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[PDF] Politique pour un milieu de travail et détudes respectueux
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Secrétariat général
18, avenue Antonine
-MailletMoncton (Nouveau
-Brunswick) Téléphone : 506.858.4106 secgen@umoncton.caE1A 3E9 CANADA www.umoncton.ca
257e séance du
CONSEIL DES GOUVERNEURS
CGV-171209
Le 9 décembre 2017
de 8 h 30 à 15 h 35 Salon du Chancelier Pavillon Léopold-TaillonCampus de Moncton
PROCÈS
VERBAL
Conseil des gouverneurs
CGV-171209
1 CGV-171209
CGV-171209
UNIVERSITÉ DE MONCTON
257e séance du
CONSEIL DES GOUVERNEURS
Le 9 décembre 2017
de 8 h 30 à 15 h 35 Salon du Chancelier Pavillon Léopold-TaillonCampus de Moncton
PRÉSENCES
MEMBRES
Sylvie Benoît-
Thériault
Nord-Est
Jean Roch
Cayouette Nord-Ouest
Marc-Antoine
Chiasson alUMni
Keith Coughlan Sud-Est
François Daigle Extérieur du N.-B.
(Ottawa)Micheline Daigle-
LeBlanc
Extérieur du N.-B
(NÉtienne Dako Professeur (Moncton)
Jules de Tibeiro Professeur
(Shippagan)Tristian Gaudet Étudiant (Moncton)
Corinne A.
Godbout Sud-Est
Julien Haché Étudiant (Shippagan)
Samuel LeBreton Extérieur des
régionsMathieu Martin Étudiant
(Edmundston)Marie-France
Pelletier
Extérieur du N.-B.
(Ottawa)Josée Rioux-Walker Nord-Ouest
Paulette Robert Nord-Est
Jean-Claude Savoie Chancelier
Raymond Théberge,
recteur et vice- chancelierU de M
Chantal Thériault Association des
anciens, anciennes et amis (Edmundston)Luc Vigneault Professeur
(Edmundston)AUTRES PERSONNES PRÉSENTES
Marc Angers, directeur des
communications, des affaires publiques et du marketingU de M
Lynne Castonguay, secrétaire
généraleU de M
Janice Comeau, secrétaire
d"assembléeMoncton
Jacques Paul Couturier,
vice-recteurEdmundston
Edgar Robichaud, vice-recteur,
administration et ressources humaines (VRARH)U de M
André Samson, vice-recteur,
enseignement et recherche (VRER)U de M
Sid-Ahmed Selouani, vice-
recteurShippagan
Personnes excusées
: Jason Lee Alcorn, Lory-Ann Cyr, Edith Doucet, Kassim Doumbia, et Gilles Lanteigne,PROCÈS-VERBAL Conseil des gouverneurs
2 CGV-171209
TABLE DES MATIÈRES
Page 1.OUVERTURE ................................................................................................................................. 4
2. ACCUEIL DES NOUVEAUX MEMBRES .................................................................................... 4
3. MINUTE DE RECUEILLEMENT ................................................................................................ 4
4. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE LA CONVOCATION .......................................... 4
5. VÉRIFICATION DU DROIT DE PRÉSENCE ............................................................................. 4
6. CORRESPONDANCE .................................................................................................................... 4
7. ADOPTION DE L"ORDRE DU JOUR ........................................................................................... 5
7.01. Nomination de François Daigle au Conseil des gouverneurs ......................................... 5
8. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DES GOUVERNEURS CGV-170916 ...... 6
9. AFFAIRES DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL ..................................................................... 6
9.1. Éducation permanente - Droits de scolarité ................................................................... 6
9.2. Autres ................................................................................................................................. 6
10. RAPPORT DU RECTEUR ET VICE-CHANCELIER .................................................................. 6
11. RÉCEPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ EXÉCUTIF CEX- 170919, CEX-
171115 ET CEX-171124 ................................................................................................................. 7
12. AFFAIRES DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX ................................................................ 7
12.1. CEX-170919 ....................................................................................................................... 7
12.1.1. Correspondance de l"ABPPUM ............................................................................ 7
12.1.2. Autres .................................................................................................................... 8
12.2. CEX-171115 ....................................................................................................................... 8
12.2.1. Protocole d"entente ............................................................................................... 8
12.2.2. Code de conduite ................................................................................................... 9
12.2.3. Politique portant sur la violence à caractère sexuel ........................................ 10
12.2.4. Abrogation de la Politique sur le harcèlement sexuel et sexiste ..................... 11
12.2.5. Rapport des ressources humaines ..................................................................... 11
12.2.6. Ordre du jour de consentement ......................................................................... 16
12.2.7. Autres .................................................................................................................. 16
12.3. CEX-171124 ..................................................................................................................... 16
12.3.1. Autres .................................................................................................................. 16
13. RAPPORT DU COMITÉ CONJOINT DE LA PLANIFICATION ............................................. 16
13.1. Évaluation du programme de Maîtrise ès arts - littérature canadienne comparée ... 16
13.2. Évaluation des programmes en philosophie .................................................................. 16
13.3. Évaluation des programmes en sociologie ..................................................................... 17
14. PRÉSENTATION DE LA FÉÉCUM - EXPÉRIENCE ÉTUDIANTE ...................................... 17
15. RAPPORT DU COMITÉ DE FINANCE ..................................................................................... 17
15.1. Principes directeurs du budget 2018-2019 ..................................................................... 17
15.2. Tarification des logements étudiants 2018-2019 ........................................................... 19
15.3. Entente de principe avec l"AEUM .................................................................................. 19
15.4. Entente de principe avec l"APPUMCE ........................................................................... 20
15.5. Entente de principe avec l"APSUMCS ........................................................................... 20
15.6. Autres ............................................................................................................................... 21
16. RAPPORT DU COMITÉ DE GOUVERNANCE ......................................................................... 21
16.1. Modifications au Code d"éthique des membres du Conseil des gouverneurs............... 21
16.2. Modifications à l"article 94 des Statuts et règlements de l"Université de Moncton .... 22
16.3. Plan de travail 2017-2019 ............................................................................................... 22
16.4. Nominations au Conseil des gouverneurs ...................................................................... 22
16.5. Nomination aux comités du Conseil des gouverneurs .................................................. 22
16.6. Comité de sélection des grades honorifiques ................................................................. 22
17. COMITÉS DE RETRAITE - RENTES DES EMPLOYÉS......................................................... 22
18. RAPPORT DU COMITÉ DE VÉRIFICATION ........................................................................... 23
19. RAPPORT DU COMITÉ DE PLACEMENT ............................................................................... 23
20. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU SÉNAT ACADÉMIQUE SAC- 171103 ................ 23
21. AFFAIRES NOUVELLES ............................................................................................................ 24
21.1. Rapport annuel 2016-2017 - Politique pour milieu de travail et d"étude respectueux
et Politique en matière de harcèlement sexuel et sexiste ............................................. 24
22. PROCHAINE RÉUNION ............................................................................................................. 24
PROCÈS-VERBAL Conseil des gouverneurs
3 CGV-171209
TABLE DES MATIÈRES (suite)
Page23. CLÔTURE ..................................................................................................................................... 24
24. HUIS CLOS ÉVALUATION DU RECTEUR ET VICE-CHANCELIER .............................. 24
DOCUMENTS............................................................................................................................................ 25
DOCUMENT A : Ordre du jour adopté ........................................................................................... A (1-3)
DOCUMENT B : Rapport du recteur au Conseil des gouverneurs ............................................. B (1-14)
DOCUMENT C : Correspondance de l'ABPPUM ........................................................................... C (1-5)
DOCUMENT D : Code de conduite ................................................................................................ D (1-24)
DOCUMENT E : Politique sur la violence à caractère sexuel ..................................................... E (1-19)
DOCUMENT F : Rapport des ressources humaines ...................................................................... F (1-6)
DOCUMENT G : Ordre du jour de consentement .......................................................................... G (1-7)
DOCUMENT H : Principes directeurs du budget 2018-2019 ........................................................ H (1-2)
DOCUMENT I : Tarification des logements étudiants 2018-2019 ................................................ I (1-3)
DOCUMENT J : Entente de principe avec l'AEUM .......................................................................J (1-3)
DOCUMENT K : Entente de principe avec l'APPUMCE ............................................................... K (1-2)
DOCUMENT L : Fails saillants de la nouvelle entente collective - APSUMCS .......................... L (1-2)
DOCUMENT M : Code d'éthique des membres du Conseil des gouverneurs ............................. M (1-12)
DOCUMENT N : Modifications à l'article 94 des Statuts et règlements ...................................... N (1-5)
DOCUMENT O : Comités de retraite - Rentes des employés ....................................................... O (1-9)
DOCUMENT P : Rapport annuel 2016-2017 - Politique pour un milieu de travail et d'études respectueux et Politique et règlements en matière de harcèlement sexuel et deharcèlement sexiste ........................................................................................... P (1-12)
Nota bene
1) Seules les propositions dont le numéro est accompagné d'un R (pour " résolution ») ont été
adoptées. Les propositions qui ont été déposées, retirées ou rejetées portent un numéro
accompagné d'un P2) Les procès-verbaux et les annexes du Conseil des gouverneurs peuvent être consultés sur le site
Web à l'adresse suivante : http://www.umoncton.ca/enbref/node/453) Par mesure d'économie et conformément à la résolution R : 13-CGV-960615, la présente version
du procès-verbal ne renferme pas en annexe les documents déjà expédiés pour la réunion.
PROCÈS-VERBAL Conseil des gouverneurs
4 CGV-171209
1. OUVERTURE
8 h 30 : La vice-présidente, Micheline Daigle-LeBlanc, souhaite la bienvenue aux
membres, constate le quorum et déclare la réunion ouverte. Elle indique qu'en l'absence de la présidente du Conseil des gouverneurs, Edith Doucet, elle agira comme présidente d'assemblée pour cette séance. Elle demande aussi aux membres du Conseil d'être efficace dans leurs interventions en raison de l'horaire chargé de la rencontre. Elle donne la liste des personnes excusées et nomme Marc Angers et Janice Comeau scrutateurs.2. ACCUEIL DES NOUVEAUX MEMBRES
Aucun.
3. MINUTE DE RECUEILLEMENT
Les membres du Conseil des gouverneurs observent une minute de silence pour les personnes suivantes qui sont décédées récemment :Léonce
Boudreau, décédé le 1
er octobre. Il était professeur à la retraite du campus de Moncton. Claudette Saulnier, décédée le 6 octobre. Elle était employée des Services alimentaires du campus de Moncton.Bernard Cormier
, décédé le 27 octobre. Il était retraité de la BibliothèqueChamplain.
4. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE LA CONVOCATION
La secrétaire générale confirme la régularité de la convocation. Un avis de convocation
a été envoyé le 24 novembre 2017 accompagné du projet d'ordre du jour. La réunion est convoquée par lquotesdbs_dbs5.pdfusesText_9