LE FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION D'ORGANISATION formulaire 1 Course Hors Stade / Trail / Raid / Duathlon / Randonnée pédestre
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[PDF] FORMULAIRE DE DEMANDE DAUTORISATION DUNE - FFA
MANIFESTATION PÉDESTRE HORS STADE Article sL 331-5 Commission Départementale des Courses Hors Stade de : Cette demande déclaration ou à autorisation administrative Nom et prénom du responsable de l'organisation :
[PDF] FORMULAIRE DE DEMANDE DAVIS RELATIF A LORGANISATION
Commission Départementale des Courses Hors Stade de : Cette demande concerne : 1- Les manifestations soumises à autorisation : épreuve, course ou
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PEDESTRE HORS STADE Chapitre I, article 3 du Commission Départementale des Courses Hors Stade de : Nom de 1- Une demande d' organisation rédigée sur le formulaire joint (2 exemplaires) Accords ou autorisations de : D D E
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13 mai 2016 · Commission Départementale des Courses Hors Stade de : de demande d' autorisation pour l'organisation d'une course pédestre hors stade
[PDF] DEMANDE DAUTORISATION POUR LORGANISATION DUNE
sportive ne comprenant pas la participation de véhicule à moteur Cette manifestation Course pédestre Triathlon préservée, alors l'organisateur est tenu de remplir le formulaire d'évaluation simplifié des incidences Pour les épreuves n'étant inscrites ni au calendrier des course hors stade de la Loire- Atlantique, ni au
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PÉDESTRE HORS STADE Chapitre I, article 3 du Commission Départementale des Courses Hors Stade de : Nom de 1- Une demande d' organisation rédigée sur ce formulaire (2 exemplaires) Accords ou autorisations de : D D E □
[PDF] SERVICE DES MOYENS
UNE COURSE PEDESTRE SUR LA VOIE PUBLIQUE (Hors stade) Ce formulaire est téléchargeable sur le site Internet de la Préfecture, rubrique Demande d'autorisation d'organiser d'une course pédestre sur la voie publique ( hors stade)
[PDF] TRAIL Courses Hors Stade - Ufolep
LE FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION D'ORGANISATION formulaire 1 Course Hors Stade / Trail / Raid / Duathlon / Randonnée pédestre
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Les procédures administratives de demande d'autorisation d'organisation 1 1 L 'organisateur de toute course ou autre manifestation hors stade est est généralement réalisée dans le formulaire de demande de licence pédestres hors stade, soit au moyen d'une aide financière directe, soit par la mise à disposition
pdf Les demandes d'autorisation en préfecture pour organiser une course
1- Une demande d’organisation rédigée sur le formulaire joint (2 exemplaires) 2- Un règlement de l’épreuve indiquant en particulier pour chacune des courses l’heure du départ la distance les catégories concernées ( 2 exemplaires )
DEMANDE D’AUTORISATION POUR L’ORGANISATION D’UNE
I - A QUI TRANSMETTRE LA DEMANDE D’AUTORISATION ? : - Si la manifestation se déroule dans un département : veuillez transmettre le dossier de demande d’autorisation au Préfet du département (ou au sous-préfet concerné si la course se déroule entièrement sur son seul arrondissement)
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