[PDF] [PDF] FRIBOURGEOISES - RERO DOC

Gendre, Cyprien, conseiller communal, président ration faite et le verbal dressé, tous dirigeant leurs plantes de sapins, pour être partagées en commune, probablement déjà lors de l'inhumation d'Ecublens, évêque de Lausanne, l'abbé d'Hauterive et pareille culture en Suisse qui, du reste, n'a pas besoin



Previous PDF Next PDF





[PDF] Commune dEcublens/VD

1 déc 2013 · Service de la culture, des sports, de la jeunesse, de l'intégration et des Cimetière d'Ecublens/VD – Révision du Règlement communal sur sépultures, les incinérations, les exhumations et le cimetière d'approuver le nouveau Règlement communal sur les inhumations, ration », compte nº 9280 01



[PDF] rapport de gestion - Ville de Lausanne

articles 00 à 04 du règlement du Conseil communal, la Municipalité vous soumet, Municipalité de définir un plan directeur de la culture lausannoise Participation de la commune de Lausanne à la société de gestion des Cimetière et centre funéraire de Montoie inhumations, les exhumations, ainsi que les dépôts



[PDF] Rapport de gestion 2019 - Lausannech

30 jui 2020 · Rapport d'activité et révision du règlement communal sur la Une certification « VilleVerte » pour la Commune de Lausanne – Réponse au 



[PDF] Conseil communal - Ville de Renens

21 mai 2017 · Culture-Jeunesse-Affaires scolaires-Sport du règlement du Conseil communal de Renens du 7 juillet 2015 (art d'année, la commune de Bottens ration intercommunale pour la révi- Ecublens, Prilly, Renens, St-Sulpice et de tous les projets ayant une inci- Local cimetière : remplacement



[PDF] 01 - Entêtepmd - Ville de Renens

31 déc 2014 · du règlement du Conseil communal de Renens du 1er juillet 2006 (art 111 à 118 ), la Municipalité de Renens a l'honneur de soumettre à votre 



[PDF] Autour de Chillon Archéologie et restauration au début du siècle

règlements d'application qui lui ont succédé, sans Grandson, propriété communale dès 1806, abrite les En 1804, le canton vend le chàteau à la commune et rationnelle, d'une expérience et d'une culture Triphon, le cimetière burgonde au-dessus de Bassins, des sépultures à inhumation et à incinération, sans



[PDF] Le président du syndicat de la police dénonce les - RERO DOC

9 mar 2013 · SOCIÉTÉ Le conseiller communal Thomas Facchinetti a présenté les La Ville de Neuchâtel revoit ses priorités en matière de culture rivière Le Bied, sur la commune de Val-de-Travers et Fribourg 21, Schönenwerd 19, Ecublens 18 et à 14 heures, suivie de l'inhumation au cimetière de Travers



[PDF] FRIBOURGEOISES - RERO DOC

Gendre, Cyprien, conseiller communal, président ration faite et le verbal dressé, tous dirigeant leurs plantes de sapins, pour être partagées en commune, probablement déjà lors de l'inhumation d'Ecublens, évêque de Lausanne, l'abbé d'Hauterive et pareille culture en Suisse qui, du reste, n'a pas besoin



[PDF] Société pour lHistoire du Droit - PANDOR

Aujourd'hui hameau de la commune de Villeneuve-en-M ontagne, canton de Buxy, arrond de monopole de l'inhumation des évêques, essayèrent d' empêcher par la force le négociations avec les intéressés, il établit les règlements relatifs à L'évêque délimita le cimetière et le bénit comme devait le faire à Cîteaux le 



pdf COMMUNE D’ÉCUBLENS/VD M U N I C I P A L I T É

D’approuver le nouveau Règlement communal sur les inhumations les sépultures les incinérations les exhumations et le cimetière tel que présenté en annexe Approuvé par la Municipalité dans sa séance du 7 avril 2014 Au nom de la Municipalité Le Syndic Le Secrétaire (L S ) P Kaelin P Besson Annexes : - Règlement communal sur



REGLEMENT COMMUNAL SUR LA GESTION DES DECHETS - ecublensch

Art 1 - Le cimetière d’Ecublens est le lieu d’inhumation officiel de toutes les personnes décédées sur le territoire de la Commune ou qui y étaient domiciliées au moment de leur décès En principe aucune autorisation d’enterrement ne sera accordée en faveur de personnes domiciliées hors de la Commune et décédées



COMMUNE D’ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E

l’article 25 du Règlement communal sur les inhumations les sépultures les incinérations les exhumations et le cimetière (édition 2014) : L’espace cinéraire « columbarium » peut recevoir des urnes selon les critères suivants : Un columbarium dispose de cases familiales avec la place nécessaire pour trois urnes pour la même

[PDF] REQUETE. A Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de LILLE

[PDF] CAHIER DES CHARGES ANNEXE AU REGLEMENT GENERAL DES CIMETIERES PARISIENS

[PDF] Avenue Castelnau. Avenue Henri Barbusse

[PDF] PREAMBULE. Procédure d instruction d une demande d implantation

[PDF] N3101 - Encadrement de la navigation maritime

[PDF] Par la présente, je vous prie de bien vouloir transmettre la question parlementaire suivante à Monsieur le Ministre de la Justice.

[PDF] L ÉCO CONDITIONNALITÉ applicable aux aides du Conseil Général de la Côte-d Or

[PDF] Liberté. Égalité. Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE L INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES

[PDF] LES ENJEUX EUROPEENS ET MONDIAUX DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

[PDF] DOSSIER DE DEMANDE D ADMISSION EN ETABLISSEMENT D HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES

[PDF] Présentation de produits TALENTS DES VIGNOBLES FRANÇAIS ASEAN Singapour, Malaisie, Thaïlande & Birmanie Du 8 au 13 mai 2016

[PDF] TUTORIEL Qualit Eval. Introduction :

[PDF] RÈGLEMENTATION THERMIQUE : RT2012/BBC :

[PDF] PORTNET GUIDE UTILISATEUR OPERATEUR

[PDF] PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 12 MAI 2011