16 mar 2017 · Le risque de modèle : le Groupe a recours à des modèles dans le cadre dispositions propres aux activités bancaires et financières En particulier le La cartographie des risques est une restitution annuelle du processus
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16 mar 2017 · Le risque de modèle : le Groupe a recours à des modèles dans le cadre dispositions propres aux activités bancaires et financières En particulier le La cartographie des risques est une restitution annuelle du processus
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5$33257685
/(65,648(6/(+($15DQRHNMCTAbréviations courantes :Millions d"euros : M EUR
Milliards d"euros : Md EUR.Sommaire
1.C hiffres clés _______________________ 22.Gouvernance et dispositif de
gestion des risques _________________ 42.1. Introduction ______________________________________ 5
2.2. Typologie des risques ______________________________ 6
2.3. Appétit pour le risque ______________________________ 7
2.4. Cartographie des risques et dispositifs
de stress tests ___________________________________ 102.5. Acteur de la gestion des risques ____________________ 12
2.6. Facteurs de risques ______________________________ 20
3.Gestion du capital et adéquation
des fonds propres _________________ 283.1. Le cadre réglementaire ____________________________ 29
3.2. Champ d"application - périmètre prudentiel __________ 30
3.3. Fonds propres ___________________________________ 36
3.4. Exigences en fonds propres ________________________ 40
3.5. Pilotage du capital ________________________________ 42
3.6. Pilotage du ratio de levier __________________________ 43
3.7. Ratio de contrôle des grands risques ________________ 46
3.8. Annexe : détail des fonds propres
et ratios de solvabilité _____________________________ 463.9. Annexe : détail fonds propres et
ratios de Solvabilité _______________________________ 474.Les risques de crédit _______________ 54
4.1. Gestion des risques de crédit : organisation et structure ___________________________ 55
4.2. Politique de crédit ________________________________ 55
4.3. Dispositif de suivi et de surveillance des risques _______ 56
4.4. Le risque de remplacement _______________________ 58
4.5. Couverture des risques de crédit ___________________ 60
4.6. Disposition IFRS 9 _______________________________ 62
4.7. Mesure des risques et notations internes _____________ 64
4.8. Informations quantitatives _________________________ 72
4.9. Information quantitatives complémentaires sur le risque
de crédit global (crédit et contrepartie). _______________ 824.10. Détail risque de crédit _____________________________ 99
4.11. Détail risque de contrepartie _______________________ 111
5.Titrisation _______________________ 122
5.1. Titrisations et cadre réglementaire _________________ 123
5.2. Méthodes comptables ___________________________ 124
5.3. Cas particuliers des entités structurées _____________ 125
5.4. Gestion des risques liés aux titrisations _____________ 125
5.5. Activités de titrisation de Société Générale __________ 126
5.6. Traitement prudentiel des positions de titrisation ______ 132
6.Les risques de marché ____________ 136
6.1. Organisation ___________________________________ 137
6.2. Contrôle indépendant de la valorisation ______________ 138
6.3. Les méthodes d"évaluation et d"encadrement
des risques de marché ___________________________ 1396.4. Value At Risk 99 % (VAR) _________________________ 139
6.5. La mesure du risque en Stress Test ________________ 142
6.6. Exigences en fonds propres
a u titre des risques de marché _____________________ 1466.7. Exigence en fonds propres au titre des risques
de marché - Informations complémentaires __________ 1477.Les risques opérationnels __________ 150
7.1. Gestion des risques opérationnels : organisation et gouvernance _____________________ 151
7.2. Mesure des risques opérationnels _________________ 152
7.3. Dispositifs de suivi des risques opérationnels ________ 153
7.4. Modélisation des risques opérationnels _____________ 156
7.5. Assurances des risques opérationnels _____________ 158
7.6. Exigences en fonds propres ______________________ 159
8.Les risques structurels
de taux et de change _____________ 1608.1. Organisation de la gestion des risques structurels
de taux et de change __________________________ 1618.2. Risque structurel de taux ________________________ 162
8.3. Risque structurel de change ______________________ 164
9.Le risque de liquidité ______________ 166
9.1. Gouvernance et organisation ____________________ 167
9.2. Principes et approche du Groupe en matière
de gestion du risque de liquidité ___________________ 1689.3. Stratégie de refinancement _______________________ 169
9.4. Publication d"informations sur les charges
pesant sur les actifs _____________________________ 1709.5. Réserve de liquidité _____________________________ 172
9.6. Ratios réglementaires ___________________________ 173
9.7. Bilan échéancé _________________________________ 174
10.Risques de non-conformité
et de réputation, risques juridiques ___ 17810.1. Conformité ____________________________________ 179
10.2. Risques et litiges _______________________________ 184
11.Autres risques ___________________ 186
11.1. Risques liés aux actions _________________________ 187
11.2. Risques stratégiques ___________________________ 189
11.3. Risques liés à l"activité __________________________ 189
11.4. Risques liés aux activités d"assurance _____________ 189
11.5. Risques environnementaux et sociaux _____________ 189
12.Annexes ________________________ 191
12.1. Table de concordance du Pilier 3 _________________ 191
12.2. Table de concordance du Pilier 3 avec les
recommandations de l"Enhanced Disclosure Task Force - EDTF __________ 19212.3. Index des tableaux du Rapport sur les risques ______ 195
12.4. Tables de correspondance applicables aux
organismes externes d"évaluation de crédit reconnus - Extrait _________________________ 19912.5. Tableau de passage des classes d"exposition ______ 203
12.6. Glossaire _____________________________________ 204
12.7. Table de concordance du rapport pilier 3 _____________ 195
Une table de correspondance entre les éléments publiés dans ce Rapport sur les risques et les obligations au titre de la CRR et de la CRD4 est
disponible dans le chapitre 12, en page 1 91.GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
| RAPPORT PILER 3 - 2017 | 1 1 G RAPPORT SUR LES RISQUES | CHIFFRES CLÉS2 | RAPPORT PILIER 3t 2017 | GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE 1.CHIFFRES CLÉSRATIOS DE SOLVABILITÉ NON PHASÉS
(1) __________________________________________________COMPOSITION DU CAPITAL RÈGLEMENTAIRE
(1) (EN MD EUR) __________________________________________________RATIO DE LEVIER
(1) (2) (TIER1) RATIO LCR(1) Le rapport sur les risques fournit desInformations approfondies autant sur la gestion
des fonds propres que sur la manière dontSociété Générale gère ses risques.
Ce rapport a aussi pour objectif de répondre aux besoins des différentes parties prenantes, dont les régulateurs (respect de la partie huit de la CRR), les investisseurs et les analystes. 10,1 % 10,9 % 11,5 % 2,5 % 2,6 % 3 % 1,7 % 2,8 % 3,4 %31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016 Tier 2
Add. Tier 1
CET 1 14,3 % 16,3 % 17,9 %
35,8 38,9 41,0 8,8 9,2 10,6 5,9 10,0 12,0
31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016 Tier 2
Add. Tier 1
CET 1 50,5 58,1 63,6 118% 124% 142%
31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016 3,8% 4,0% 4,2%
31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016 CHIFFRES CLÉS | RAPPORT SUR LES RISQUES G1
GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
| RAPPORT PILIER 3 t 2017 | 3 RWA PAR TYPE DE RISQUE VENTILATION GÉOGRAPHIQUE DES EADAU RISQUE DE CRÉDIT DU GROUPE (2016) __________________________________________________________________________________________
RWA PAR PILIER RÉPARTITION DU RWA RISQUES DE MARCHÉ PAR COMPOSANTE _____________________________________________________________________________________________________
INDICATEURS ET RATIO COMPLÉMENTAIRES 31.12.2016 31.12.2015 Exposition (EAD(3)) Groupe totale (en Md EUR) 878 806 /QNONQSHNMCDKDWONRHSHNM$ #&QNTODC@MRCDRO@XRHMCTRSQH@KHR!R89 % 90 % /QNONQSHNMCDKDWONRHSHNM$ #"NQONQ@SDRTQCDRBNMSQDO@QSHDRHMUDRSLDMSFQ@CD65 % 64 %Coût du risque en points de base (pb)(4) 37 52
3@TWAQTSCDMBNTQRCNTSDTW"Q!@MBDRCNTSDTRDR"Q!@MBDRAQTSDR5 % 5,3 %
Taux brut de couverture des encours douteux (provisions globales/créances douteuses) 64 % 64 %VaR annuelle moyenne (en M EUR) 21 22
Sensibilité globale au risque structurel de taux du Groupe (en % des fonds propres prudentiels) < 1,5 % <1,5 %
Ratio Common Equity Tier 1 phasé 11,8 % 11,4 % ______(2) Ratio non phasé sur la base des règles CRR adoptées par la Commission européenne en octobre 2014 (acte délégué) pour 2014.
(4) Calculé en rapportant la dotation annuelle aux provisions sur risques commerciaux à la moyenne des encours de fin de période des quatre trimestres précédant la clôture. 25 %
38 %14 % 16 % 7 %
Risque additionnel
de défaut et dePLJUDWLRQ,5&VaR
Portefeuille de
corrélation (CRM)Stressed
VaR Standard
Total encours pondérés (RWA) risques de marché à fin 2016 : 17 Md EUR (19 Md EUR à fin 2015) 23% 42 % 4 % 7 % 3 % 15 %1 % 5 % Europe de l'Est UE
Europe de l'Est hors UE
Amérique du Nord
Amérique latine et Caraïbes
Asie Pacifique France Afrique, Proche et Moyen-OrientEurope de l'Ouest
(hors France) 9DOHXUWRWDOHH[SRVAEH DX[ULVTXHVGHFUAEGLWà fin 2016 : 878 Md EUR (806 Md EUR à fin 2015) 74 %9 % 12 % 5 %
Risques de
contrepartie Risques de créditRisques de
marchéRisques
opérationnel V Total encours pondérés (RWA) à fin 2016 : 355 Md EUR (357 Md EUR à fin 2015) 27 %32 % 37 %
4 % Banque de
Grande
Clientèle et
Solutions
Investisseurs Hors Pôles
Banque de détail et
Services Financiers
Internationaux Banques
de détail en France Total encours pondérés (RWA) à fin 2016 : 355 Md EUR (357 Md EUR à fin 2015) "Ùh$ ..0099??HI MM"OP#]]%__&ff'jj(tt dÓÜ».:@@,BR-TT>VV?YY@[[A]]B__CaaDccEeeFhhG¿¿HÁÁIÃÃJÅÅKÇÇLÉÉM'(..0099??HI MM"OP#]]%__&ff'jj(tt
A ÅF+k+@*,7&&B3,J5i%L!$# !%$,þ»$ÿï¬Ê qA qAAE ]Aõ ]A qAU qAt qAq .48!:+&?Q,6H,;FEX(./$F7"$/.E1!nVJ/'76,0.'"$ (!5%1>" &09=BL!8!H!X!h!x!!!¨!¸!È!Ø!è!ø!]A!!!(!8!H!X!h!x!!!¨!¸!È!Ø!è!ø!q01A5qAç]A*qA*qAÍ]AqAqAC"qA3#q#7'#".54>3232>54.#"8&aE0I1#GiFB[EþAE7U8$5!=? %?Êý6s;F 8I
8 H X h x ]A! 8 H X h x q¸¹ü¸Ð¸Ð01A5qAUqAEUqAAEqAAEqAVqA]7>32.#"3###7}2 üA rA! 8 H X h x ]A! 8 H X h x qA»qAEqA]33>32.#"#b&aE8M4-&{:M(:Ub'ÐÿÕÿOgÓ»+A; K q¸/¸EX¸/¹>Y¸EX¸/¹>Y¸Ü01AÂqA³qAÕqAÂqA³qA³qA"qA"qA[ k qAÌ qAÝqA³qA»q77>7#7O"gg("!gÿÍÿÅg§»+»+A/]A/]¸/¸/¸EX¸/¹>Y¸EX¸/¹>Y¸EX¸/¹>Y¸EX¸/¹>Y¸Ü¸Ð01A³qAAEÖqA³qAAEqA³qA¬qA¬qAË
qA l qAÜ qA? O _qAµqAAEÖqA³qAAEÖqA³qAqA¬qAËqAl|¬qAÜqA½qA?O_qA¸q77>7#7#7>7#7Å"L"gg("!gg("!g
"!gWåÑʸ» +A§qAqA¼qAÜq¸/¸EX¸ >YA¿qA¯]Ap]¸Ü01AqAqAqAqA+;K[qAn~q7>7#73º qAqA¹qAÓ ]AÊ]A]A]AÀ ]A" qAÄ qAå ]A 5 E U e u qAµ qA ]A]AÊ]AÜ]AqAqAqAÜ]AÜ]A ]AÊ]AÜ]A]A qAÌ qAý ]A M m=M]m}qAae]7>7#7#7>7#7O"L"Êg("!gg("!gy»§m»+ArA¬qAÙqArArArAÙq¸/»+¸¹üA]01ArArAëû]AqA
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an adaptation of "Helvetia", the Latin name for Switzerland 0Haas Type Foundry
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4 | RAPPORT PILIER 3 t 2017 | GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE EN BREF
Dans cette section sont décrites les approches
et stratégies relatives à la gestion des risques deSociété Générale.
Elle décrit la manière dont les fonctions en charge de la gestion des risques sont organisées, comment ces fonctions garantissent leur indépendance et commentelles diffusent la culture risque au sein du Groupe. GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES | RAPPORT SUR LES RISQUES G 2
2. GOUVERNANCE ET DISPOSITIF
DE GESTION DES RISQUES
ADÉQUATION DES SYSTÈMES DE GESTION DES RISQUES Le présent rapport, publié sous la responsabilité de la direction générale du Groupe Société Générale, présente, en application du Règlement CRR n°575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, les informations quantitatives et qualitatives requises sur les fonds propres et la gestion des risques au sein de Société Générale, dans un souci de transparence vis-à-vis des différents acteurs du marché. Ces informations, ont été établies conformément aux procédures de contrôle interne approuvées par le Conseil d"Administration dans le cadre de la validation du Risk Appetite Framework (dispositif de gouvernance et de mise en uvre de l"appétit pour le risque) et du Risk Appetite Statement (Appétit pour le risque).2.1. INTRODUCTION
Société Générale accorde une importance particulière à la mise en uvre d"une organisation robuste et efficiente pour maîtriser ses risques, dans tous les métiers, marchés et régions où il opère, ainsi qu"à l"équilibre entre une sensibilisation aux risques forte et la promotion de l"innovation. Cette gestion des risques,pilotée au plus haut niveau, s"effectue dans le respect de normes applicables, notamment de l"arrêté du 3 novembre 2014 relatif
au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d"investissement soumises au contrôle de l"Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et de la réglementation européenne CRR/CRD4. (1) Contrôle interne, contrôles permanent et périodique, p. 144 et suivantes du Document de référence (idem points suivants). (2) Voir p. 147 (3) Risque de crédit, p. 181 ; Marché, p. 204 ; Opérationnels, p. 214. (4) Risques structurels, p. 221 ; Liquidité, p. 225 ; Actions, p. 238. (5) Risques juridiques, fiscaux, p. 237 ; Conformité et réputation, p. 232 ; Responsabilité sociale et environnementale, p. 240. (6) Voir p. 141 (sécurité des systèmes d"information) et 219, assurance des risques opérationnels (7) Voir pages 275 et suivantes, notamment p. 276 (accompagnement de la transformation, p. 277 (talents), p. 277 (formation) et p.143 (politique de rémunération). (8) Comités nouveaux produits, p. 142. (9) Comité de conformité Groupe, p. 141.COMITÉ NOUVEAUX
PRODUITS (CNP
(8)Identification des risques
associés aux "nouveaux produits", appréciation de la conformité, approbation par les fonctrions support, mise en uvre d'un cadre de supervision adéquat avant démarrageCOMITÉ DE
CONFORMITÉ
GROUPE (CCG
(9)Revue des thèmes de
conformité, examen des dysfonctionnements et suivi de leur résolutionDIRECTION DU
CONTRÔLE
PERIODIQUE
(2)Contrôle périodique
(inspection et audit interne)DIRECTION DES
RISQUES
(3)Supervision des risques de
crédit, de marché, des risques opérationnels.Supervision de 2
nd niveau des risques de taux et de liquiditéSECRÉTARIAT
GÉNÉRAL
(5)Supervision des risques
juridiques, fiscaux, de conformité, de réputation et de responsabilité sociale et environnementale duGroupe
DIRECTION DES
RESSOURCES ET DE
L'INNOVATION
(6)Responsable de
l'architecture et de la sécurité des systèmes d'informationDIRECTION DES
RESSOURCES
HUMAINES
(7)Pilotage des enjeux liés
aux ressources humaines, diffusion de la culture risques, sélection des talentsM É T I E R S
Pilotage des risques associés aux opérations et mise en uvre du contrôle permanentD I R E C T I O N G É N É R A L E
DIRECTION DE LA COORDINATION DU CONTRÔLE INTERNE (1) Coordination des contrôles permanents et périodiquesDIRECTION
FINANCIÈRE ET DU
DÉVELOPPEMENT
(4)Pilotage financier du
Groupe : risques
structurels, de liquidité, risques stratégiques et liésà l'activité, supervision du
portefeuille de participations du GroupeBANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE
BANQUE DE DÉTAIL ETSERVICES
FINANCIERS INTERNATIONAUX
BANQUEDE GRANDE CLIENTÈLE
ET SOLUTIONS INVESTISSEURS
GROUPE SOCIÉTE GÉNÉRALE
| RAPPORT PILIER 3 - 2017 | 5 2 G RAPPORT SUR LES RISQUES | GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES