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de la société WEYLCHEM LAMOTTE SAS à Trosly-Breuil (60) Eléments de jointes à ce mémoire en annexe n°2 D'autre part, Il faut préciser que la mobilité des éléments traces dans le sol est liée au pH Une Les références cadastrales de cette parcelle ne sont pas indiquées dans le dossier d'étude préalable

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Située au centre-Est du département du Var, la commune de La Motte s'étend sur de référence pour le SDAGE et son programme de mesures ; d'autre part, il permet de évaluation est jointe au dossier soumis à enquête publique chaque indicateur, la source de la donnée est indiquée pour faciliter sa collecte et sa

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10 déc 2017 · le dater et le signer N'oubliez pas de joindre toutes les pièces demandées 2 2 – Les dossiers seront envoyés par courrier ou par mail à l'adresse indiquée candidature, des pièces jointes, et des conditions générales

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5 sept 2017 · 2017 » et non le 24 comme indiqué Départemental 21) et Catherine LARCHER, Jean Louis LAMOTTE (au titre de la Ligue de Bourgogne) ont participé Commission Sportive « Seniors et U20 » (voir C R en pièce jointe) :

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8 avr 2019 · c – L'exposition de la commune de Lamotte-du-Rhône au risque d'inondation par le riverains du Rhône, de part son déroulement récent et l'ampleur des dégâts qu'elle a Le sens des avis rendus est indiqué dans le tableau ci- Ces mesures sont détaillées dans le règlement joint au présent dossier

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1 déc 2019 · 4 - Principales pièces administratives qui ont contribué à prescrire cette l'enquête : retraite, demeurant 19, rue des Bruyères, LAMOTTE BEUVRON J'ai l' honneur de vous adresser, ci-joint, une copie de la décision par laquelle la Ce texte devra faire l'objet de deux insertions, aux dates indiquées, 

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11 fév 2009 · M Henri LAMOTTE, chef de mission de contrôle général économique et financier ◇ Les montants indiqués sont ceux des PLF et PLFSS pour 2011 La classification (cf pièce jointe en annexe VI au rapport), qui reste 

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Union Commerciale de Lamotte-Beuvron

Marché de Noël Lamotte-Beuvron

Pour sa troisième -Beuvron)

en association avec la Mairie de Lamotte Beuvron organise son Marché de Noël les 9 et

10 Décembre 2017.

Si vous souhaitez exposer vos produits dans un stand pour le Marché de Noël 2017, qui merci de bien vouloir remplir avec la plus grande précision le dossier de candidature ci-après, z pas de joindre toutes les pièces demandées. Une Validation de notre part vous sera communiquée dans les plus brefs délais. Horaires : Le Samedi 9 Décembre de 10h à 18h

Le Dimanche 10 Décembre de 10h à 17h

Stand : * En intérieur : Stand linéaire de 3m * En extérieur : Barnum 3m*3m ouvert sur les 4 côtés

Tarif :

* pour être seul par barnum soit 4*3m linéaires (1stand) les 2 jours (adhérent UCLB 15 barnum avec un autre exposant soit 2*3m linéaires (1/2 stand)

IMPORTANT : LES PARTICULIERS NE SONT PAS ACCEPTES

Mme Birbaud Aurélie

17 rue Jenny Hamon

41600 Lamotte-Beuvron

Ou aurelie.birbaud41@orange.fr

Dossier Candidature

Identification du Candidat

NOM :

Prénom :

NOM de naissance :

Date et lieu de naissance :

Adresse : (N°, rue, place)

Code postal :

Ville :

Téléphone fixe :

Tél portable :

E-mail :

Adresse Professionnelle

Adresse : (N°, rue, place)

Code postal :

Ville :

Téléphone fixe :

Tél portable :

E-mail :

Site Internet :

N° Siret / code APE / N° RCS, RM ou RA :

Artisan Producteur

Commerçant non sédentaire Industriel

Forain Autre / préciser :

Choix emplacement : (le règlement sera à envoyer après validation de votre candidature)

1er choix : intérieur ou extérieur

2ème choix

oui ou non

Intérieur : * 3m = =

Extérieur : ........... * 1stand = =

* ½ stand = =

Documents Commerciaux

Commerçants non sédentaires et industriels forains* : -Carte de commerçant non sédentaire délivrée par la Chambre de Commerce Numéro : -Livret spécial de circulation Modèle A Numéro : -Extrait " Kbis» du Registre du Commerce et des Sociétés, daté de 2017

Artisans* :

-Carte de commerçant non sédentaire délivrée par la Chambre de Commerce Numéro :

-Pour les artistes libres, certificat délivré par le Centre des Impôts attestant de votre régularité auprès

-Extrait du répertoire des métiers, daté 2017

Producteurs* :

-Carte

Autres *:

-Déclaration de déb- des Entreprises et des Etablissements e, vol et vandalisme) *Joindre les pièces au dossier

Produits Proposés à la vente

Veuillez énumérer exhaustivement les produits qui seront commercialisés. La vente de produits, non

référencés ci-après, lors du marché sera prohibée. En outre, ces informations nous permettront de veiller

à répartir harmonieusement les exposants et à éviter la proximité de deux offres similairement

stands

Fait à

Le

Signature

Marché de Noël de Lamotte-Beuvron ± Conditions Générales

ARTICLE 1 ENGAGEMENT. La signature des présentes Conditions Générales, annexées au dossier de candidature vaut

acceptation expresse et sans réserve à celles-ci.

ARTICLE 2 RÉSERVATION. 2.1 Toute personne physique ou morale souhaitant participer au marché de Noël de Lamotte

de réservation se feront 2.2

2.3 ferme sur la base du dossier de

avec une demande de règlement des droits de place ainsi que la caution. ARTICLE 3 DESCRIPTIF DES ARTICLES ET SERVICES AUTORISÉS A LA VENTE. MODALITÉS DE CHOIX DES

ARTICLES ET SERVICES PAR LES PARTICIPANTS : 3.1

, denrées, de toute nature, ayant rapport à la Fête de dits à la e politique, syndical, partisans ou ayant trait à une conviction, une croyance ou une adhésion à une quelconque idéologie existante ou ayant existée ne rentrant pas dans cette catégorie sera refusée. En outr de

Noël.

3.2 Tout participant dont le dossier aura été accepté, qui viendrait à proposer à la vente des articles ou services non prévus

3.3 Lors de la demande de candidature, le

duits, articles ou services indiqués.

ARTICLE 4 EXAMEN DES DEMANDES DE PARTICIPATION. 4.1 Les demandes de candidature seront examinées par le

laquelle ne seront pas joints les docu indiqué ci- les présentes Conditions Générales. 4.2 e public suivant arrêté préfectoral. ARTICLE 5 ACCEPTATION DES DOSSIERS ET SIGNATURE DU CONTRAT. 5.1

candidature sera signifié dans les 14jours de la décision du comité de sélection au candidat.

ARTICLE 6 MISE À DISPOSITION DES STANDS. 6.1

et ne peut donner lieu à aucune réclamation, ni aucun recours. Cet emplacement est décidé de façon à respecter la cohésion de la

manifestation et ne répond à a -contractant qui viendrait à participer de nouveau

à une prochaine manif

réduction de prix, aucune indemnisation pour quelle que cause que ce soit.

6.2 Le réapprovisionnement des stands en fournitures et produits se fera impérativement aux dates et horaires convenues.

6.4 Stationnement des véhicules exposants : les véhicules des exposants devront être obligatoirement stationnés aux endroits

prévus par la Ville. ARTICLE 7 Dans un souci de cohésion de la manifestation, les I 9

DECEMBRE 2017 et DIMANCHE 10 DÉCEMBRE 2017 les stands seront ouverts de 10h à 18h le samedi et de 10h à 17h le

dimanche.

Signature

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