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1Version V7 du 2/12/2015

Manuel

de management de

GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

17 rue de la Frise

38000 GRENOBLE

Tél. 04 76 22 41 38

GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

2Version V7 du 2/12/2015

Préambule

Activité de GEG ENeR

périmètre de certification du SME

SME : Système de Management

Environnemental

9Politique environnementale

9Organisation

9

9Planification

9

9Contrôle

9Suivi : Revue de direction Environnement

Sommaire

3Version V7 du 2/12/2015

Préambule

Objectifs du manuel

Cemanueldécritlesystèmedemanagementde(SME)

misenplaceparGEGENeRetrépondantàlanormeISO14001(2004).

Cedernierapourobjectifs:

>>DeprésenterleSMEmisenplaceetappliquéparGEGENeR. >>lesdifférentsdocumentsetoutilsrelatifsauSME. >>DemontrerauxpartiesintéresséesqueGEGENeRamisen placeunsystèmecontinueayantpourbut sesperformancesenvironnementales.

Diffusion du manuel

CemanuelestdiffuséeninterneàGEGetouvertauxparties intéresséesexternes.

4Version V7 du 2/12/2015

Activité de GEG ENeR

Périmètre de certification du SME

GEGENeR,FilialedeGazElectricitédeGrenobleSource apouractivitédeproduiredeissue renouvelables(centraleshydroélectriques,photovoltaïques,

éoliennes)

Activitéde

Activitésetprestationsfaisantdela

certificationISO14001 >> La production d'électricitédes centrales hydroélectriques suivantes:

Doron à Pralognan La Vanoise (73)

Glière à Pralognan La Vanoise (73)

Le Ferrand à Mizoën (38)

Montsapey(73)

Saint Barthelemy de Séchilienne (38)

Vaulnaveys le haut(38)

Montgirod (73)

5Version V7 du 2/12/2015

Résolumentengagéedansunelogiquededéveloppementdurable,notreentrepriseafaitlechoixdesénergies

respectueusesdesterritoiresetdupatrimoinenaturel.LacertificationenvironnementaleISO14001nouspermet notrevolontéuneentreprisecitoyenneetdemaîtriserlesimpactsenvironnementauxqui résultentdenossystèmesdeproduction. pourquoinousmenonsdesactionsafinde:

Pérenniseretdéveloppernotreparcdeproductiondécentraliséeenénergiesrenouvelables:hydroélectricité,

photovoltaïque,éolien Développerlesventesdecesénergiesainsiquelesprestations Diminuerenvironnementalede(existencedepuis2008Agenda21)

Développement durable

"Jepersonnellementdelamiseenetdusuividecettepolitique,dansunobjectif continuedenotreperformanceenvironnementale.Cettepolitiquemarquenotreengagementdans lapréservationdequiestnotrepatrimoinecommun.» Christine GOCHARD, Directrice Générale de GEG Energies nouvelleset renouvelables Exploiternossitesdefaçonàsatisfaireauxexigencesenvironnementales,desclients,deGEG,desloiset réglementations. Réduirelestempsdescentralesdemanièreàinjectersurleréseaulemaximumrenouvelable permettantdelimiterdesressourcesfossiles. Minimiserauxrisquesconcernantlasantéetlasécuritédenosemployésetdes partiesintéressées(riverains,administrations,associations,.) Eliminerlesdéchetsenrecourantàdesméthodesresponsablesetsûres. Instaurerdesmesuresdepréventiondespollutionsetdisposersurtousnossitesdeplans. Maîtrise environnementale de nos sites de production hydraulique

Amélioration continue

Nousprenonsdefonderlagestiondenosactivitésdansunsystèmecontinuequi bénéficieàtous.

Politique environnementale

6Version V7 du 2/12/2015

Pilotagedeetgestiondecontinue

(ComitéExécutifdeGEGENeR:pilotageetrevuede direction). LeREestchargédeladéfinitionetdusuiviglobaldu

SystèmedeManagementde

(ResponsabledudépartementQSE).

Animation,gestionetmiseendu

SystèmedeManagementEnvironnemental

(ResponsableduDépartementExploitation

OuvragesdeProduction).

RESPONSABLE OPERATIONNEL

ENVIRONNEMENT (REOp)

RESPONSABLE

ENVIRONNEMENT (RE)

DIRECTION

Auditeurs

PARTIES PRENANTES

INTERVENANTS OPERATIONNELS

Organisation du SME :

ressources, rôles, responsabilité et autorité

Intervenantauseindescentrales,

ilsappliquentauquotidienles règlesdéfiniesdansleSME.Ils sontinternesàGEGENeRou prestatairesexternes.

7Version V7 du 2/12/2015

LadocumentationduSMEest

maîtriséeetcomplètementintégréeàla normeISO14001.

Documentation

Lesystèmedemanagementde

estbasésurlarouede

Demingpermettantuneamélioration

continuedeGEGENeRenmatièrede performancesenvironnementales

Structure du SME

8Version V7 du 2/12/2015

AES : Aspects Environnementaux Significatifs

En2006,unétatdeslieuxenvironnementalcompletaétéréalisédanslescentrales certifiées14001.Ilapuêtreeffectuéàprocédureetdequantificationdesaspects environnementauxetdesimpactsassociésainsiévaluationdelasensibilité environnementaledesdifférentssites(GEG1-104-301).

Enétudiantlagravitédecesimpactsetlafréquenceàlaquelleilsontlieu,undegrédecriticitéleurest

attribuépermettantainsidelesclasserenfonctiondeleurseffetssur.Ceuxayantune

"criticité»supérieureàunseuilpréalablementdéfinisontalorsqualifiéscommeétantsignificatifsAEAES.

EnfonctionduniveaudemaîtriseGEGENeRsurcesAESetdeleurcriticité,ondétermineun risquerésiduelpourchacun.Aussi,enfonctiondelapolitiqueenvironnementale,undegré leurestattribué.Encombinantcesdeuxcritères,onobtientalorsundegrédeprioritépourchacun desAES,permettantainsidefixerdesobjectifsenvironnementauxpourlespluscritiqueseux. Cetteanalyseenvironnementaleestrevueencasdemodificationsimportantesdesactivitésouaprès retour. >>ListedesprincipauxAES:

1.Pollutiondeseauxetdessols:rejetsproductiondedéchets

2.Dégradationdupaysage:intégrationdesbâtiments

3.Fauneetmilieuaquatique:respectdesdébitsréservés

4.Pollutionatmosphérique:déplacements

5.Gêneduvoisinage:bruit

6.Epuisementdesressourcesnaturelles:arrêtsdescentrales

Planification :

Aspects Environnementaux Significatifs

9Version V7 du 2/12/2015

Planification :

Objectifs et Cibles

Objectifs et cibles environnementaux

>>Objectif:butenvironnementalfixéparGEGENeR. >>Cible:exigencedeperformancefixéeetdevantêtreréaliséeafin.

Lesobjectifsetciblessontdéfinischaqueannéelorsdelarevuededirectionenvironnementaleenfonctiondes

AspectsEnvironnementauxSignificatifsidentifiés,delapolitiqueenvironnementaledeGEGENeRetdesexigences

légales.CesobjectifsetciblessontaussidéfinisenfonctiondecritèrestechnologiquesetfinanciersdeGEGENeR.

AESObjectifsCibles

Pollutiondeseauxetdessols

Maîtriserlesrisquesdepollutions.

Eliminerlesdéchetspardesmoyens

responsablesetsûrs

Avoir0rejet

Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact

environnemental(isolationp.e.).

Suivre100%desdéchetssurtoutesles

centrales DégradationdespaysagesIntégreraumieuxlescentralesdansleur

Touteslescentralesetlesprisessont

intégréesetmaintenues. FauneetmilieuaquatiqueRespecterlesdébitsréservésRespecter100%desdébitsréservés

NerecevoiraucunPV.

Pollution atmosphériqueRéduirenosGESetémissionsde particulesliésànosdéplacements

Limiterlesdéplacementsetconsommerle

moinspossible GêneduvoisinageRespecterlaréglementationenvigueur enmatièredeBruit

Emergenceglobaleinférieureà:

-5dB(A)dejour(7hà22h) -3dB(A)denuit

Epuisement des ressources

naturellesLimiterlesarrêtsdescentrales-Disponibilitédescentralesà95% >>ListedesprincipauxObjectifsetcibles:

10Version V7 du 2/12/2015

Veille réglementaire

Planification :

Veille réglementaire et Conformité

dans la procédure de veille réglementaire environnement de la production de GEG ENeR : GEG1-104-239

stockée dans la GED. GEGENeRassureenpermanencelaconformitédesesactivitéssursonpérimètreenmettantàjourla

listedesnouveauxtextesréglementairesetlégauxluiétantimputables,ainsirésumédecesdifférents

textes.Laprocédurepermetaussietauxexigenceslocales:nouveauxarrêtés municipauxauniveaudessitesdeproductionoudesactivitésdeGEGENeR Exemple:éliminationdesappareilscontenantdesPCBavantle31/12/2010(Directive96/59/CEde

1996,transposéeendroitfrançaisvialedécretn2001-63du18/01/2001)

Conformité

Lavérificationdelaconformitéréglementaireetnormativeestfaiteannuellementetleprincipeestdécrit

danslaprocédureGEG1-104-237. UnbilanestprésentéenRevuedeDirectionEnvironnement.

Exemple:vérificationpériodiqueréglementairedesinstallationsélectriques,moyensdeluttecontre

11Version V7 du 2/12/2015

PAE: PActions Environnementales

LePAEreprendetlistelesdifférentesactionsàréaliserafinlesperformances environnementalesdeGEGENeR.

LesactionsduPAEsont:

DesactionsvisantàréduirelerisquerésidueldesAES,àrépondreauxobjectifsetcibles,

Desactionscorrectivesliéesauxnonconformitésréglementaires,auxdifférentsécartsidentifiés,aux

disfonctionnements DesactionsprovenantdémarchevolontairedeGEGENeR, DesactionsnécessairesaubonfonctionnementduSME(revuedesdocuments,) DesactionsliéesàlaPrévention/Sécuritédutravail

Pourchaqueactionréférencée,ilestprécisélaprioritédeleresponsable,ledélai,lesmoyens

àmettreenetenfinde.

Deplus,pourchacunedecesactions,desmodalitésdeleurefficacitésontindiquées,avecun responsable,undélai,unétatetunepreuvedecetteefficacité.

12Version V7 du 2/12/2015

compétence, formation et sensibilisation

Compétence et formation

Sensibilisation

>>GEGENeRamisenplaceunplandeformationvisantàassurerlacompétencedechaquemembrede sonpersonnel.Ilexistedesformationsgarantissantdessalariésàleurpostedetravailliéesà ouaumaintiendans;etdesformationsayantpourbutledéveloppementdes compétencesdessalariés. >>CertainesdecesformationspeuventdécoulerduPAE:ellespeuventêtredesactionsvisantà atteindreunobjectiffixélorsdelarevuededirectionenvironnementale,commeparexempleen2010avecla miseenplaceformationà-conduitepourdiminuerlaconsommationannuelleencarburant. >>GEGENeRproposeunguidedesensibilisationdupersonnelàladémarche14001 avecuneexplicationdétailléedusystèmedemanagementde. >>GEGENeRestintégrédansladémarcheAgenda21deGEGetdisposededivers outilspoursensibilisersonpersonnelaurespectde:DVDetlivresde sensibilisationdisponiblesdansunemédiathèqueinterne,panneaux

évènementsannuels

>>Unmanueldesactionspourestfournienannexedesplansde préventionpermettantauxintervenantsextérieursdeprendreencomptelesdiverses recommandationsenvironnementalesàappliquerlorsdetoustravauxsurlescentrales.

13Version V7 du 2/12/2015

documentation

Manuel

Procédures

organisationnelles

Documents opératoires

Enregistrements

Organisationnel

Opérationnel

Manuelenvironnementaldécrivantlesystèmedemanagementde deGEGENeR.

Procéduredonnantlamarcheàsuivrepourlebon

fonctionnementduSME:procéduredes

AES,procédurelégales

Documentsdécrivantlesmodesopératoiresdes

différentestâches:classeur procédure

Enregistrements:indicateurs,comptes

-rendusdevisitesdeprévention,de revuesdedirection,

>>UneGestiondesDocuments(GEG1-106-237)aétémiseenplacepourassurerunebonnemaîtrisedocumentaire

:validation,archivage,protection >>Unclasseurinformatiséestaccessiblesurchaqueordinateurportable.Chaqueagent accèdeainsiàdesdocumentsdetypeopérationnel:modesopératoires,procédures opérationnelles

14Version V7 du 2/12/2015

>>Untestdesprocéduresaétéfaiten2013.

LesactivitésdeGEGENeRneprésententpasde

risquesmajeurspour.Lesseuls

évènementspouvantengendrerdégâtsou

pollutionssontlesincendiesdanslescentrales.GEG

ENeRadoncmisenplaceuneprocéduredans

lecasoùcetévènementseproduirait,procédureprésente dansleclasseur:GEG1-104-302/

PRO_MR3_0005.

15Version V7 du 2/12/2015

Contrôle :

surveillance et mesurage

Indicateurs

LesimpactsenvironnementauxmesurablesliésauxactivitésdeGEGENeRsontsuivisgrâceàdivers

indicateurs(suividesquantitésdedéchetsproduits,suividesquantitésdeproduitsconsommés,suividela

consommationdisponibilitédescentrales),enregistrésdansletableaudebordde surveillanceetmesurage. Lesuividecesindicateurspermetleséventuelsécartsoudysfonctionnementsparrapportaux objectifsenvironnementauxetdoncdemieuxgérerlesdifférentesactionsdanslePAE.

ObjectifsCibleIndicateur

Pollution des eaux et des sols:

Maîtriser les risques de pollution

Avoir0rejet

Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact

environnemental(isolationp.e.)

Suivre100%desdéchetssurtoutes

lescentrales

Non utilisation de la procédure

Suivi de consommation des

hydrocarbures

Suivi de quantité de déchets produits

Dégradation des paysages :

Intégrer au mieux les centrales dans

Touteslescentralesetlesprises

sontintégréesetmaintenues.

Propreté

centrale (fiche de passage / visite de prévention environnementale)quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13