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Commission des Communautés européennes

il

Risques pour la santé du personnel

exposé aux agents chimiques et biologiques dans les établissements de santé

Rapport

EUR 11552 FR

Commission des Communautés européennes

hygi' et , curit , u t v il

Risques pour la santé du personnel

exposé aux agents chimiques et biologiques dans les établissements de santé 1989

A. Lafontaine

Boulevard Brand Whitlock 95

B-1

040 Bruxelles

Direction générale

Emploi,

affaires sociales et éducation

Direction "santé

et sécurité» V/E/2

EUR 11552 FR

Publié par

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

Direction

générale Télécommunications, industries de l'information et innovation

L-2920 Luxembourg

AVERTISSEMENT

Ni la Commission des Communautés européennes, ni aucune personne agissant au nom de la Commission n'est responsable de l'usage qui pourrait

être fait des informations ci-après.

Ce document a été reproduit à partir du meilleur original disponible

Une fiche bibliographique figure

à la fin de l'ouvrage.

Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1989 ISBN 92-825-9308-8 No de catalogue : CD-NA-11552-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles • Luxembourg, 1989

Printed in Belgium

P R E F A C E

Le tex:e de base tel qu'il a été présenté à la Conférence sur les risques chimiques et biologiques dans les hôpitaux et autres services de soins a été amendé en fonction des échanges de vue auxquels cette conférence a donné lieu. Cette réunion s'est tenue à Luxembourg du 4 au 6 décembre 1985 et avait été organisée par la Direction de la Santé et de la Sécurité de la Direction Générale de l'Emploi, des

Affaires Sociales et de l'Education.

Il a été tenu compte des remarques très constructives qui ont été faites par les participants et il m'est un devoir et un plaisir de remercier particulière ment ceux qui ont préparé des documents relatifs à certains chapitres. Je voudrais citer en particulier Madame GELDMACHER von MALLINCROD et Messieurs ALBRECHT, ALESSI, ATTIO, AW, BURTONBOY, COQUIART, DE GREVE, DUBOIS, IORDANIDIS, PAPAEVANGELOU, PETRI, PUGH, ROSDAHL, SHEYE, THIESS,

THOMSON, WENNIG, WOODCOCK.

Je tiens également à remercier ceux qui rn'Gnt aimable ment transmis ultérieurement soit des documents, soit des remarques. J'associe dans ma reconnaissance les aimables colla borateurs et collaboratrices qui m'ont aidé à réaliser ce document : Mme S.A. Maeyer Cleempoel, M. B. Hendrickx et M. M. Cosse . • Ill -

1. INTRODUCTION

I. Réflexions générales

A. Qu'entend-on par établissement de santé

B. Rappel des risques qui seront envisagés dans ce rapport et de ceux qui sont à considérer 1 2 2 dans la globalisation des dangers 4

C. Stresses physiques et psychiques

du personnel des établissements de santé II. Problèmes posés par certains groupes ou situations particulières. . v . 5 7

2 . RISQUES MICP.OBIOLOGIQUES 9

I. Agents biologiques, santé et sécurité du travail 10 II. Règles générales à adopter à l'égard des malades souffrant d'infection III. SIDA ou syndrome d'immunodéficience acquise

IV. Hépatites

V. Tuberculose

VI. Diphtérie

VII. Staphylococcies

VIII.

IX. Pneumococcies

X. Meningococcies

XI. Rougeole

XII. Rubéole

XIII. et XIV. Salmonelloses et Choléra

XV. et XVI. Legionelloses et listérioses

XVII. Cytomégalovirus

XVIII. Grippe

XIX. Oreillons

XX. Variole

XXI. Rage

XXII. Maladies nosocomiales

XXIII épidémiologique des infections

hospitalières

XXIV. Des vaccinations en milieu hospitalier

• VI •

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112

3. RISQUES CHIMIQUES

I. Généralités

II. Oxyde d'éthylène

III. Formaldéhyde

IV. Anesthésiques généraux

V. Médicaments cytostatiques

VI. Solvants organiques

VII. Abus de médicaments

VIII. A propos des dermatoses chimiques

IX. A propos des allergies respiratoires

X. Cas des catastrophes chimiques

XI. Réflexions sur l'évaluation des risques

des agents chimiques pour la santé et sur la fixation de normes

XII. Surveillance épidémiologique

des risques chimiques -VIl - 11 5 116
117
124
130
133
137
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145
148

4. QUE L QUE S P R 0 B LEME S PART I CUL I ER S 149

I. Des laboratoires 150

a) du laboratoire de microbiologie b) du laboratoire de chimie biologique c) du laboratoire d'anatomopathologie d) des manipulations du DNA daJ1S les

établissements de santé

II. Risques de contamination humaine

liés aux animaux de laboratoire

III. Quelques remarques sur les risques

liés au sang et aux produits sanguins

IV. De la protection de la maternité

V. Des risques en dentisterie

VI. Le médecin du travail

dans les établissements de santé

VII. Du comité d'hygiène hospitalière

VIII. Des recherches nécessaires.

-VIII - 150
154
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5. CONCLUSIONS 175

I. De la difficulté de scinder de manière formelle les risques pour les patients et pour le personnel .176 II. De la nécessité de considérer la variation des risques suivant les services et le personnel en cause III. De la difficulté de délimiter le problème, aussi bien au niveau de la définition de l'établissement de santé que de celui des personnels visés par les mesures préconisées IV. De la nécessité de globaliser les risques et les mesures de prévention V. Du rôle d'un Comité d'Hygiène hospitalière et de la mise en oeuvre de prescriptions nationales et internationales VI. De la nécessité d'études et de recherches.

ANNEXES

-IX - 177
178
180
181
134
187

1. INTRODUCTION

• 1 •

I. REFLEXIONS GENERALES

A. Qu'entend-on par établissements de santé ? Sont en principe visés par les termes "établissements de santé" les établissements où des personnes sont accueillies en vue de contrôler leur santé, d'établir un diagnostic et d'appliquer, s'il échet, une thérapeutique. Nous estimons devoir étendre la définition aux établissements et installations qui participent directement ou indirectement au diagnostic et au traitement de certaines maladies (comme les laboratoires de biologie clinique ou certaines maisons de cure) ainsi qu'aux services annexes des établissements de santé (service d'entretien, services généraux, etc.) Nous rappellerons qu'en principe sur le plan juridique les éta blissements de santé sont des établissements "classés" consi dérés dans le code napoléonien comme "dangereux, incommodes et insalubres" et sont soumis aux règles qui s'appliquent à ceux-ci. En fait, les bâtiments hospitaliers se sont bien améliorés depuis deux siècles et ceux qui y travaillent se trouvent généralement dans des conditions bien plus agréables que ceux employés dans d'autres industries. Nous voulons également éviter de prendre une position trop stricte en matière de réglementation et nous préférons parler de recommandations plutôt que de prescriptions légales. Cela ne signifie pas qu'une comparaison sur les divers dispositifs mis en oeuvre au niveau européen ne soit pas utile. Par ailleurs, bien que le titre ne couvre pas la dispensa tien de soins en dehors des établissements de santé, il est évident qu'un certain nombre de recommandations doivent être étendues aux personnes posant des diagnostics ou don nant des soins en dehors des établissements hospitaliers il s'agit notamment du personnel médical et intervenant dans un cabinet particulier ou donnant des soins à domicile. Doit être également pris en considération le personnel qui assure la collecte, l'évacuation et - 2 - le traitement des déchets. Il en est èe même pour le per sonnel des cuisines, les services d'entretien et leurs annexes. Il est peut-être bon d'attirer l'attention sur le fait que l'établissement de santé comporte un certain nombre de lieux de travail et de travailleurs qui seraient normale ment soumis à la législation de la protection du travail s'ils étaient dans l'industrie. C'est par exemple le cas pour les plombiers, les électriciens, les nettoyeuses, le personnel des laveries, le personnel des autoclaves. Il arrive que les locaux de ces travailleurs ne bénéficient pas d'autant d'attention que si l'on se trouvait dans une usine : la surveillance technique et médicale est moins stricte. Il importe qu'à côté des risques spécifiques à l'hôpital, ces personnes soient également protégées contre les risques de leur profession. Par contre, il nous parait difficile de.grouper dans le titre proposé les laboratoires de recherche et de contrôle en médecine humaine ou en médecine vétérinaire, notamment les laboratoires de microbiologie et de toxicologie et les services de transfusion sanguine. Et cela bien que cer tains dangers soient analogues. Nous nous contenterons de les énumérer en émettant quelques brèves suggestions. Nous n'envisageons pas non plus certains-problèmes d'orga nisation hospitalière qui, sans être directement liés à la délivrance des soins, peuvent interférer avec ceux-ci et les conditions de travail du personnel : il peut s'agir de bureaux insuffisants, de services surpeuplés et de lits dans les couloirs. Cela peut être aussi des questions de distance à parcourir, de mauvaises odeurs, d'atmosphère difficile à supporter (problèmes posés par le conditionne ment d'air, entre autres humidité insuffisante et possibi lité de contamination fongique). - 3 - Enfin nous ne considérerons pas non plus les laboratoires où ont lieu des manipulations du D NA et cela malgré 1 'exis tence de certaines analogies et malgré la pcssibilité, au moins théorique, d'interférences en matière microbiologique.

B. Rappel des risques à envisager

Le titre du présent rapport s'adresse spécifiquement aux risques chimiques et aux risques microbiologigues mais nous devons insister sur le fait que ceux-ci ne représen tent qu'une partie des dangers auxquels peut être expo- sé le personnel des établissements de santé, et qu'il nousquotesdbs_dbs22.pdfusesText_28