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[PDF] plaquette de présentation de la résidence - Espace LMNP

Et un accueil irréprochable des vacanciers (Qualité Tourisme) sur 6 niveaux Chaque Le bail commercial, ayant touristique et gestionnaire de la résidence depuis 2013 Surfaces : 25 m² à 60 m² + Balcon/terrasse ou parking selon les 

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Voir modalité décrite dans le bail commercial (1) Taux moyen annuel Résidence de Tourisme en France de 63 - Source Atout France Golf Fd' Houlgate (6 km) Blonville S/Mer, agréable studio ouvrant sur balcon idéalement exposé

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Le Bailleur donne à bail à loyer au Preneur qui accepte, les locaux meublés et aménagés d-après de commerce de la résidence de tourisme et ce pendant toute la durée de la convention 6- à ne pouvoir faire aucun changement de distribution ni aucune modification de Droit à la jouissance exclusive d'un balcon

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Un rendement de 5 HT/HT SE > Un prix immobilier inférieur à l'ancien Résidence de Tourisme > Les Balcons d'Auréa**** Auris-en-Oisans (38) Engag

[PDF] 44 Pornichet - La Plage - Azur InterPromotion

Résidence avec services pour étudiants / Résidence de tourisme classée / Etablissement social Loyer garanti pendant la durée du bail commercial quelque soit le taux d'occupation du bien procédure est achevée entre 3 à 6 mois après la date de signature chez le notaire) Plage propose un balcon ou une terrasse

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CULTURE ET TOURISME La Résidence des Ducs d'Aquitaine occupe (6) Maison de l'économie créative de la culture en Aquitaine appartements sont prolongés d'un balcon ou (1) Selon les conditions du bail commercial proposé par Réside Études et ses filiales, hors impôts fonciers et taxe d'ordures ménagères, 

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La résidence d'architecture unique à l'effigie d'un paquebot, donne sur un patio paysager agrémenté d'une piscine extérieure, offrant un cadre authentique et 

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[PDF] Contenu. Respect 6 Inclusion / Tous capables 7 Empathie 7 Joie 8 Discipline 8 Attention 9 Confiance 9 Clarté & transparence 10

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[PDF] Définition d un espace de concertation

[PDF] LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

RÉSIDENCE DE LA PLAGE

Résidence de tourisme 3 étoiles

PORNICHET (44)

D I S P O S I T I F C E N S I B O U V A R D Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

AMENDEMENT CENSI BOUVARD

LALOIBOUVARDPERMETDEBÉNÉFICIERD'UNERÉDUCTIOND'IMPÔT JUSQU'À18%**DUCOUTDE L'ACQUISITION D'UNLOGEMENT

LOUÉMEUBLÉ,SOUSCONDITIONS:

LES LOGEMENTS ET RÉSIDENCES CONCERNÉSPARL'AMENDEMENT CENSIBOUVARD:

Logement neuf,ouen l'étatfuturd'achèvement,ouachevésdepuisaumoins15ansetfaisantl'objetdetravauxderéhabilitationouderénovation.

handicapés/Etablissementdesanté délivrantdessoinsdelongueduréecomportantunhébergementàdespersonnesdépendantes.

LES ENGAGEMENTSÀRESPECTERPARLECONTRIBUABLE:

S'engageràdonnerle logement enlocationviaunbailcommercialàl'exploitantdela résidencependant unepériodeminimalede9ans.

Exercerl'activitédelocationmeubléedansuncadrenonprofessionnel:statutduLoueurMeubléNonProfessionnel"LMNP».Lesrecettes locativesquele

dispositifprocure sontimposéesdanslacatégoriedesbénéfices industriels etcommerciaux(BIC)nonprofessionnels.

LESAVANTAGESDEL'AMENDEMENTBOUVARD:

Réductiond'impôtsurdeslogementsacquisentrele01/01/2011et le31/12/2012dansunelimiteannuellede300.000€d'investissement:

-18%duprixderevient*dulogementpourlesbiensacquis**entrele01/01/2011et le31/12/2012

* :leprixderevientdulogement s'entendduprixd'acquisitionH.T.majorédesfraisafférentsàl'acquisition.

**:ladated'acquisitionàretenirest ladate designaturedel'acteauthentiquechezlenotaire.

Danslecasou l'impôtducontribuableestinférieuràlaréductiond'impôt Bouvard,le soldepeutenêtre reportésurl'impôtdes6annéessuivantes.

Loyergaranti pendantladurée dubailcommercialquelquesoitletauxd'occupationdubiensanslessoucisetfraisliésàla gestion.

L'acquéreurpeutdemanderàrécupérer laTVApayéesurleprixd'acquisitiondulogement(démarcheàréaliserauprèsducentredesimpôtsducontribuable,la

procédureest achevéeentre3 à 6moisaprèsladate designaturechezlenotaire).

LaTVAencaissée surlesloyersperçus (TVAautauxréduit de5,5%)serareverséesil'exploitantdela résidenceproposeenplusdel'hébergementaumoinstrois

desquatreservicessuivants:accueildela clientèle,fournituredelingedemaison,entretien régulierdespartiescommunesetprivatives,petit-déjeuner.

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

ZOOM : PORNICHET

ÉQUIPEMENTS

Scolarité: 4écoles maternelles,4écoles primaires,1 collègeprivé

Culture: 1médiathèque,1espace culturel

Sports-loisirs: 1porten eauprofonde(1.150anneauxdont

1hippodrome,1casino,18courtsdetennis,1

complexemultisports,1stade,1boulodrome,

1minigolf,30km decheminsderandonnées,

plusde300rendez-voussportifsparan couvertfonctionnanttoutel'année- 7j/7,112 restaurants et structures d'hébergement

DÉMOGRAPHIE-LOGEMENT

Superficie:13km²

Population:10.423 habitants(Insee2006)

55
.000 habitantspendantlasaisonestivale

Densité:822,7habitants/km²

résidencesprincipales(44,1%)et6.094 résidences secondaires(53,2%) dont5.288maisons(47,1%)et5.435 appartements(48,4%)

ACCÈS

depuisNantes par lesN165/E60etN171ou depuisRennesparlaN137/E03puisN171 Aéroport:AéroportNantesAtlantiquesituéà74km de

Pornichet(45mnenvoiture):desserttoutes

les grandes villes françaisesdontParisen1h05.

Navettesdebusquotidiennes depuis Pornichet

gareTGVdeParisMontparnasseen3h10 [ligneParis/LeCroisic] verslesdifférentes villesdela presqu'Île

Guérandaise et versSaint-Nazaire

GÉOGRAPHIE

Région:Pays delaLoire

Département:Loire-Atlantique

Baule -Escoublac.Lacommunecompte7km decôtesdont3plagesmitoyennesdela métropoleNantes/Saint-Nazaire etdela

Presqu'île Guérandaise

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

PORNICHET

APORNICHET, ONVIBRE,ON SAVOURE, ONEXPLORE,ON RÊVE... EnLoire-Atlantique, ausuddela Bretagne,àlafrontièreentrelesmaraisdeBrière et l'océan Atlantique,Pornichetestunedesprincipalescommunesdela région"LaBaule-Presqu'Îlede Guérande». Atroisquartd'heuredevoituredeNantes,Pornichetestaucoeurd'unerégionricheen patrimoine historique,naturel et urbain. caractéristique,unport nichédansunebaie.Aujourd'huiPornichetaccueilletoujoursdeuxports,l'un d'échouagede500places et l'autre d'eauprofonde,de1.150anneaux. StationbalnéairedelaCôted'amour,Pornichet proposeune multitudesd'activitésauxgrandsetaux petits.Baladesvivifiantessurlechemincôtier ouen campagne, baignadesoubains desoleilsurses3

plagesdesablefin,premières sensationsnautiquesouéchappées au large,découvertedupatrimoine

oushoppingaumarché,parisàl'hippodromeouescapadeaucasino,curebienfaisanteàla thalasso aveclesRenc'Arts...Nature, océan,patrimoinesemêlent etc'estsansnuldoutelecadredevieque vousoffrePornichetqui vousferasuccomber. Lecentre-villedePornichet,longeantlabaie dePornichetLa-Baule,estanimétoutel'année.Plage, centredethalassothérapie,ports,casino,clubsdeplage, écolesdevoile,villasdecaractère, restaurants, bars et commercescontribuentàunséjourpleinementréussi. LeQuartierBonne-Source/Saine-Marguerite, lieuderendez-vousdesartistesethommesd'affairesde lafinduXIXe siècle,estbordéparquatrekilomètresdeplage etcriques.Ilaconservésadouceurde vivreetsonenvironnementboiséexceptionnel.Lequartier desvacances en familleavecsurla plage clubsdeplage,bar-restaurant et écolesdevoiles. Deson passérural,Pornichetaconservéunecampagnebocagèrebienagréable. Àquelquesminutes vélo,offreuncadre très plaisantpourdesvacances “nature". Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44) FACEÀL'OCÉAN,PROFITEZ D'UN CADRE DEVIE D'EXCEPTION

SITUATION

LaRésidencedela Plagebénéficied'unesituationrare et exceptionnellesurle boulevarddesOcéanides,aupieddela marché,descommercesetdesports,à900mètres lagare. Toutestàportéedemainspourdesvacances inoubliables...

La Résidence

de la Plage

Thalasso

Gare SNCF

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

LETOURISME LITTORAL

LaFrancedisposede5.500km decôtessurlestroisfaçadesmaritimes (MerduNord/Manche,AtlantiqueycomprisBretagne, Méditerranée)

répartiessur883communeslittorales,26départements et11régions.C'estla premièredesdestinationstouristiquesen termedenuitées

avec, en2005,270millionsdenuitéesdesfrançais et92millionsdenuitéespourlesétrangers(34,8 %des nuitéeset26,4%dela

consommationtouristique).Selonlatypologied'une étudedeladirectiondutourismesurlesséjourspersonnelsdesfrançais en2006,les15

départementsà "dominantelittorale»ontconcentré38%desnuitées.Lesséjoursysont actifs(promenades,sport,baignade,sports

nautiquesetvisites)etpluslongsquelamoyenne: 6,7nuitées.Ilsontlieu principalement l'été.Selonl'observatoiredulittoral, lacapacité

d'accueildescommuneslittoralesestdeplusde7millionsdelits,dont2millions pourleshôtelsetlescamping.Cela représente17%del'offre

descommuneslittorales.L'offrerésidentielleesttrès majoritairementsituée surle traitdecôte.

CAPACITÉHÔTELIÈRE DE PORNICHET

Aujourd'hui,lastationbalnéaireaévoluéenunevéritable villetouristique, richedeplusde10.000 habitantsàl'année,

de20.000résidents secondaires etd'unequinzainedemilliersdelitstouristiquescomplémentaires.Chaqueweek-end

duprintemps, Pornichetabrite20à30.000personnes.Safréquentationculminelorsdes week-endsdela première

quinzained'août avecenviron50.000résidants et20à30.000excursionnistes,quiprofitentnotammentdesesplages.

Plagedesfamillesdanslesannées30,Pornichetrenoue avecsonambition:constituerunedestinationfamiliale

convivialeetdequalité.L'obtentionrécentedulabelStationKidillustre lavolontélocale d'êtreuneville créatricede

souvenirs d'enfants.Entreuncadredevieetunefouled'activitéstrèsqualitatives,Pornichet procureàla familletoute

entièreuneescapade harmonieuse

L'offred'hébergementestricheetdiversifiée,permettantàchacundeselogerselonsonbudget, del'hôtel4étoiles au

campingenpassantparlalocationd'unevilla meubléeoud'unechambre d'hôte chezl'habitantpourun courtséjour:

10hôtels:1hôtelquatre étoiles,1hôteltroisétoiles,5hôtels2étoiles,2hôtelsnonclassés

9résidencesdetourisme: 1résidence4étoiles,3résidences3étoiles,5résidencesnonclassées

6campings: 4campings3étoiles,1camping2étoiles,1camping1étoile

10chambresd'hôtesbed&breakfast

TOURISME

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44) HISTOIRE:LARÉSIDENCEDELA PLAGE,PREMIERHÔTELBÂTIENBORD DEPLAGEÀPORNICHET

CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE

Seule etuniqueconstructionbâtiesurla plage en1876,c'estàjustetitrequesonpropriétaire,Monsieur

Toubon,libraireangevin,nommasonétablissement"L'HôteldesBains» : " A marée haute, lamerarrivaitsouventjusqu'àla terrasse etàtouteheureon pouvaitallerprendreson bainsurla belle plagedesablefin

Directementédifiésurlesdunes,et premier établissementdecegenreàPornichet,lesuccèsde"l'Hôtel

desBains»estimmédiat.

Atelpointqu'ilest trèsviteagrandi et surélevédedeuxétagespour devenir"l'HôteldesBainsetdela Plage».Symbole demodernité,l'hôtel

offremêmeàsaclientèlelapossibilitéderéserveren appelant le...2.Grâceàdetelsservices,ilaccueilleunelarge clientèleissuedumondede

l'édition(ungrandnombredesamisdeMonsieur ToubonviennentyséjournercommeErnestFlammarion, fondateurdelamaisond'édition

dumêmenomouCharlesMarpon,propriétaired'unecélèbre librairieàParis), ainsiquedenombreusespersonnalitéstellesLéonGambetta.

D'autres clientsdeM.Toubon,séduitsparlecharmedelastation,décident d'yconstruire leur résidencedevacances.MonsieurTaride,

GeorgesCharpentier,s'associeavecunaminotaire,Félix Collet,afindeconstruiredesvillassur15hectaresdedunes.Ceshommes,respectés

etreconnusdanslemondedel'éditionvontcontribueràlanotoriétédePornichetetdupetit coindeplagesituédevant l'hôteldesBains,très

vitesurnomméla"PlagedesLibraires».

Informations:sitedela villedePornichet

Les propriétairesquisesuccèdent etlaconcurrenced'autres hôtels quis'implantentsurlabaie,comme"l'Hôtel

del'Océan etduCasino»ouencorele"FamilyHôtel»n'altèrent en rienlanotoriétédel'établissement.

Malheureusement,lapremièreguerre mondialevavenirinterrompreledéveloppementdelavoguedesbainsde

merdanslarégion.Quandcesselaguerre, l'établissement renoue avecuneclientèledevacanciers.Iloriente ses

activitésversunenouvellespécialité:l'hydrothérapie, accueillant ainsidenombreuxcuristesvenusprofiterdes

bienfaitsdel'eaudemer.En1960,l'AssociationdesCheminotsachètel'hôteletletransforme en résidencede

reposetdevacancespourlescheminotsetleursfamilles.L'établissement change alorsdenom et devient"le

RefugedesCheminots».Transformé en maisonderetraiteparlaSNCF,l'établissementprislenomde»Résidence

delaPlage»avantd'êtreacquisparKaufman& Broadpouryréaliserunerésidencedetourismedestanding.

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

CONCEPTION DE LA RESIDENCE

UNEADRESSED'EXCEPTIONALLIANTLECHARME DU19

ÈME

SIECLEAUCONFORT MODERNE

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

CONCEPTION DE LA RESIDENCE

UNEADRESSED'EXCEPTIONALLIANTLECHARME DU19

ÈME

SIECLEAUCONFORT MODERNE

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

CONCEPTION DE LA RESIDENCE

L'ARCHITECTURE DELARÉSIDENCES'AFFIRMECOMMEUNTRAITD'UNIONENTREPASSÉETFUTUR.

BÂTIMENTA :

Faceàla plage,unepremière résidencedemaîtredatéedu19

ème

siècleaété entièrement réhabilitée .Surle remblais,unedemeurehistorique.Pierrenoble,bois decolombage,toitureen ardoise, elle présente lesplusbeauxatoutsde l'architecturecôtièretellequ'onpouvaitl'admireràla BelleEpoque.Lebâtiment restructuré, enR+3+combles,comprend24logementsetles locauxdeservices et dugestionnaireauRDC(hall d'entrée, accueil,salonbar,zonededocumentation, salles polyvalentes, salledepetit-déjeuner, tisanerie,sas,locauxadministratifset techniques, lingerie, bagagerie, réserves, sanitaires...) .

BÂTIMENTB :

Ouvertesur unjardinet reliéeàlamaisonparunepromenade en planches,une seulement4étages, elles'inscritàmerveilledanssonenvironnementgrâceàunjeu architecturalgéométriqueet auchoixdesmatériauxetdescouleurs.Lebâtiment stationnementsetunlocaldeuxroues ensous-sol.

DEBEAUXAPPARTEMENTSOUVERTSSUR

UN MAGNIFIQUEENVIRONNEMENT

Dustudioau4piècesduplex, laplupart

desappartementsdelaRésidencedela

Plageproposeunbalconouuneterrasse.

Certainslogementsprofitentdesuperbes

vuessurlamer,d'autressur untrèsbeau jardin.Tous vousfontbénéficierde l'environnementagréabledela résidence etdesservicesproposéssurplace.

LESSERVICESORIENTÉSCONFORTET

PLAISIR

Larésidencedetourismeproposeune

largegammedeservicesdequalitéqui placentchaqueséjour souslesignedu bien-être:

Piscineextérieurechauffée

Servicebaretpetit-déjeuneravec

terrassefaceàl'océan

Servicedebuanderie

Espacedejeuxréservéauxenfants

Unesalledeséminaire destinéeaux

professionnels Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

PLAN DE MASSE

DEUX COMPOSITIONS ARCHITECTURALES POURUNE PARFAITEHARMONIE

Entrée Immeuble B

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

EQUIPEMENT DES LOGEMENTS

EQUIPEMENTS DES LOGEMENTS

EQUIPEMENTSMÉNAGERS:

Evierinoxavecunecuveetunégouttoirposésurmeuble avec réglette, placardàbalai et planstratifié. Réfrigérateur,plaquedecuissonvitrocéramique, lave-vaisselle,hotte aspirante,combiné four/micro-onde. Productiond'eauchaudeparballon électriqueàaccumulation.

EQUIPEMENTSSANITAIRES:

Receveurdedoucheen céramique blancheavecparedouche,douchette et flexiblesurbarrededouche.

1ou2vasquesintégréesdansplanposésurmeublemélaminé blanc

(suivantplans).Appliqueslumineuses etmiroir. WCen porcelaine émaillée blanche avec réservoiràdoublecommande.

EQUIPEMENTSDIVERS:

Portepalièreàâmepleine équipéed'uneserruredesécurité3points. Volets roulantsmanoeuvreindividuelleélectrique. Placardéquipédetablettes etd'unetringledansleschambres,leséjour et l'entréesuivantplans. Etagèrerangevalise audessusdelaportepalière. RevêtementdesolsdespiècessèchesenPVC,carrelage en grés émaillé danslespièceshumides. Revêtement muraldessalles d'eauparfaïence avec listeloudécorassorti. Chauffage assuréparconvecteursélectriquesmunisdethermostats électroniquesàsortied'airfrontale.Séjour équipéderadiant électrique.

Radiateursècheserviettedansles salles d'eau.

KIT MOBILIER

Lekitvarie selon lenombredecouchages:

Canapégigogneouconvertible

Tablederepas etassises

Meuble1ou2portes

Tablebasseouboutdecanapé

Patère

Miroir

Chambre1 àpartirduT2 :têtedelit+

sommier+matelas+chevetoutablettes surtêtedelit+commodesil'espace le permet

Chambre2etcoinnuit:litsimpleoulits

superposésavecliteriecomplète, chevet outablettesurtêtedelit+commodesi l'espace le permet

Luminaires:lampechevetouappliques

chambres, plafonniers,appliquescanapé

Textile:protègematelas,couverture,

pourcanapé, rideau etvoilageselon plan

Patère, poubelle,dérouleurpapiertoilette,

balai+portebalaiwc

Kitvaissellecomplet, décoration

Siterrasse/balcon/jardin, suivantsurface

:mobilieradapté(chaises,tables...) Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

INFORMATIONS GESTIONNAIRE

ODALYS : GESTIONNAIRE DE RÉSIDENCES DE TOURISME

LARESIDENCE DELA PLAGE-PORNICHET

naturepara-hôtelièredanslecadredelocationsàla carteavecaccèsauxservices etéquipements

communsetprestations touristiquesau bénéficed'uneclientèletouristiquequin'yélirapas domicile.

OdalysRésidences s'obligeàoffrirauxclientsdela résidence enplusdel'hébergement aumoinstroisdes

quatreprestationssuivantesdansle cadredeleurséjour:

Nettoyageréguliersdeslocaux,

Distributiondepetitsdéjeuners,

Accueiletréceptiondela clientèle,

Fournituredelingedemaison.

EXEMPLES DE

RÉSIDENCES GÉRÉES

PAR ODALYS

FACE AUX PLAGES

Domaine des Roches

Jaunes -Plougasnou (29)

Valentin Plage -

Batz-sur-Mer (44)

Résidence Les Bains

Trégastel (22)

Les vacanciers sontdenosjours plusexigeants,deplusenplusdemandeursdelogementsdequalité.Seulesles résidencesdetourismerépondent parfaitementàleurssouhaits.Lademande necessed'augmenter,c'est pourquoice marchéest en pleine expansion, avecuntrèsbonpotentiellocatif.

Les résidencesdetourismeOdalyssont situéessurles meilleurs emplacements, répartis dans lesplusbelles

régionsdeFrance,àlamer,àlamontagne,àlacampagne et désormais,àla ville.Ainsi,chaquesite

bénéficied'unesituationexceptionnelle au seind'uncadreprivilégiéavecun hautpotentieldedéveloppement.

dechaquesite.

Odalyss'attacheàproposerdeslogementsqualitatifs,chaleureux etconfortablestantpourlesacquéreurs que

pourlesvacanciers.Celapasseinévitablement parlaqualitéd'aménagement etdedécorationdesrésidences:

l'intérieurdesappartements et les partiescommunesbénéficient d'équipements et matériauxhautdegamme.

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

INFORMATIONS PROGRAMME

RESIDENCE DE LA PLAGE

-70 BOULEVARD DES OCEANIDES -44380 PORNICHET INVESTISSEMENT AVEC SEMAINE(S)D'OCCUPATION AU SEIN DE LA RESIDENCE : LOYER BAIL COMMERCIAL -Définitionduloyer: -Réservationdessemainesd'occupation:

-Loyervariable additionnel:LebailestconsentietacceptémoyennantunloyerannuelcomportantunePartieFixe,majoréelecaséchéantd'une

Partie Variableet/oud'unePartieAdditionnellesuivantl'optionchoisieparmiles3options proposées.

LaPartieFixeHTduloyer seradueàcompterdel'ouvertureaupublic,sousréservedel'applicationdelafranchisede

loyer(franchisede deuxmoisdeloyers etchargesaccordéeparleBailleur auPreneuràcompterdel'ouverturedela

Résidence), payable trimestriellementàterme échules15janvier,15 avril, 15juillet et15octobredechaqueannée

sur lecompteduBailleur.

Lapartiefixesera réviséedepleindroitetsansformalitéàl'issuedechaquepériodetriennale,enfonctiondela

LaPartie VariableHTduloyerdueparle Preneur est évaluéeà75%duprixpublicTTCcatalogueduséjour surla

périodeconsidérée.Elleseradueautitredesmoisaucoursdesquels le Bailleuraurafait valoirsondroitd'occupation

prévudansles3options.

Lesréservationsdessemainesd'occupationdevrontêtrefaîtesauservicepropriétaired'Odalyscinq mois(5)mois

avantladate deséjoursouhaitée.Passécedélai, le PreneurferasonpossiblepourdonnersatisfactionauBailleurmais

ne pourragarantirladisponibilitéd'unappartement.Lesséjourssontauminimumd'unesemainepleineetentièreet

commencentle samediàpartirde17H00pourseterminerle samedisuivantà10H00.Lesprestationsseront identiquesàcellesfourniespour toutclientpayant. Pourchaquesemained'occupation,le Bailleur seratenuduprixduséjour sur labasede75%duprixpublicTTC catalogue .LeBailleur devrarégleren susauPreneurunforfaitcomprisentre50et100EURHT(enfonctiondela

capacitédel'appartement)àtitredeparticipation auxcharges(Électricité,eau,linge,etc.)quiseraindexédansles

Paiementpar compensation ouloyervariable additionnel:

En casd'occupation effectivedeslocauxparleBailleurdanslesconditionsci-avant,àraisondel'intégralitédes

semainesquiaurontétéréservées,ilestconvenuentrelespartiesqueles paiements respectivementduPrixduSéjour

facturéparlePreneurauBailleuretdelaPartie VariableduloyerdueparlePreneurau Bailleurs'effectuerontpar

compensationentreeux.

Dansl'hypothèseoùleBailleur choisiraitdenepasutilisersa/ses semaine(s)d'occupation,danslesmodalitésdécrites

danslebail,etsouslaconditiond'eninformerle Preneursix(6)moisàl'avance,unloyervariable additionnelpourra

luiêtreversé,àhauteurdecinquantepourcent(50%)duprixpubliccatalogue.Celoyervariable additionnelsera

verséautitredelapériodeaucoursdelaquelle ledroitd'occupationduBailleurauraitpuêtre exercé.

Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

INFORMATIONS PROGRAMME

RESIDENCE DE LA PLAGE

-70 BOULEVARD DES OCEANIDES -44380 PORNICHET

INVESTISSEMENT AVEC SEMAINE(S)D'OCCUPATION AU SEIN DE LA RESIDENCE : OPTIONS 2 / 3 OU 4 DU BAIL COMMERCIAL

-Option2: -Option3: -Option4:

Pourchaqueappartementoptantpourlaprésenteoption2,le Bailleur bénéficieraàtitrestrictementpersonneld'un

-du2

ème

samedideJuilletau2

ème

samedideSeptembre,àl'exclusiondestroispremières semainesd'Août. Ilestentenduquecettesemainenesereportepasd'uneannéesurl'autreet estperdueencasdenonutilisation au coursdel'année.

Pourchaqueappartementoptantpourlaprésenteoption3,le Bailleur bénéficieraàtitrestrictementpersonneld'un

droitd'occupationde deux(2)semainesparan,dansunappartementdemême capacitédansla résidence d'acquisition, utilisableenmoyennesaison,soitauxdatessuivantes: -du1 er samedideJuinau2

ème

samedideJuillet. -du2

ème

samedideSeptembreau4

ème

samedideSeptembre. -semainesincluantlespontsdel'Ascension, Pentecôte,1er et8 Mai. Ilestentenduquecesdeux(2)semainesnesereportentpasd'uneannéesurl'autreetsontperdues encasdenon

utilisation aucoursdel'année;les semainesnonutiliséespourrontéventuellementdonnerlieuàpaiementde

l'indemnitéadditionnelle.

Pourchaqueappartementoptantpourlaprésenteoption4,le Bailleur bénéficieraàtitrestrictementpersonneld'un

d'acquisition, utilisableselon lesconditionssuivantes: - 1semaineàprendreenmoyennesaison,soitdu1 er samedideJuinau2

ème

samedideJuilletoudu2

ème

samedide

Septembreau4

ème

samedideSeptembre,oules semainesincluantlespontsdel'Ascension, Pentecôte,1er et8 Mai. - 2semainesàprendreen bassesaison,soitdel'ouverturedela résidencejusqu'au1 er samedideJuin,àl'exception dessemainesincluantlespontsdel'Ascension, Pentecôte,1er et8Maioudu4

ème

samedideSeptembreàla fermeturedela résidence. Ilestentenduquecestrois(3)semainesnesereportentpasd'uneannéesur l'autre etsontperdues encasdenon

utilisation aucoursdel'année;les semainesnonutiliséespourrontéventuellementdonnerlieuàpaiementde

l'indemnitéadditionnelleprévueci-dessous encasderemplissageeffectif. Document non contractuelAmendement Censi Bouvard : La Résidence de la Plage -Pornichet (44)

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