[PDF] EB83/18 30 novembre 1988 CONSEIL EXECUTIF Point 7 de 1y PDF EB83_18

30 nov 1988 · du Conseil désirent consulter le rapport complet du Comité régional, 1'objectif final est la santé de 1'individu, de la famille et de la Conformément à une décision prise par le Conseil interparlementaire à sa cent- Les progrès de la collaboration entre l'OMS et le FISE ont été très satisfaisants ces

1- Le Conseil exécutif de l'Organisation Islamique pour l'Education, les Sciences et la Jordanie) du 27 au 30 Rabi I 1409H/7-10 novembre 1988 Tous les

[PDF] CONSEIL CONCURRENCE - Autorité de la concurrence

Décision no 88-D-39 relative à une entente entre les fabricants de nougat de Montélimar Par délibération en date du 26 avril 1989, le Conseil de la concurrence a adopté le présent rapport, établi à l'entrée en vigueur de l' ordonnance du 1er décembre 1986 recommandations émanant d'un syndicat ou d'un groupe-

[PDF] Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of

Par sa décision 14/30 du 17 juin 1987 (A/42/25, annexe I), le Conseil Le Groupe de travail a tenu au total cinq réunions, entre février 1988 et mars 1989 Lors de Par sa résolution 1988/71 de la même date, le Conseil priait le Secrétaire eu lieu du 6 au 10 juin 1988 à Caracas et du 7 au 16 novembre 1988 à Genève

reglement de procedure de lorganisation - OECD

les Résolutions du Conseil en date des 24 juillet 1962 [C(62)115(Final)], 24 juillet 1965 a) Lorsqu'une Décision ou Recommandation du Conseil ou une partie d'une Décision le 21 juillet 2005 [C/M(2005)17, point 218] et le 23 novembre 2005 [C/M(2005)22, La présente Résolution entre en vigueur le 1 juin 2006*