[PDF] [PDF] COMPTE RENDU SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 22

22 sept 2014 · lundi 22 septembre 2014, à 20 heures, au nombre prescrit par la loi, Le Maire répond que chaque séance fera l'objet d'un compte rendu 



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[PDF] COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

10 sept 2014 · COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2014 Sous la présidence de Mme 



[PDF] Compte-rendu de la séance du conseil municipal en - Meyssacfr

2 sept 2014 · Compte-rendu de la séance du conseil municipal en date du 02 septembre 2014 Absents excusés : Stéphanie BECHU-MIRAT , Pascal 



[PDF] Conseil Municipal du 29 septembre 2014 - La Roquebrussanne

29 sept 2014 · CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2014 À 18 heures 30 COMPTE RENDU L'an deux mille quatorze, le vingt neuf 



[PDF] Compte rendu de séance Séance du 18 Septembre 2014

Compte rendu de séance L' an 2014 et le 18 Septembre à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, Date de la convocation : 11/09/2014



Compte rendu de séance du 23 Septembre 2014 - Chaussy

23 sept 2014 · L'an 2014 et le 23 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au 



[PDF] COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 septembre

19 sept 2014 · Le CU de Mr Tristan a été accordé le 4 juin 2014 avec toutefois une annotation du Maire refusant la prise en charge du financement du réseau 



[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE

26 sept 2014 · Secrétaire de séance : Mme Chantal RENAUD Date de de séance Approbation du procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2014



[PDF] COMPTE - RENDU du conseil municipal du 10 septembre 2014

15 sept 2014 · Après mention des différents pouvoirs, le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 21h10 Madame REYNAUD est désignée 



[PDF] COMPTE RENDU SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 22

22 sept 2014 · lundi 22 septembre 2014, à 20 heures, au nombre prescrit par la loi, Le Maire répond que chaque séance fera l'objet d'un compte rendu 



[PDF] Compte rendu du 12 septembre 2014 - Mairie de Macornay

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2014 Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri



pdf COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25

Le 25 septembre 2014 à 20 heures le CONSEIL MUNICIPAL convoqué le 19 septembre 2014 s’est réuni sous la Présidence de M Jean-Yves SENANT ETAIENT PRESENTS : M SENANT M LE BOURHIS Mme BERGEROL M MEDAN Mme ROLLAND M COLIN Mme COTTENCEAU M SERIN Mme SANSY



COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25

seance du jeudi 25 septembre 2014 (Article L 2121-25 du code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mil quatorze levingt-cinq septembre les membres composant le Conseil municipal



COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE

seance du jeudi 25 septembre 2014 a 18h30 Lan deux mil quatorze le vingt-cinq septembre à dix-huit heures trente le Conseil Municipal de la commune de TULLINS régulièrement convoqué s¶est réuni dans la salle habituelle des séances



COMPTE-RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014

COMPTE-RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 ----- Le 25 Septembre 2014 à 20 h 30 le Conseil Municipal de la Commune d’OBJAT (dûment convoqué le 18 Septembre 2014) s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de M Philippe VIDAU Maire



Compte rendu CM du 25 septembre 2014 - villeperros-guireccom

2 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014 Bernard ERNOT 3-5 Pour information du Conseil Municipal Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d'attributions du Conseil Municipal conformément à l'article L 2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Publiques LE MAIRE



Conseil municipal du 25 septembre 2014 - Commune de Quédillac

1 Élection du secrétaire de séance 2 Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 juillet 2014 3 Service technique : création d’un poste permanent 4 Salle polyvalente : proposition de l’entreprise CARRÉ 5 Lotissement Les Forges : décision modificative n°1 6 Restauration scolaire St Méen : participation aux frais de repas 7



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L’an deux mille quatorze le jeudi 25 septembre le Conseil municipal de Brétigny-sur- Orge dûment convoqué en date du vendredi 19 septembre 2014 s’est réuni en séance ordinaire salle Maison Neuve sous la présidence de M Nicolas MÉARY Maire

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