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Contrat de maintenance V6/05.14 Page 1
-Projet-Contrat de Maintenance
ENTRE :
La société """"""""""""""BB dont le siège social est sis à , Matricule fiscal N° """"""""""""""""B, représentée par son Directeur Général , : , ci-après dénommée, le client. ET : La société SCANTECH registre de commerce du e numéro B0313902007, Matricule fiscale N° 373293 A/A/M/000, représentée par son Gérant Monsieur BEN CHEIKH Salah, ci-après dénommée le "fournisseur » Il a été convenu et arrêté ce qui suit :ARTICLE 1 : Objet du contrat.
Le client confie, par les termes du présent contrat, au fournisseur qui en accepte la charge et s'y oblige, les prestations de maintenance
périodique pour le maintien en bon état de fonctionnement et de réparation du matériel et logiciels listés dans l'annexe I.
ARTICLE 2 : Etendue de la mission.
Hotline
Le fournisseur met à la disposition du client un service Hotline Tous les échanges avec le Hotline du Fournisseur sont gratuits. ses heures de service (iii). doivent être adressées à :1. E-mail : hotline@scantech-tn.com
2. Fax au : +216 71 844 651
3. : +216 71 286 932
Le Client désignera un premier et un deuxième interlocuteur par leur nom qui sont les deux seuls habilités à demander une assistance
service en corrélation avec le présent contrat.Le service Support du fournisseur peut rentrer en contact téléphonique avec les interlocuteurs du client pour mieux cerner le problème
et décider des suites à donner.Maintenance Préventive :
La maintenance préventive est assurée par le fournisseur durant ses heures de service (iii) et comprend :
Un entretien des équipements et mise au point des logiciels sous contrat, à raison de Deux (2) fois par an.
Un entretien anticipé, si besoin est, en laboratoire chez le fournisseur, à raison dune (1) fois par an.
er, pour , du personnel qualifié. Lors de chaque entretien préventif, les opérations suivantes sont réalisées:Contrôle et vérification du en annexe I.
Vérification, réglage et nettoyage du matériel.Les dates des visites préventives doivent être préalablement arrêtées d'un commun accord entre les deux parties.
Prestations curatives :
En cas de panne constatée par la Hotline, une intervention est planifiée sous Quarante Huit heures (48) Heures.
La maintenance curative est assurée, sur site du client ou en retour atelier chez le fournisseur, durant ses heures de service (iii).
Elle comprend :
Les forfaits de déplacement et l, hors pièces derechange et réparation des modules électroniques des équipements, sont couverts par le contrat.
Le client bénéficie des avantages suivants :équipements neufs durant la période
de garantie, , à condition que lediagnostic de panne émis par le fournisseur ne mette en cause un défaut non couvert par le certificat de garantie établi
au moment de la vente. Mise à jour des versions correctives des logiciels.Contrat de maintenance V6/05.14 Page 2
Mise à jour des nouvelles versions logicielles non soumises à une nouvelle licence. Les interventions sur site donnent technicien du fournisseur et le représentant du client en précisant entre autre :Les observations éventuelles des deux parties.
Les interventions en laboratoire : En cas de panne non résolu sur site, un retour atelier est engagé chez le fournisseur pour :
Un diagnostic approfondi dans le laboratoire du fournisseur.Remise en état de bon fonctionnement dans un délai maximum de Sept (7) jours ouvrables ou remplacement de
équipement/pièce défectueux et la facturation des pièces de rechange au tarif préférentiel (Remise de 12% par rapport
au tarif public).Le délai maximum
à faire tout son possible pour éviter la rupture de stock de pièces de rechange, toutefois, en cas
, le délai maximal de réparation est fixé à Quatre (04) semaines à dater de la réception du Bon de
commande client.ARTICLE 3 : Exclusions
La fourniture et la réparation des pièces défectueuses sont exclues des prestations, objet du présent contrat, en cas de panne due à une
cause extérieure telle que : T, Auquel cas le fournisseur mettra à disposition du client le personnel adéquatpour assurer les opérations de " démontage montage ». Les frais y afférant seront à la charge du client.
D.Rde consommable non adéquat.
R par un personnel autre que celui du
fournisseur.Anomalies de fonctionnement et pertes de données liées à des perturbations des lignes de transmission, des irrégularités
des coupures prolongées des compteurs électriques. manipulation même involontaires, des informations erronées communiquées au fournisseur.Dommages et pertes liés à une absence de sauvegarde de données informatique. La réalisation des
sauvegardes est à la charge exclusive du client.Sont également exclues :
Les demandes de modifications éventuelles des spécifications de la machine. La fourniture des batteries, badges, consommables : lames de coupes, cutter, massicot, cylindres de tirages Les interventions sollicitées par le client et sans panne réelle constatée. des modulesélectroniques défaillants.
ARTICLE 4 : Les pièces de rechange.
fabricant des pièces de rechanges (ii).préférentielle T2 (Remise de 12% par rapport au tarif public) concernant les pièces de rechange
(ii).Dans le cas où le client veut garantir la disponibilité de certaines pièces de rechange de son parc et de ce fait réduire le délai de remise
en service en cas de panne, il lui est fortement recommandé .Le contractant peut acquérir une fois par an un lot de stock des pièces de secours au meilleur tarif préférentiel T3 (Remise de 18% par
rapport au tarif public) (iv).Généralement, les tarifs 1,2 & 3 des pièces de rechange ne sont réajustés une fois par an. Toutefois, le réajustement à la hausse
comme à la baisse du cours de change ou modification des tarifs des fabricants.Le fournisseur ne sera pas tenu pour responsable en cas de rupture de stock ou de fin de commercialisation des pièces de rechange
chez le fabricant après une période minimale de garantie de disponibilité de pièces de trois années à .
ARTICLE 5 : Montant du contrat et modalités de paiement. Le présent contrat est conclu pour un montant annuel Hors Taxes de (Offre Annexe iv). Le montant du contrat est majoré de 5% annuellement. Le contrat est payable sur présentation de la facture.Contrat de maintenance V6/05.14 Page 3
Le montant de la première facture sera égale au prorata du nombre de mois restants en cours et payable à la signature du
présent contrat.ARTICLE 6 : Extensions du contrat.
Les conditions générales de ce contrat seront applicables à toute adjonction ou modification, moyennant un supplément annuel
qui sera déterminé en commun accord par un avenant au présent contrat.ARTICLE 7 : Durée du contrat.
La durée du présent contrat est fixée pour une période année, renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation écrite par
lettre recommandée avec accusé de réceptionARTICLE 8 : Election
Les deux parties contractantes font élection de domicile aux adresses sus désignées.ARTICLE 9 : Litige.
il serait fait attribution de juridiction aux tribunaux compétents de .ARTICLE 10 : Résiliation du contrat.
9.1 -ci sera résilié de
plein droit après mise en demeure, effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet dans un délai de 10
jours.9.2 Le cas échéant, la partie lésée se réserve le droit de poursuivre en dommages et intérêts pour les préjudices matériels
ARTICLE 11 : Enregistrement.
Les frais d'enregistrement du présent contrat sontARTICLE 12 : Entrée en vigueur.
Le présent contrat entre en vigueur dès sa signature par les deux parties. Tunis, le Tunis, lePour Le Fournisseur : Pour Le Client :
Le Gerant Le Directeur General
Salah BEN CHEIKH. .
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ANNEXES
(i) : Liste du Matériel couvert par le contrat (Vérification du parc matériel et logiciel à inclure dans le contrat à N° Code Article Désignation Quantité N° de série Date 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14Contrat de maintenance V6/05.14 Page 5
(ii) Liste des Pièces de Rechange recommandées N.B : Les références peuvent changer sans préavis. (iii) : Horaire et Tarifs des prestations HORAIRES DE TRAVAIL DU FOURNISSEURHoraire Double Séance : Lundi au Vendredi : 8H00 à 12H30 et de 14H00 à 18H00 SAMEDI de 8H00 à 13H00 Horaire séance unique (ETE/RAMADAN) Lundi au Vendredi : de 8H00 à 14H00 SAMEDI de 8H00 à 13H00 TARIF HORAIRE 50,000 D HT en heures normales Majoration de 50% en hors plages FORFAIT DE DEPLACEMENT 0,400 D HT / Km (Coût minimum facturation : 20 DT HT)