nt) aux exigences du marché. L'engagement et les informations contenus dans le S.O.P.A.Q. sont des éléments de décision pour le choix éventuel de l'offre. DECLARATION DE LA DIRECTION Signatures des Sociétés co-traitantes

Nous soussignés

* Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société

Nous soussignés

* Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société

Nous soussignés

* Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Déclarons nous engager, si nous devenons titulaires du marché : · à mettre en oeuvre pour sa réalisation des Plans d'Assurance de la Qualité (P.A.Q.)

établis à partir des informations données dans le présent S.O.P.A.Q., qui couvriront

l'ensemble des exigences décrites dans les pièces écrites de la consultation dont nous avons pris connaissance ;

· à nous assurer, par tous les moyens (formation, enquêtes, contrôles, etc...) de

l'application de ces P.A.Q. par nos services et par ceux de nos fournisseurs et sous- traitants éventuels concernés ;

· à nous assurer de leur efficacité

Faire précéder les signatures de la mention

"Lu et Approuvé"

2. ORGANISATION DE L'AFFAIRE :* rayer les mentions inutiles

La passation éventuelle du marché sera traité : - en nom propre,* - en groupement d'entreprises solidaires,*

Pilote mandataire du groupement solidaire :

Gestionnaire du groupement solidaire :

- répartition des prestations au sein du groupement : -PAR TYPE DE TRAVAUX : -PAR TYPES DE CONTROLES

3. ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE(Si cet emplacement est insuffisant, ajouter une page)

Ingénieur responsable des travaux :

NOM : AJOUTER l'organigramme du chantier ou un tableau de répartition des tâches en fonction du personnel de chantier et de ses compétences

4. ORGANISATION DE LA QUALITE

A. Organigramme détaillé

Ingénieur chargé de la qualité du chantier NOM

B. Contrôle interne

(Liste des tâches)

.............................................................. Responsable ..........................

C. - Contrôle externe

(Liste des tâches)

.............................................................. Responsable ..........................

5. SOUS TRAITANCE

Ce chapitre concerne les sous-traitances principales envisagées en cas d'obtention du

marché (travaux, contrôles, etc...) et notamment celles désignées à l'article 2 de l'Acte

d'Engagement. Cette liste ne préjuge en aucun cas de l'accord que le contractant sera tenu de demander au donneur d'ordre pour toute sous-traitance au titre de la loi du 31 décembre 1975.

ELEMENTS ET

PRESTATIONS

SOUS TRAITEESSOUS-TRAITANTS

ENVISAGES

AVEC ADRESSESREFERENCES

DES SOUSTRAITANTS

Travaux

Contrôles

Autres prestations

6. ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS

NOM DE L'ENTREPRISE SOUS-TRAITANCE :

ADRESSE :

TELEPHONE :

TELECOPIE :

OBJET DE L'APPEL D'OFFRES :

Travaux d'aménagement du parc pédagogique et ludique à Gentelles (80) Le Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance Qualité (S.O.P.A.Q.) est un engagement

de l'entreprise à mettre en oeuvre, si elle devient titulaire du marché, un ou des

DECLARATION DE LA DIRECTION

Je soussigné

Agissant en qualité de

Déclare m'engager, si je deviens sous-traitant du marché :

· à mettre en oeuvre pour sa réalisation un Plan d'Assurance de la Qualité (P.A.Q.) établi à

partir des informations données dans le présent S.O.P.A.Q., qui couvrira pour la partie qui

m'est sous-traitée l'ensemble des exigences décrites dans les pièces écrites de la

consultation dont j'ai pris connaissance et au plan général d'assurance qualité qui sera développé par le groupement titulaire du marché ;

· à m'assurer, par tous les moyens (formation, enquêtes, contrôles, etc...) de l'application

de ces P.A.Q. par mes services et par ceux de nos fournisseurs et sous-traitants

éventuels concernés

· à m'assurer de leur efficacité

Faire précéder les signatures de la mention

"Lu et Approuvé" Date Cette page doit être remplie à raison de UNE par entreprise sous-traitante désignée au marché

7. PROVENANCE DES MATERIAUX - AGREMENT

L'entrepreneur précise ici le lieu de provenance des matériaux avec l'adresse précise du (des) producteur (s) et le (les) lieu (x) de fabrication. Le candidat fournira avec son offre les certificats de conformité aux normes et marques qui devront accompagner les fiches produits demandées dans le SOPAQ.

Sont jointes impérativement :

· les fiches - produit, notamment : Mélange terre-pierre, produits et mobiliers en bois,

stabilisé renforcé, plantations

· les références d'utilisation dans des conditions similaires à celles rencontrées dans les

travaux, objets du présent marché négocié, · les fiches d'agrément des produits ou matériaux (cf cadre ci après) ;

· les certificats de conformité aux normes et marques de qualitéPour ceux de ces produits faisant référence à des normes ou marques de qualité étrangères le candidat

fournira tous les documents complémentaires permettant d'apprécier l'équivalence.

Les certificats originaux établis éventuellement dans une langue autre que le français devront être

accompagnés de leur traduction en français.

Seuls seront examinés les certificats émis par des organismes accrédités (par des organismes

d'accréditation signataires des accords dits "EA" ou à défaut ayant fourni la preuve de leur conformité à la

norme EN 45011).

8. PROCEDURES D'EXECUTION

Le tableau ci-après, à remplir impérativement par l'entreprise, permet de décrire les

procédures d'exécution prévues par elle pour un chantier. Le tableau ci-après, à remplir impérativement par l'entreprise permet le suivi des travaux ayant fait l'objet de fiches de procédures d'exécution. Le tableau ci-dessous à compléter impérativement par l'entreprise indique les résultats des essais réalisés par l'entreprise aux différentes tâches que comporte le chantier. En complément de ces tableaux, il sera fait une synthèse hebdomadaire des contrôles intérieurs.

9. MAITRISE DES DOCUMENTS

Le tableau ci-dessous, à remplir par l'entreprise, précise pour chaque document (planning prévisionnel, PAQ, demande d'agrément de produit, fiche de procédure d'exécution, fiche

de suivi d'exécution, fiche de contrôles intérieurs, notes de calculs, plans d'exécution,

PPSPS, PRE, dossier de récolement, fiche de levée de point d'arrêt, programme financier, fiche de non conformité, projet d'installation de chantier, plans de signalisation, etc.), le délai de transmission et les destinataires du document ainsi que le temps de réponse du

Maître d'oeuvre.

Maîtrise des documents

DocumentsÉtablis par Délai ou

fréquence de transmission au

Maitre d'oeuvreDestinataire des

documentsDélai de réponse du Maître d'oeuvre

10. POINTS CLE ET POINTS D'ARRET

POINT CLE:

point sensible pour lequel il est effectue un contrôle intérieur spécifique, le contrôle

extérieur etant formellement informe du moment de son exécution et de son résultat

POINT D'ARRET:

point clé pour lequel un accord formel du contrôle extérieur est nécessaire a la poursuite

de l'exécution liste des points clés et des points d'arrêt

Liste des points clés et des points d'arrêt

ObjetPoint cléContrôle

interneContrôle externePoint d'arrêtDélai au delà duquel le

Maître d'oeuvre

doit avoir levé le point d'arrêt

11. PLANS DE CONTRÔLE

le tableau ci-dessous, à remplir par l'entreprise, précise pour chaque tâche, les contrôles à

effectuer, leur fréquence, le responsable du contrôle, les objectifs et les tolérances, les mesures correctives à prendre en cas de non-respect des tolérances

TÂCHESCONTRÔL

EFRÉQUENCERESPONSABLEPOINTS

CLÉSPOINTS

D'ARRÊTSOBJECTIFS

TOLÉRANCEMESURES

CORRECTIVESDOCUMENTS

D'ENREGISTREME

12. FICHES DE NON CONFORMITE

En cas de non-conformité aux spécifications du marché, l'entrepreneur se doit d'établir une fiche qui décrit la non-conformité et les mesures envisagées pour la corriger.quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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SCHEMA ORGANISATIONNEL

DU PLAN D'ASSURANCE QUALITE

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Marché de travaux

Gentelles (80)

SOMMAIRE

1. ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS

2. ORGANISATION DE L'AFFAIRE

3. ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE

4. ORGANISATION DE LA QUALITE

A. Organigramme détaillé

B. Contrôle interne

C. Contrôle externe

5. SOUS TRAITANCE

6. ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS

7. PROVENANCE DES MATERIAUX - AGREMENT

8. PROCEDURES D'EXECUTION

9. MAITRISE DES DOCUMENTS

10. POINTS CLE ET POINTS D'ARRET

11. PLAN DE CONTRÔLE

12. FICHES DE NON CONFORMITE

1. ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS

NOM DE L'ENTREPRISE MANDATAIRE :

ADRESSE :

TELEPHONE :

TELECOPIE :

OBJET DE L'APPEL D'OFFRES :

Nous soussignés

Nous soussignés

Nous soussignés

· à nous assurer de leur efficacité

Faire précéder les signatures de la mention

2. ORGANISATION DE L'AFFAIRE :* rayer les mentions inutiles

Pilote mandataire du groupement solidaire :

Gestionnaire du groupement solidaire :

3. ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE(Si cet emplacement est insuffisant, ajouter une page)

Ingénieur responsable des travaux :

4. ORGANISATION DE LA QUALITE

A. Organigramme détaillé

B. Contrôle interne

C. - Contrôle externe

5. SOUS TRAITANCE

ELEMENTS ET

PRESTATIONS

SOUS TRAITEESSOUS-TRAITANTS

ENVISAGES

AVEC ADRESSESREFERENCES

DES SOUSTRAITANTS

Travaux

Contrôles

Autres prestations

6. ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS

NOM DE L'ENTREPRISE SOUS-TRAITANCE :

ADRESSE :

TELEPHONE :

TELECOPIE :

OBJET DE L'APPEL D'OFFRES :

DECLARATION DE LA DIRECTION

Je soussigné

Agissant en qualité de

éventuels concernés

· à m'assurer de leur efficacité

Faire précéder les signatures de la mention

7. PROVENANCE DES MATERIAUX - AGREMENT

Sont jointes impérativement :

8. PROCEDURES D'EXECUTION

9. MAITRISE DES DOCUMENTS

Maître d'oeuvre.

Maîtrise des documents

DocumentsÉtablis par Délai ou

Maitre d'oeuvreDestinataire des

10. POINTS CLE ET POINTS D'ARRET

POINT CLE:

POINT D'ARRET:

Liste des points clés et des points d'arrêt

ObjetPoint cléContrôle

Maître d'oeuvre

11. PLANS DE CONTRÔLE

TÂCHESCONTRÔL