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Pour opérations multiples (l)

Pour opérations occasionnelles (l)

Je soussigné (e) ..........................................................................................................................

(2)

N.I.F ..........................................................................................................................................

R.C ..............................................................................................................................................

(3)

Représenté (e) par ..............................................................................................................................

(4)

Fils (fille) de ................................................... et de .......................................................................

Né (e) le ..................................................... à ..................................................................................

Agissant en qualité de représentant légal de l'établissement ........................................................................... l- De me représenter auprès de l'administration des douanes, d'accomplir toute formalité de douane et de signer :

(l) Toutes déclarations et documents d'accompagnement, sous tous régimes douaniers (l)

Tous actes de nature contentieuse (procès-verbal, transaction douanière, soumission contentieuse et

reconnaissance d'infraction) (l)

2- D'utiliser mon crédit d'enlèvement

(l)

3- D'enlever les marchandises

(l) Je soussigné (e) mandataire, indiqué (e) ci-dessous :

Numéro d'agrément ...99376/1999....................................... N.I.F......197516110127536.............

Nom et prénom ou raison sociale ...........................OUNADI MALEK..................................

Représenté (e) par ...................................................OUNADI MALEK.......................................... (4)

Agissant en qualité de représentant légal de l'établissement ...............OMT.RANS..........................................

Accepte le présent mandat dans ses éléments sus-indiqués ...........................................................................

fait à......................., le........................................ le mandant le mandataire (l) Cocher la ou les case (s) correspondante (s) et biffer les autres (2) Raison sociale pour la personne morale et nom et prénom pour la personne physique (3) Le cas échéant, tout autre document en tenant lieu (4) Nom et prénom I- CADRE RESERVE AU MANDANT

A- DONNE POUVOIR AU MANDATAIRE DESIGNE AU CADRE II B- M'ENGAGE A FOURNIR AU MANDATAIRE TOUS LES DOCUMENTS REGLEMENTAIRES

AUTHENTIQUES ET DONNEES EXACTES NECESSAIRES A L'EXECUTION DU MANDAT

II- CADRE RESERVE AU MANDATAIRE

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Pour opérations multiples (l)

Pour opérations occasionnelles (l)

2- D'utiliser mon crédit d'enlèvement

3- D'enlever les marchandises

II- CADRE RESERVE AU MANDATAIRE