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Par ailleurs, pour s'adapter aux horaires de vols matinaux en provenance de Sauf sur les vols entre Paris-Charles de Gaulle et Johannesbourg (Afrique du Sud) Alger Oran 29 4 5 Tunis 28 27 Rabat 20 3 Tanger 7 Nador 4 Al- Hoceima 2 L'alliance de compagnies aériennes SkyTeam réunit aujourd'hui 19
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N° 88
SÉNA
TSESSIO
NORDINAIR
E D E1996-199
7 Annex e a u procès-verba l d e l a séanc e d u 2 1 novembr e 1996AVI S
PRESENT
E au nom de la commission desAffaires
économiques
et du Plan (1) sur le projet de lo i d e finance s pour 1997ADOPT PA R
L'ASSEMBLÉ
ENATIONALE
TOM E XI XAVIATIO
N CIVIL E E TTRANSPOR
TAÉRIE
N Pa r MJean-Françoi
s L E GRANDSénateur
(1) Cette commission est composée de : MM. Jean François-Poncet, président ;Gérard
Larcher, Henri Revol, Jean Huchon, Fernand Tardy, Gérard César, Louis Minetti, vice-présidents ; Georges Berchet, William Chervy, Jean-Paul Émin, Louis Moinard, secrétaires ; Louis Althapé, Alphonse Arzel, Mme Janine Bardou, MM. Bernard Barraux,Michel
Bécot, Jean Besson, Claude Billard, Marcel Bony, Jean Boyer, Jacques Braconnier,Gérard
Braun. Dominique Braye, Michel Charzat, Marcel-Pierre Cleach, Roland Courteau,Désiré
Debavelaere, Gérard Delfau, Fernand Demilly, Marcel Deneux, Rodolphe Désiré,Jacques
Dominati, Michel Doublet. Mme Josette Durrieu, MM. Bernard Dussaut, Jean-PaulÉmorine,
Léon Fatous, Hilaire Flandre, Philippe François, Aubert Garcia, François Gerbaud,Charles
Ginésy, Jean Grandon, Francis Grignon, Georges Gruillot, Claude Haut, Mme AnneHeinis,
MM. Pierre Hérisson, Rémi Herment, Bernard Hugo, Bernard Joly, Edmond Lauret,Jean-François
Le Grand, Félix Leyzour, Kléber Malécot, Jacques de Menou, Louis Mercier, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Jean-Marc Pastor, Jean Pépin, Daniel Percheron, JeanPeyrafitte,
Alain Pluchet, Jean Pourchet, Jean Puech, Paul Raoult, Jean-Marie Rausch, CharlesRevet,
Roger Rigaudière, Roger Rinchet, Jean-Jacques Robert, Jacques Rocca Serra, Josselin de Rohan, René Rouquet, Raymond Soucaret, Michel Souplet, André Vallet, Jean-Pierre Vial.. Voir les numéros :
Assemblé
e national e (l0 èm e législ. 2993303
0 303
5 e t T A 590
Sénat
8 5 e t 8 6 (annex e n 20 (1996-1997) Loi s d e financesSOMMAIRE EaftêS
INTRODUCTIO
N 5CHAPITR
EPREMIE
R LE SDOTATION
SBUDGÉTAIRE
S 7 I L E BUDGE T ANNEX E D E L ANAVIGATIO
NAÉRIENN
E 7 APRÉSENTATIO
ND'ENSEMBL
E 8 B LE SPRINCIPALE
SORIENTATION
S 9 1 Une hausse des recettes qui ne devrait cependant pas alourdir la pression fiscale pesant sur les compagnies aériennes 9 2 Des dépenses qui traduisent des efforts en matière d'investissement et d'emploi 10 II LE SCRÉDIT
SINSCRIT
S A U BUDGE TGÉNÉRA
L SOU SL'INTITUL
TRANSPORT
SAÉRIEN
S 13 III L E FOND S D EPÉRÉQUATIO
N DE STRANSPORT
SAÉRIEN
SDEVRAI
T FAIR E FAC E SE SENGAGEMENT
SJUSQU'E
N 1998 14
CHAPITR
E I I L ETRANSPOR
TAÉRIE
N QUE L AVENI R POU R LE S AILE SFRANÇAISE
S DAN S L ECONTEXT
EMONDIA
L E TEUROPÉE
N 21I L E
CONTEXT
EMONDIA
L E TEUROPÉE
N 21A L E
TRANSPOR
TAÉRIE
NMONDIA
LL'EMBELLI
E 21B L E