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Le guide tarifaire

des offres mobile

Tarifs TTC au 12 juin 2023

voir modalités en page 5 Les Forfaits SIM / Les Forfaits + Mobile (bloqués ou non bloqués) vers les mobiles des opérateurs métropolitains (sauf les numéros commençant par

0690, 0692, 0693, 0694 et 0696), les fixes métropolitains (sauf les numéros commençant par 0590, 0592, 0594, 0596 et 0262), le coût de l'acheminement de la communication (C)

des appels vers les numéros courts et spéciaux à tarification banalisée ou majorée (voir tableau de la section" Tarification des communications vers les numéros courts et

spéciaux

» en page 3), le numéro court du Service Client La Poste Mobile (904), les communications gratuites (voir page 3) et les renvois d'appels métropolitains.

Les forfaits comprennent des communications utilisables depuis les Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein (voir page 5).

Les appels depuis et vers la France métropolitaine inclus dans les forfaits non bloqués sont décomptés à la seconde dès la 1

ère

seconde. Pour le forfait bloqué, les appels depuis

et vers la France métropolitaine inclus dans le forfait sont facturés à la seconde dès la 1

ère

seconde au tarif de

0,067€/min.

Pour les forfaits non bloqués, au-delà du forfait, les appels depuis et vers la France métropolitaine sont facturés à la seconde dès la 1

ère

seconde au tarif de

0,37€/min.

Voir modalités en page 5

(3)

Au delà des enveloppes (appels voix et internet mobile) incluses dans le forfait, ces usages sont bloqués jusqu'à la prochaine date de facturation.

Il est nécessaire de disposer d'un crédit de communication supérieur à 0,01€ pour les usages illimités, internationaux et internet mobile.

- les appels voix depuis et vers toutes zones y compris France métropolitaine - les SMS et MMS surtaxés - l'internet mobile hors de France métropolitaine, Zones 1 et DOM/COM,

Saint-Marin et le Liechtenstein.

Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein.

Voir modalités en page 5

(4)

La Carte Prépayée

os Mentions relatives aux usages " illimités » et à l'intern et mobile inclus dans les forfaits limités à 129 destinataires/

mois (au-delà, les appels sont suspendus jusqu'à la prochaine date de facturation) et 3 heures maximum par appel (au-delà, l'appel est coupé).

non bloqué) et MMS en France métropolitaine, limités chacun à 250 destinataires différents par mois, et sous réserve d'un crédit de communication supérieur à 0,01€ pour le Forfait

SIM 100Mo bloqué (au-delà, facturation à 0,10€/SMS/destinataire en France métropolitaine, 0,30€/SMS/destinataire depuis la France métropolitaine vers les DOM et à 0,30€/MMS/

destinataire en France métropolitaine). de facturation et rechargeable en appelant le 2525 (appel gratuit). facturation et rechargeable en appelant le 2525 (appel gratuit). limités à 129 destinataires/mois et 3 heures max/appel ; et sous réserve d'un crédit de communication supérieur à 0,50€.

limités à 250 destinataires différents par mois, et sous réserve d'un crédit de communication supérieur à 0,50€.

Les communications rechargées seront décomptées conformément aux tarifs applicables au Forfait SIM 100Mo bloqué. Les 2 types de recharges sont disponibles en appelant

gratuitement le 2525 depuis le mobile. * À compter du moment où le client recrédite son compte. Les appels en France métropolitaine sont facturés à la seconde dès la 1

ère

seconde vers les mobiles et fixes métropolitains. La durée de validité de la Recharge court à compter de la date où le client recrédite son compte. Le crédit de communication est perdu s'il n'est pas utilisé ou si le client ne recharge pas sa carte avant la fin de la période de validité de la Recharge.

A l'issue de la fin de validité du crédit de communication rechargé, la Carte Prépayée

Internationale reste valable pendant une durée de 3 mois. os

0,15€/ SMS/MMS texte/destinataire.

0,30€/MMS photo/destinataire.

usage décompté au tarif de 0,50€/Mo par palier de 10Ko. Valable avec mobiles compatibles. Le décompte de ces appels s'effectue à la minute indivisible. Voir détail des Zones et des tarifs en page 4. La Carte Prépayée Internationale comprend un dont le montant dépend de l'offre en vigueur à la date d'achat et de la date de la première communication émise. Ce crédit est valable 15 jours à compter de la première communication émise, et décompté conformément aux tarifs métropolitains ci-dessus.

La Carte Prépayée Internationale

L'offre Carte Prépayée Internationale est soumise à l'achat préalable d'une carte SIM à 9,90€ en bureau de poste.

Tarification des communications vers les numéros courts et spéciau x

- le coût du service (S) varie en fonction du numéro appelé et est défini par le fournisseur de services, identique pour tous les appelants. Pour connaître le prix du service (S), consultez

l'annuaire inversé SVA sur le site infosva.org. Services gratuits sur demande communs aux forfaits La Poste Mobile

Service mobile de prêt

Option Monde

Facturation détaillée

Liste Ivoire

(hors SMS et MMS)

Limitation d'appels internationaux

Blocage des numéros spéciaux et SMS/MMS surtaxés Services gratuits et inclus dans les offres La Poste Mobile

Présentation du numéro

Double appel

Messagerie vocale

Info conso

Liste rouge

Services gratuits et inclus dans les forfaits La Poste Mobile

(voir liste sur assistance.lapostemobile.fr). Les appels en VoLTE sont décomptés de votre offre ou facturés

selon la tarification en vigueur. Voir tarifs en pages 1, 2 et 3.

(voir liste sur assistance.lapostemobile.fr). Les appels en VoWifi sont décomptés de votre offre ou facturés selon la tarification en vigueur. Voir tarifs en pages 1, 2 et 3.

ommunications gratuites (non décomptées du forfait et du crédit de communication) os courts et spéciaux à tarification gratuite (voir liste des n os concernés sur le tableau ci-dessus). * À compter du moment où le client recrédite son compte. Tarification des communications émises depuis la France métropolit aine vers des numéros non métropolitains Le décompte de ces appels s'effectue à la seconde après une 1

ère

minute indivisible

applicables figureront dans la " Fiche Tarifaire Internationale » disponible en bureau de poste et sur www.lapostemobile.fr

Détail des Zones

Tarification des communications émises et reçues depuis les Zones

1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein

illimités illimités hors numéros personnels ("personal numbering"). illimités Informations concernant les communications émises et reçues hors d e France métropolitaine Le décompte des appels s'effectue à la seconde après une 1

ère

minute indivisible sauf pour les appels émis depuis les Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein vers les Zones 1 et DOM/COM,

Saint-Marin, le Liechtenstein et la France métropolitaine, le décompte s'effectue à la seconde après 30 secondes indivisibles. Les appels reçus sont facturés à la seconde dès la 1

ère

seconde. Les appels reçus depuis les Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein sont gratuits.

disponibles (dans la limite des zones couvertes par ces réseaux). Liste des opérateurs partenaires disponible auprès du Service Client. Sous réserve d'un mobile compatible et d'activer l'" Option Monde

(9)

L'envoi et la réception de SMS et MMS sont disponibles hors de France métropolitaine selon le réseau de l'opérateur auquel vous êtes connecté. Pour savoir si les réseaux de votre destinataire proposent

cette fonctionnalité, contactez le Service Client.

Certains téléphones échangent de façon permanente des données avec le réseau cellulaire. Dans ce cas, vérifiez systématiquement que la consultation et l'échange de données sont désactivés à

l'étranger afin de vous éviter tout dépassement important de votre forfait lié à des frais d'itinérance.

Afin d'éviter les accès involontaires aux réseaux d'opérateurs étrangers en zone transfrontalière, vous pouvez manuellement sélectionner le réseau sur lequel vous souhaitez vous connecter via les

réglages de votre téléphone. Les appels vers l'international sont décomptés à la seconde après une 1

ère

minute indivisible et sont facturés suivant les tarifs indiqués plus haut.

22 démontrant une résidence habituelle en France métropolitaine ou un lien stable avec la France métropolitaine.

Appels0,0384€/min

(6)

Caractéristiques de l'internet mobile

Tarifs des options (hors Assurance)

Options valables sous réserve de disposer d'un mobile et d'une offre compatibles.

L'option sera activée à votre prochaine date de facturation, ou à votre date de facturation du mois suivant si la demande de souscription est effectuée moins de 3

jours avant votre date de facturation. Lorsque le seuil de 200Mo est atteint, les conditions de décompte et/ou de facturation sont identiques à celles appliquées à votre forfait. Vous pouvez demander la résiliation de l'option à tout moment, cette dernière sera prise en compte à votre prochaine date de facturation, ou à votre date de facturation du mois suivant si la demande de résiliation est effectuée moins de 3 jours avant votre date de facturation. Le crédit internet non consommé n'est pas reporté sur le mois suivant. L'option internet est également utilisable depuis les Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein. En cas d'usage anormal ou abusif, des frais supplémentaires pourront être appliqués (voir page 5).

er

mois de souscription). La résiliation est effective à votre prochaine date de facturation, ou à votre date de facturation du mois suivant si la demande de résiliation est effectuée moins de 3 jours avant votre date de facturation.

Tarification des communications émises et reçues depuis les Zones

2, 3, 4, la Tunisie, la Suisse, Andorre et Monaco

8,40€ la 1

0,19€/appel sortant. Aucun coût de connexion pour les pays de la Zone 1. Voir détail des zones en page 4.

Alerte conso des forfaits

Pour vous éviter des factures élevées, vous disposez d'une limitation de votre hors et au-delà du forfait fixée à 30€ (voir les Conditions Particulières d'Abonnement). Pour vous aider à suivre

vos consommations, La Poste Mobile vous envoie un SMS lorsque vous atteignez 20€ de hors et au-delà du forfait. Lorsque vous atteignez ce seuil de 30€ de hors et au-delà du forfait autorisé,

vous ne pouvez plus effectuer de communication hors et au-delà du forfait jusqu'à la prochaine date de facturation. Vous devez alors effectuer un paiement par CB d'un montant de 30€ (en

appelant le 2525 ou sur votre espace client) pour continuer à effectuer des communications hors et au-delà du forfait.

Tarifs des prestations ponctuelles communes à toutes les offres

Changement de numéro d'appel ........................................................................

Renouvellement de carte SIM avec prêt de mobile en bureaux de poste .......................................................................

Rejet de paiement

- Frais de livraison

sans mobile par La Poste (sous 5 jours ouvrés) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

- Frais de livraison sans mobile par Chronopost (sous 1 jour ouvré)........................................................................

- Frais de livraison du mobile en Relais Colis (sous 1 jour ouvré)

Frais de livraison du mobile à domicile par Chronopost (sous 1 jour ouvré) .......................................................................

Duplicata de facture / Justificatif d'achat émis par le Service Client .......................................................................

Frais de portage du numéro lors de la souscription

En cas de changement de Forfait + Mobile au cours des 12 premiers mois pour un autre Forfait + Mobile dont le tarif est à la baisse, des indemnités seront facturées conformément à la grille

ci-dessous.

300€

er

100€

200€

Si vous exercez votre droit de rétractation et que le produit n'est pas restitué en parfait état d'origine, des indemnités vous seront facturées conformément à la grille ci-dessous, en application

Mentions légales, informatives et rectificatives

;ϮͿCrédits internet et appels voix émis et reçus, valables depuis les Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein vers les Zones 1 et DOM/COM, la France métropolitaine, Saint-Marin et le Liechtenstein. Ces crédits sont utilisables à compter de la date d'émission de la 1

ère

facture d'abonnement pour une durée de 12 mois et sont réinitialisés chaque année à sa date d'anniversaire (sauf en cas de changement d'offre). Les crédits non utilisés ne sont pas reportés. En cas de dépassement du crédit d'appels et/ou du crédit internet, facturation en " au-delà » aux tarifs en vigueur de la zone concernée indiqués en page 4.

;ϱͿ Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu'à 150Mbits/s pour la 4G et jusqu'à 593Mbits/s pour la 4G+, sous réserve d'un équipement et d'une offre compatibles et uniquement dans les zones de couverture. Détails de couverture sur www.lapostemobile.fr/reseau

;ϴͿ Permet de limiter l'émission d'appels depuis la France métropolitaine vers l'international et les numéros non métropolitains.

;ϵͿ L'émission et la réception des communications depuis l'étranger (hors Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein) sont activées automatiquement 30 jours après l'activation de votre ligne. Dans les 30 premiers jours suivant l'activation de votre ligne, si vous souhaitez émettre et recevoir des communications depuis l'étranger (hors Zones 1 et DOM/COM, Saint-Marin et le Liechtenstein), vous devez en faire la demande auprès du Service Client et procéder au paiement d'une avance sur consommation conformément à l'article 4.3 des Conditions Générales d'Abonnement. Elle est incluse dans le cadre des offres " Carte Prépayée » et " Carte Prépayée Internationale ».

;ϭϯͿCes frais de rejet de paiement sont appliqués dans la limite d'une fois par mois. Ils ne seront pas facturés au client s'il justifie être en état de fragilité, eu égard notamment à ses ressources.

;ϭϱͿ L'émission d'appels vers des numéros non métropolitains est activée automatiquement 30 jours après l'activation de votre ligne. Dans les 30 premiers jours suivant l'activation de votre ligne, si vous souhaitez émettre des appels vers des numéros non métropolitains, vous devez en faire la demande auprès du Service Client et procéder au paiement d'une avance sur consommation conformément à l'article 4.3 des Conditions Générales d'Abonnement. Elle est incluse dans le cadre des offres " Carte Prépayée » et " Carte Prépayée Internationale ».

Pour plus d'informations sur les offres, reportez-vous à la documentation commerciale ou rendez-vous sur www.lapostemobile.fr

Retrouvez le prix mensuel des forfaits sur les récapitulatifs contractuels. Après votre souscription, retrouvez le prix mensuel de votre forfait sur votre contrat et dans votre Espace Client.

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