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13 août 2018 · Commune de Rochemaure - Règlement de la consultation - nettoyage de LOT 2 - Ecole maternelle : classes, circulations, sanitaires Le marché peut être reconduit UNE fois, à compter du 2 septembre 2019 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début

pdf RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX

La présente consultation concerne : CREATION D’UN PREAU DEVANT LE GROUPE SCOLAIRE 1 2 - Mode de passation La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte conformément à l’article L2123-1 et R2123-1 et suivants du Code de la Commande Publique 1 3 - Type et forme de contrat Il s'agit d'un marché de travaux ordinaire

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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Réhabilitation énergétique et thermique de l'Ecole Maternelle Jacques Prévert Commune de Le Boulou Avenue Léon-Jean Grégory 66162 LE BOULOU CEDEX Tél : 04-68-87-51-00 Date et heure limites de réception des offres : Mercredi 08 décembre 2021 – 15 h 00