[PDF] [PDF] Politique de remboursement des dépenses de fonction et des jetons

15 fév 2019 · Les frais de représentation Il convient de préciser que, de par leurs fonctions respectives, le président et le directeur général sont appelés à 



Previous PDF Next PDF





[PDF] Régime fiscal applicable, en matière dimpôt sur le revenu, aux

6 déc 2017 · de représentation prévues par l'article 57-1° du Code Général des Impôts couvrir des frais engagés dans l'exercice de la fonction ou de 



[PDF] Dépenses du Budget Général

Frais de représentation des délégations du Maroc aux conférences et organismes internationaux 2 000 000 4212 24 Frais de transport et de mission à l' 



[PDF] Guide Frais de représentation, réunions et événements

26 fév 2020 · repas, rafraîchissements et alcool) sont censés être pris en compte afin de déterminer si une approbation préalable est requise En général, les 



[PDF] 2019 CODE GENERAL DES IMPOTS - Bienvenue sur eRegulations

1 jan 2019 · service, de frais de représentation, de déplacement, de mission et autres frais professionnels; 7°- montant du revenu brut imposable ;



[PDF] Aucuns frais de représentation du président-directeur général 1er

Date Objet Coût* Total - $ *Taxes exclues Aucuns frais de représentation du président-directeur général 1er octobre au 31 décembre 2020 Stéphane Lafaut



[PDF] Politique de remboursement des dépenses de fonction et des jetons

15 fév 2019 · Les frais de représentation Il convient de préciser que, de par leurs fonctions respectives, le président et le directeur général sont appelés à 



[PDF] Charges déductibles Mise à jour mai 2020 - Deloitte

Frais de démonstration Déductibles à 100 Tva déductible à 100 automatisé) • Méthode 4: forfait général de 85 pour les utilitaires légers



[PDF] Charges déductibles - Deloitte

Frais de démonstration Déductibles à 100 Tva déductible à 100 automatisé) • Méthode 4: forfait général de 85 pour les utilitaires légers



[PDF] Politique de frais de déplacement et de représentation - Centre de

En général, l'utilisation d'un véhicule privé s'avère le moyen de transport le plus efficace La Commission rembourse les dépenses réellement encourues sur 

[PDF] haccp boulangerie patisserie

[PDF] reglementation boulangerie patisserie

[PDF] guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie pdf

[PDF] charte des droits et devoirs du citoyen français pdf

[PDF] lettre de motivation pour master pdf

[PDF] procédés littéraires et leurs effets

[PDF] guide de stage pharmacie

[PDF] stage guide touristique

[PDF] convention de stage enseignement supérieur

[PDF] guide du candidat et du mandataire

[PDF] dictionnaire darija ayouch

[PDF] plafond campagne legislative

[PDF] compte de campagne legislative 2017

[PDF] parler arabe marocain de base

[PDF] plafond depenses legislatives 2017