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[PDF] Politique pour un milieu de travail et détudes respectueux
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[PDF] Politique pour un milieu de travail et détudes respectueux
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Secrétariat général
18, avenue Antonine
-MailletMoncton (Nouveau
-Brunswick) Téléphone : 506.858.4106 secgen@umoncton.caE1A 3E9 CANADA www.umoncton.ca
265e séance du
CONSEIL DES GOUVERNEURS
CGV-181208
Le 8 décembre 2018
de 8 h 30 à 15 h 10 Salon de la chancelière Pavillon Léopold-TaillonCampus de Moncton
PROCÈS
VERBAL
Conseil des gouverneurs
CGV-181208
1 CGV-181208
CGV-181208
UNIVERSITÉ DE MONCTON
265e séance du
CONSEIL DES GOUVERNEURS
Le 8 décembre 2018
de 8 h 30 à 15 h 10 Salon de la chancelière Pavillon Léopold-TaillonCampus de Moncton
PRÉSENCES
MEMBRES
Laurel Broten Extérieur du N.-B.
(N.-É.)Jean Roch
Cayouette Nord-Ouest
Marc-Antoine
Chiasson alUMni
Keith Coughlan Sud-Est
Jacques-Paul Couturier,
recteur et vice-chancelier par intérimU de M
Lori-Ann Cyr Nord-Ouest
François Daigle Extérieur du
N.-B. (Ottawa)
Jules de Tibeiro Professeur
(Shippagan)Alexandre Cédric
Doucet Étudiant (Moncton)
Edith Doucet,
présidente Extérieur des régionsKassim Doumbia Nord-Est
Denise Frenette Sud-Est
Samuel Haché Étudiant (Shippagan)
Louise Imbeault Chancelière
Mathieu Lang Professeur (Moncton)
Gilles Lanteigne Association des
anciens, anciennes et amis (Shippagan)Samuel LeBreton Extérieur des
régionsFrançois Lemieux Étudiant
(Edmundston)Marie-France Pelletier Extérieur du
N.-B. (Ottawa)
Josée Rioux-Walker Nord-Ouest
Paulette Robert Nord-Est
Chantal Thériault Association des
anciens, anciennes et amis (Edmundston)AUTRES PERSONNES PRÉSENTES
Marc Angers, directeur des
communications, des affaires publiques et du marketingU de M
Lynne Castonguay, secrétaire
généraleU de M
Janice Comeau, secrétaire
d"assembléeMoncton
Madeleine Dubé, vice-
rectriceEdmundston
Edgar Robichaud, vice-recteur,
administration et ressources humaines (VRARH)U de M
André Samson, vice-recteur,
enseignement et recherche (VRER)U de M
Sid-Ahmed Selouani, vice-
recteurShippagan
Personnes excusées
: Jason Alcorn, Sylvie Benoit-Thériault, Isabelle Dasylva-Gill etLuc Vigneault
PROCÈS-VERBAL Conseil des gouverneurs
2 CGV-181208
TABLE DES MATIÈRES
Page 1.OUVERTURE ................................................................................................................................. 4
2. ACCUEIL DES NOUVEAUX MEMBRES .................................................................................... 4
3. MINUTE DE RECUEILLEMENT ................................................................................................ 4
4. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE LA CONVOCATION .......................................... 4
5. VÉRIFICATION DU DROIT DE PRÉSENCE ............................................................................. 4
6. CORRESPONDANCE .................................................................................................................... 4
7. ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT (OJC) ....................................................................... 5
7.1. OJC Procès-verbal CEX-181114 ....................................................................................... 5
7.2. OJC Rapport des ressources humaines ............................................................................ 5
7.3. OJC Rapport du Comité conjoint de la planification ...................................................... 8
7.3.1. OJC Évaluation des programmes en biochimie .................................................. 8
7.3.2. OJC Évaluation des programmes en mathématiques et statistique ................ 9
7.3.3. OJC Évaluation des programmes en traduction .............................................. 10
8. ADOPTION DE L"ORDRE DU JOUR ......................................................................................... 10
9. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DES GOUVERNEURS CGV-180922
ET CGV
-181022 (EXTRAORDINAIRE) ...................................................................................... 11
10. AFFAIRES DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX .............................................................. 11
10.1. CGV-180922 ..................................................................................................................... 11
10.1.1. Autres .................................................................................................................. 11
10.2. CGV-181022 (extraordinaire) ......................................................................................... 11
10.2.1. Comité plénier - processus d"enquête ............................................................... 11
10.2.2. Mandat spécifique .............................................................................................. 13
10.2.3. Directives - confidentialité ................................................................................. 13
10.2.4. Autres .................................................................................................................. 14
11. RAPPORT DU RECTEUR ET VICE-CHANCELIER ................................................................ 14
12. AFFAIRES DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL CEX-181114 ............................................. 15
12.1. Création d"un Centre d"innovation et de recherche sur le cannabis ............................ 15
12.2. Nomination au Comité de gouvernance ......................................................................... 16
12.3. Politique pour l"appellation des installations physiques, des fonds de dotation, des
fonds en fiducie et autres entités à l"Université de moncton ........................................ 16
12.4. Autres ............................................................................................................................... 17
13. RAPPORT DU COMITÉ DE FINANCE ..................................................................................... 18
13.1. Principes directeurs du budget 2019-2020 ..................................................................... 18
13.2. Tarification des logements étudiants 2019-2020 ........................................................... 20
14. RAPPORT DU COMITÉ DE GOUVERNANCE ......................................................................... 20
14.1. Nominations aux comités du Conseil des gouverneurs ................................................. 20
14.1.1. Comité d"appel pour cause disciplinaire majeure ............................................. 20
14.1.2. Comité de vérification ........................................................................................ 21
14.2. Plan de travail 2017-2019 ............................................................................................... 21
14.3. Modifications proposées à la Politique pour un milieu de travail et d'études
respectueux ....................................................................................................................... 21
15. PRÉSENTATION DE LA COMMISSAIRE JOHANNE SAVOIE ............................................. 22
16. RAPPORT DU COMITÉ DE PLACEMENT ............................................................................... 22
17. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU SÉNAT ACADÉMIQUE SAC-181102 ................. 23
18. AFFAIRES NOUVELLES ............................................................................................................ 23
19. PROCHAINE RÉUNION ............................................................................................................. 23
20. CLÔTURE ..................................................................................................................................... 23
PROCÈS-VERBAL Conseil des gouverneurs
3 CGV-181208
TABLE DES MATIÈRES (suite)
DOCUMENTS............................................................................................................................................ 24
DOCUMENT A : Reconnaissance de l'Université envers les autochtones ........................................ A(1)
DOCUMENT B : Ordre du jour adopté ............................................................................................ B(1-2)
DOCUMENT C : Rapport des ressources humaines ...................................................................... C (1-6)
DOCUMENT D : Procés-verbaux du CCJ-180827 et CCJ-181002 .................................................... D(1)
DOCUMENT E : Nomination à la présidence ou vice-présidence du Conseil des gouverneurs . E(1-10)
DOCUMENT F : Rapport du recteur et vice-chancelier ............................................................... F(1-28)
DOCUMENT G : Création d'un Centre d'innovation et de recherche sur le cannabis................ G(1-14)
DOCUMENT H : Nominations au Comité de gouvernance du Conseil des gouverneurs .............H(1-4) DOCUMENT I : Politique pour l'appellation des installations physiques, des fonds de dotation, des fonds en fiducie et autres entités à l'Université deMoncton .............................. I(1-7)
DOCUMENT J : Principes directeurs du budget 2019-2020 ...........................................................J(1-2)
DOCUMENT K : Tarification des logements étudiants 2019-2020 ................................................ K(1-3)
DOCUMENT L
: Nominations aux comités relevant du Conseil des gouverneurs ....................... L(1-7)DOCUMENT M
: Comité de gouvernance - Plan de travail 2017-2019 ........................................ M(1-4)
DOCUMENT N : Modifications proposées à la Politique pour un milieu de travail et d'étudesrespectueux ......................................................................................................... N(1-21)
Nota bene
1) Seules les propositions dont le numéro est accompagné d'un R (pour " résolution ») ont été
adoptées. Les propositions qui ont été déposées, retirées ou rejetées portent un numéro
accompagné d'un P2) Les procès-verbaux et les annexes du Conseil des gouverneurs peuvent être consultés sur le site
Web à l'adresse suivante : http://www.umoncton.ca/enbref/node/453) Par mesure d'économie et conformément à la résolution R : 13-CGV-960615, la présente version
du procès-verbal ne renferme pas en annexe les documents déjà expédiés pour la réunion.
PROCÈS-VERBAL Conseil des gouverneurs
4 CGV-181208
1. OUVERTURE
Voir Document A, p.1
La présidente, Edith Doucet, fait la lecture de la reconnaissance de l'Université deMoncton envers les autochtones.
" L'Université de Moncton reconnaît que le territoire sur lequel ses trois campus reposent est visé par les traités de paix et d'amitié que les Wolastoqiyik (Malécites) et les Mi'kmaq ont d'abord conclus avec la Couronne britannique en 1725. Les traités en question ne comportaient pas de clause relative à la cession des terres et des ressources, mais en fait rec onnaissaient le titre de Mi'kmaq et de Wolastoqiyik (Malécites) et définissaient les règles quant à ce qui devait être des relations durables entre les nations. » La présidente souhaite la bienvenue aux membres, constate le quorum et déclare la réunion ouverte. Elle nomme Marc Angers et Janice Comeau comme scrutateurs. La présidente félicite Louise Imbault pour l'obtention de l'Ordre du Nouveau- Brunswick qui est la plus haute distinction honorifique de la province. Elle féliciteégalement Marc Angers pour avoir été intronisé au Collège des Fellows de la Société
canadienne des relations publiques.Applaudissements.
2. ACCUEIL DES NOUVEAUX MEMBRES
Aucun.
3. MINUTE DE RECUEILLEMENT
Les membres du Conseil des gouverneurs observent une minute de recueillement pour les personnes suivantes qui sont décédées récemment :Joseph Laviolette est décédé le 25 octobre. Il était professeur à la retraite de l'École
de travail social.Dr J.S.S. Lakshminarayana
est décédé le 8 novembre. Il était professeur à la retraite d u Département de biologie.4. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE LA CONVOCATION
La secrétaire générale confirme la régularité de la convocation. Un avis de convocation
a été envoyé le 22 novembre 2018 accompagné du projet d'ordre du jour. La réunion est convoquée par la présidente du Conseil des gouverneurs, Edith Doucet. Tout est conforme aux procédures prévues au paragraphe 17(1) des