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L'AUDITEURETLAPROBLEMATIQUEDES
ELEMENTSINCORPORELS
Jean-LucFLABEAU
SOMMAIRE (1/2)
-Revuedequelquescatégories -IAS38actifsincorporels -Notiondejustevaleur -IAS36dépréciationactifs -Testsdépréciation -Contraintesdesnormescomptables -LaméthodeDCF -ConstatsSOMMAIRE (2/2)
Rappeldesnormesd'audit
-Despostescomptablesàestimation -DiligencesduCAC -NEPconcernéeset/ouutiliséesPointsàretenir
L'AUDITEUR ET LA PROBLEMATIYUE DES
ELEMENTS INCORPORELS
RAPPEL DU TRAITEMENT COMPTABLE DES
ACTIFS INCORPORELS
L'AUDITEUR ET LA PROBLEMATIYUE DES
ELEMENTS INCORPORELS -SOMMAIRE
Traitementdesactifsincorporelsdansles
normesfrançaises -Définitionettextes;économiquesfuturs;
R&D; -Elémentsliésàlaclientèle.DEFINITION D'UNE IMMOBILISATION
INCORPORELLE
-Élémentidentifiable;DEFINITION D'UNE IMMOBILISATION
INCORPORELLE ET NOTION D'ELEMENT
IDENTIFIABLE
IMMOBILISATION INCORPORELLE :
NOTION D'ELEMENT PORTEUR D'AVANTAGES
ECONOMIQUES FUTURS
-directement -ouindirectement.CONDITION POUR L'ACTIVATION ET VALEUR
D'ENREGISTREMENT
Art311-1duPCG
-Art321-1duPCGEXEMPLE : CONTRAT DE COMMERCIALISATION
(Commission Etudes Comptables 2013)Casétudié
RéponseCommissionEtudesComptables:
LES COUTS DE DEVELOPPEMENT (1/3)
DISTINCTION ENTRE LA PHASE DE RECHERCHE
ET LA PHASE DE DEVELOPPEMENT (2/3)
Traitementcomptabledesfraisderecherche:
ACTIVATION DES FRAIS DE RECHERCHE (3/3)
LOGICIELS
-Indissociablesdumatériel -Autonomes.ELEMENTS LIES A LA CLIENTELE
PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES
IMMOBILISATIONS ͗ CONDITIONS D'ADMISSION
(1/4)Principescomptables:
L'analysedécomposeen2temps:
CONDITIONS DE REALISATION D'UN TEST DE
DEPRECIATION (2/4)
MODALITES DE DEPRECIATION (3/4)
VALEUR VENALE ET VALEUR D'USAGE (4ͬ4)
conditionsnormalesdemarché. critèressoientpluspertinents.PROVISION FONDS DE COMMERCE
(Commission Etudes Comptables)Casétudié:
RéponseCommissionEtudesComptables:
L'AUDITEUR ET LA PROBLEMATIYUE DES
ELEMENTS INCORPORELS -SOMMAIRE
-IAS38:définitiondesactifsincorporels -IAS38:traitementdesactifsincorporels -IFRSetréévaluation -Notiondejustevaleur -IFRS3etgoodwill -Testsdedépréciation -Tableauxdecontraintedesnormescomptables -LaméthodeDCFNORMES FRANCAISES ET REFERENTIEL IFRS
-Evaluationdesactifs:CARACTERISTIQUES DU REFERENTIEL IFRS
-Intelligibilité;IAS 38 : DEFINITION ACTIFS INCORPORELS
IAS 38 ͗ TRAITEMENT D'ACTFS INCORPORELS
R&DIFRS ET POSSIBILITE DE REEVALUATION DES
ACTIFS INCORPORELS
NOTION DE JUSTE VALEUR
Déterminationdelajustevaleur:
JUSTE VALEUR A LA DATE D'ACYUISITION
IFRS 3 ET GOODWILL
IAS 36 : AMORTISSEMENT DES
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
LesIFRSfontladistinctionentre:
valeuraétéidentifié.LA DEPRECIATION DES ACTIFS
-Principes -Déterminationdelavaleurd'utilitĠ -Affectationetreprisedelapertedevaleur.RAPPELS ͗ TESTS DE DEPRECIATION D'ACTIFS
françaises(art.322-5duPCG); internationaleIAS36.IAS 36 : PROBLEMATIQUES ET ENJEUX
IAS 36 : OBJECTIFS GENERAUX
TESTS DE DEPRECIATION D'ACTIFS (1ͬ6)
Tous les actifs ne sont pas à tester
systématiquement Actifs à durée de vie Test systématique indéfinie et goodwillAutres présenceOui Test
actifs d'indicateurs de pertes de valeursNon Pas de TestLES TESTS : QUELLES VALEURS ? (2/6)
-Prixpublicssurunmarchéactif;Lavaleurd'utilitĠcorrespondà:
etesttrèsencadréeselonIAS36. TESTDE DEPRECIATION D'ACTIFS ͗ LES INDICES DE
DEPRECIATION (OU IMPAIRMENT TEST) (3/6)
Exemplesdesourcesexternes:
-Augmentationdestauxd'intĠrġt,etc.Exemplesdesourcesinternes:
-Obsolescenceoudommagephysique; -Systèmesd'informationinternes;TESTS DE DEPRECIATION D'ACTIFS ͗ YUEL EST LE
PRINCIPAL OBJECTIF ? (4/6)
leurvaleurrecouvrable.Si valeur recouvrable inférieure
valeur comptableComptabilisation d'une perte de ǀaleur
TESTS DE DEPRECIATION D'ACTIFS ͗
LA NOTION DE VALEUR RECOUVRABLE (5/6)
Valeur recouvrable
Max.( ǀaleur d'utilitĠ ; juste valeur nette des coûtsde cession ) actualisée des flux de trésorerie est la période pendant laquelleLa juste valeur nette des coûts de
cession est le montant qui peut être transaction dans des conditions de concurrence normale entre des parties bien informées et consentantes, moins les coûts de sortieCoûts de cession :
Coûts marginaux directement
Exclusion des charges financières
40TESTS DE DEPRECIATION D'ACTIFS ͗
FOCUS SUR LA NOTION DE JUSTE VALEUR
(6/6)Edžistence d'un pridž figurant
dans un accord de vente irrévocable ? ouiJuste valeur = prix
de l'accord nonExiste
t il un marché actif pour les actifs testés ? ouiJuste valeur = prix
de marché nonUtiliser la meilleure information disponible
pour évaluer la juste valeurMéthodes
analogiques planLES DIVERGENCES ENTRE LES IFRS ET LES
NORMES FRANCAISES : LE VOCABULAIRE
EN IFRS
-ValeurrecouvrableIAS36§6 d'utilitĠ. -Justevaleurdiminuéedescoûtsdela vente.Montantquipeutêtreobtenudelavente
d'unactifoud'uneUGTlorsd'unetransaction dansdesconditionsdeconcurrencenormale, diminuéedescoûtsdesortie. -Valeurd'utilitĠ susceptiblesdedécoulerd'unactifud'une UGT;SELON LES NORMES
FRANCAISES
-ValeuractuellePCGart.322-1 lavaleurd'usage. -Valeurvénale clôturedelavented'unactiflorsd'une demarché,netdescoûtsdesortie. -Valeurd'usageValeurdesavantageséconomiquesfuturs
detrésorerieattendus.LES DIVERGENCES ENTRE LES IFRS ET LES
NORMES FRANCAISES ͗ MISE EN VUVRE DES
DEPRECIATIONS DU GW
EN IFRS
-Affectation du GW pour les besoins des tests de dépréciation IAS 36 §79 à 83Affectation aux UGT.
Regroupement des UGT ayant les mêmes caractéristiques économiques non autorisé. -Fréquence des tests de dépréciation -IAS 36 §8 à 14 S'il edžiste un indice de perte de ǀaleur du GW.Cependant, test annuel obligatoire.
-Perte de valeur IAS 36 §80 et 88VNC d'une UGT supĠrieure ǀaleur recouǀrable d'une UGT, c'est-à-dire au montant le plus élevé du pridž de cession net ou de la ǀaleur d'utilitĠ.
EN NORMES FRANCAISES
-Affectation du GW pour les besoins des tests de dépréciation. Règl. 99-02 Non précisé pour les besoins spécifiques des tests de dépréciation.Ventilation du GW entre les filiales et participations pour le calcul des résultats de cession notamment.
-Fréquence des tests de dépréciation A chaque fois que des évènements défavorables surviennent. -Perte de valeurNon précisé.
LES DIVERGENCES ENTRE LES IFRS ET LES
NORMES FRANCAISES ͗ MISE EN VUVRE DES
DEPRECIATIONS ACTIFS INCORPORELS
ENIFRS
-Fréquence des tests de dépréciation IAS 36 Obligatoire au moins une fois par an si actifs à durée de vie non définie. Test en cas d'indice de perte de ǀaleur si incorporel à durée de vie définie. -Perte de valeur IAS 36VNC supĠrieure ǀaleur recouǀrable, c'est-à-dire au montant le plus élevé du prix de cession et de la valeur utilité.
EN NORMES FRANCAISES
-Fréquence des tests de dépréciationPCG art. 322-5Appréciation à chaque clôture
Perte de valeurPCG art. 322 -1
LES CONTRAINTES DES NORMES
COMPTABLES (1/2)
Juste valeurValeur d'utilitĠ
Actualisation des flux de
trésorerie futurs estimésHiérarchisation des méthodes
Incontournable
Transactions récentes sur actifs similaires dans le même secteurAutre méthode analogique
Actualisation des flux de trésorerie
futurs attendus par le marchéAttention aux conditions
Prix figurant dans un accord de vente irrévocable diminué des coûts de sortieMeilleure information disponible
Transaction dans conditions "normales»
Non NonLES CONTRAINTES DES NORMES
COMPTABLES (2/2)
Juste valeur
Vision du marché
Valeur d'utilitĠ
Vision du management
͞reflects the market's edžpectationof the
present value of the future cash flows to be derived from the assets, less the direct incremental costs to dispose of the assets."͞reflects theenterprise's edžpectationof
the present value of the future cash flows to be derived from continuing use and disposal of the asset."Définition de la valeur selon BCZ 11 (IAS 36)
LA METHODE DCF
OU DES FLUX FUTURS DE TRESORERIE (1/7)
LA METHODE DCF :
UNE LOGIQUE ECONOMIQUE (2/7)
-Valeurd'usage(PCG) -Ouvaleurd'utilitĠ(IFRS)LA METHODE DCF :
UNE LOGIQUE ECONOMIQUE UTILISEE EN
MATIERE COMPTABLE (3/7)
LA METHODE DCF
ETAPE 1 : ETABLIR LES PREVISIONS DE FLUX (4/7)
Laqualitédesprévisions
LA METHODE DCF
ETAPE 1 : ETABLIR LES PREVISIONS DE FLUX (5/7)
Quelsfluxretenir?
Queltauxdecroissance?
-Unegrandeprudenceestrecommandée.Quelhorizon?
LA METHODE DCF
ETAPE 2 : LA VALEUR TERMINALE (6/7)
Laplusgrandeprudenceestrequise.
LA METHODE DCF
ETAPE 3 : ACTUALISER LES FLUX ET LA VALEUR
TERMINALE (7/7)
Queltauxutiliser?
L'AUDITEUR ET LA PROBLEMATIYUE DES
ELEMENTS INCORPORELS -SOMMAIRE
Constats
-Etude A3E sur les sociétés du SBF 120 -Etude de Claes Christiansen -Etude de SFEV sur les sociétés du CAC 40 -Un déficit de documentation dans les Annexes des comptes annuelsCONSTATS (1/4)
CONSTATS (2/4)
EtudedeClaesChristiansen(Juin2013)
CONSTATS (3/4)
2013)boursierparisien.quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1