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Semestre 4:
Sections: E, F
2014www.fsjes-agadir.info/vb/ facebook.com/groups/eco.s3.s4/
Prof. Said Azzi
INTRODUCTION À L'ÉTUDE DU
DROIT www.fsjes-agadir.info/vb www.fb.com/groups/eco.s3.s4/ 1LE PLAN
Introduction
Partie I : le droit objectif
Chapitre I : la règle de droit
Section I : Les caractères de la règle de droit §1: La règle de droit est générale, abstraite et égalitaire§2 : La règle de droit est obligatoire
§3 : Le caractère coercitif de la règle de droit : la sanctionétatique
Section 2 : Les différentes branches du droit
§1 : Les branches du droit public
§2 : Les branches du droit privé
§ 3 : Les droits mixtes
Chapitre II : Les sources du droit
Section I : Les sources internes
§1 : Les sources traditionnelles
§2 : Les sources modernes
Section II : Les sources du droit internationales
Partie II: Les droits subjectifs
Chapitre I : Classification des droits subjectifs
Section 1 : les droits patrimoniaux
§1 : les droits personnels
§2 : les droits réels
Section 2 : Les droits extrapatrimoniaux
§1 : Les différents types de droits extrapatrimoniaux §2 : Les caractéristiques des droits extrapatrimoniaux Chapitre II : les titulaires des droits subjectifsSection I : les sujets des droits subjectifs
§1 : les personnes physiques
§2 : Les personnes morales
Section II : les sources des droits subjectifs
§1 : les actes juridiques
§2 : les faits juridiques
Partie III I·RUJMQLVMPLRQ ÓXGLŃLMLUH PMURŃMLQHChapitre I : Les juridictions de droit commun
Section 1 : Les Tribunaux de Première Instance
§1 : Organisation
§2 : Attributions
6HŃPLRQ 2 IHV FRXUV G·$SSHO
§1 : Organisation
§2 : Attributions
Section 3 : La cour de cassation
§1 : Organisation
§2 : Attributions
Section 4 : Les Juridictions de proximité
§1 : Organisation
§2 : Attributions
Chapitre II : Les juridictions spécialiséesSection 1 : Les juridictions administratives
§1 : Organisation
§2 : Attributions
Section 2 : Les juridictions de commerce
§1 : Organisation
§2 : Attributions
FOMSLPUH HHH IHV ÓXULGLŃPLRQV G·H[ŃHSPLRQSection 1 : Les tribunaux militaires
Section 2 : La haute cour de justice
www.fsjes-agadir.info/vb www.fb.com/groups/eco.s3.s4/ 2Introduction
I·LQPURGXŃPLRQ HVP ce qui prépare quelqu'un à la connaissance, à la pratique d'une choseB (Q O RŃŃXUUHQŃH j ŃHOOH GX GURLPB I·LQPURGXŃPLRQ MX GURLP pourrait dès lors sembler évidente: elle serait une initiation à la discipline basée sur sa présentation générale, son intérêt, sa définition, son origine,MILQ G
MLGHU O·pPXGiant à faire ses premiers pas en commençant par l'enseignement de quelques éléments simples.3OXVLHXUV TXHVPLRQV V·LPSRVHQPB
Qu'est-ce que le droit? Quelles sont les classifications du droit ? À quoi sert-il? Pourquoi doit-on l'apprendre? "HPŃB IM TXHVPLRQ GH OM ILQMOLPp GX droit est peut-être plus facile à cerner que celle de définition. De près ou de loin chacun a déjà eu un contact avec le droit et a donc une idée plus ou moins précise de son utilité. F·HVP HQ NRQQH ORJLTXH OM SUHPLqre question à aborder TX·HVP-ce que le droit? Tout d'abord, il faut savoir que bien qu'elle soit d'utilisation courante, l'expression " droit » n'est pas facile à définir, pour la simple raison qu'il n'existe pas une seule acception du terme droit mais plusieurs. Les définitions varient selon la personne, la définition du mot " droit ª G·XQ un sociologue. Toutefois, un consensus a rassemblé tous ces intervenantsintéressés par OM PMPLqUH LO V·MJLP G·XQH ŃOMVVLILŃMPLRQ ŃOMVVLTXHB IH PRP GURLP
a donc deux sens : Dans un premier sens, le droit ² au singulier- désigne un corps de UqJOHVB 3OXV SUpŃLVpPHQP LO V·MJLP GH O·HQVHPNOH GHV UqJOHV JRXYHUQMQP OHV rapports des hommes en socLpPp HP V·LPSRVMQP MX NHVRLQ SMU OM ŃRQPUMLQPH : il