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article étudie les coûts de transaction de la mondialisation Sa première partie de la qualité des services fournis par le secteur de la logistique inter- nationale finition étant accomplies à Hongkong — soit par l'intermédiation pure et simple Wig Business in Los-Angeles, 1968-77 », International Migration Review, Vol
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gration massive) révèle des problèmes aux dimensions nationales impor- tantes et que les véritablement contraignant sur les différents acteurs économiques inter- (transformation des matières premières, assemblage, finition et contrôle
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travaux sur les stratégies des PME face à la mondialisation, peu de migration de ressources productives vers les économies de plus grande taille a commerce accroît les échanges intra-industries et l'intégration internationale tolérances dimensionnelles, à l'outillage de précision, à la qualité de finition et aux
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public de l"OMCForum 2007
Forum public de l"OMC
2007"Comment l"OMC peut-elle aider à
maîtriser la mondialisation ?»"Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?»
public de l"OMCForumForum public de l"OMC
20074-5 octobre 20074-5 octobre 2007
2007"Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?» "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?» ISBN 978-92-870-3473-1Cette nouvelle édition du F orum public de l"OMC donne une vue d"ensemble des débats qui ont eu lieu pendant le Forum 2007, dont le thème était "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation?». Pour les participants, le Forum a été une occasion unique de discuter, ensemble et avec les Membres de l"OMC, de la façon dont l"Organisation peut le mieux contribuer à la gestion de la mondialisation. Cette publication fait la synthèse des vues et des préoccupations qui ont été exprimées au cours de ce programme de deux jours. Les défis que représentent la mondialisation, la nécessité d"avoir un système commercial multilatéral cohérent, le commerce en tant qu"instrument de croissance et de développement et l"interaction du commerce et du développement durable figuraient au nombre des thèmes de discussion. public de l"OMCForum 2007
"Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?»"Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?» public de l"OMCForum
4-5 octobre 20074-5 octobre 2007
2007© Organisation mondiale du commerce, 2008. La reproduction d"informations contenues dans le présent document n"est possible qu"avec l"autorisation écrite du
Responsable des publications de l"OMC.
Sous réserve de l"autorisation écrite du Responsable des publications de l"OMC, la reproduction et l"utilisation des informations contenues dans le présent document à des ? ns d"enseignement et de formation non lucratives sont encouragées.ISBN: 978-92-870-3473-1
Également disponible en anglais et en espagnol:Titre anglais ISBN: 978-92-870-3472-4
Titre espagnol ISBN: 978-92-870-3474-8
(Prix: CHF 30.00) Les publications de l"OMC peuvent être obtenues dans les principales librairies ou: directement auprès duService des publications de l"OMC,
Organisation mondiale du commerce
154 rue de Lausanne
CH-1211 Genève 21
Tél.: (41 22) 739 52 08
Fax: (41 22) 739 54 58
adresse électronique: publications@wto.org. à la librairie en ligne de l"OMC à l"adresse suivante: http://onlinebookshop.wto.org Imprimé par le Secrétariat de l"OMC, Suisse, 2008 - 672.08TABLE DES MATIÈRES
AVANT-PROPOS .........................................................................................................................................................................................................v
REMERCIEMENTS
ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
I. GOUVERNANCE MONDIALE
A. Un audit de gouvernance de l"OMC: Table ronde sur le thème: "Mettre le commerce mondial au service du développement», débat organisé par le Global economic Governance (GEG) Programme, Université d"Oxford et l"Institut universitaire de hautes études internationales (HEI), Genève ..............................5 B. Maîtriser la mondialisation: analyse du concept, débat organisé par le Pôle de recherche national (PRN) - Commerce international C. La gouvernance mondiale du commerce et le rôle du Sud: théorie et pratique pour renforcer la dimension développement du Cycle de Doha, Parties I et II, débat organisé par le Centre Sud et les Services de recherche et d"information pour les pays en développement (RIS) ......................................37 D. Histoires et perceptions sur le commerce: Le commerce et le développement vus par les médias et par le public, débat organisé parPanos Londres
E. Le rôle des normes sociales dans la promotion du commerce équitable, débat organisé par la fondation Friedrich-Ebert (FFE) F. Rééquilibrer le commerce au moyen de normes mondiales, débat organisé par l"Institute for Agriculture and Trade Policy (IATP) and theCenter for international Environmental Law (CIEL)
G. Comment mettre la mondialisation au service des travailleurs?, débat organisé par la Confédération syndicale internationale (CSI) H. Le rôle de l"innovation et du progrès technique dans la maîtrise de la mondialisation: défis et possibilités, débat organisé par l"Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) I. Les capitales et le patrimoine économique mondial, débat organisé par leGlobal Business Dialogue (GBD)
iForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation?»II. COHÉRENCE ......................................................................................................................................................................................117
A Le règlement des différends à l"OMC: Son incidence sur le système commercial multilatéral et son rôle à l"heure de la mondialisation, débat organisé par le Secrétariat de l"Organe d"appel B. Discours sur la gouvernance mondiale, le commerce international et le développement et formulation des politiques nationales, débat organisé par l"International Gender and Trade Network (IGTN) C. Le développement rapide des accords de libre-échange: défis et possibilités pour les futures négociations commerciales multilatérales, débat organisé par la Commission européenne, DG Commerce D. Intégration du commerce international dans la stratégie de développement nationale, débat organisé par le Groupe d"Évian (Suisse) etCUTS International (Inde)
E. La dimension commerciale de la mondialisation: multilatérale (OMC) ou régionale (les ACR), débat organisé par l"Agence de coopération et d"information pour le commerce international (ACICI) F. Un instrument manquant: un réseau universitaire mondial sur l"OMC/ l"intégration régionale, débat organisé par la Chaire internationale OMC/ intégration régionale) G. L"engagement unique est-il encore le fondement de la cohérence du système commercial mondial?, débat organisé par le Centre pour l"innovation dans la gouvernance internationale H. Des stratégies cohérentes pour la libéralisation du commerce - politiques ascendantes, accords régionaux et compatibilité avec le système de l"OMC, débat organisé par le European Centre for International Political Economy (ECIPE) I. Le règlement des différends à l"OMC: Un moyen d"assurer la cohérence?, débat organisé par le Center for International Environmental Law (CIEL) .............184 J. Le défi de la cohérence: Une analyse critique est-elle nécessaire?, débat organisé par le Latin American Trade Network (LATN) et le Centre de recherches pour le développement international (CRDI) iiForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation?»III LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE ...............................................................................................................................205
A. Comment le commerce des services peut-il aider à mettre la croissance au service du développement économique durable?, débat organisé par le Forum européen sur les services B. Créer et développer des possibilités pour l"agriculture, débat organisé par l"Alliance canadienne du commerce agroalimentaire (ACCAA) C. La question de la vulnérabilité et de la compétitivité des petites économies vulnérables (PEV) dans les négociations commerciales, débat organisé par le Centre international pour le commerce et le développement durable (ICTSD) D. L"OMC et les PME: Que faire pour que tout le monde soit gagnant?, débat organisé par Eurochambres et EuroCommerce E. Contribution des services au développement, rôle de la réglementation et libéralisation du commerce, débat organisé par l"Overseas DevelopmentInstitute (ODI)
F. Obstacles non tarifaires au commerce international et croissance économique - Que peut faire l"OMC?, débat organisé parBUSINESSEUROPE
G. L"action de l"OMC contre les subventions qui faussent les échanges: bilan et propositions pour améliorer les résultats, débat organisé par l"Institut international du développement durable (IISD) H. La mondialisation et le Programme de Doha: impact sur le développement, débat organisé par le Réseau du tiers monde (TWN) .......................245IV. DÉVELOPPEMENT DURABLE
A. Restaurer la moralité sur le marché mondial, débat organisé par leGroupe d"Évian, de l"IMD
B. Commerce et changements climatiques: le commerce est-il en train de tuer notre planète?, débat organisé par l"Union interparlementaire (UIP) et le Parlement européen C. Ressources naturelles, développement durable et règles commerciales: de nouveaux instruments pour promouvoir le développement durable à travers les accords commerciaux, débat organisé par le Centre de droit international du développement durable (CDIDD) iiiForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation?» D. Lenteur du commerce et agriculture saine: un cadre multilatéral pour des marchés agricoles durables, débat organisé par MISEREOR et la Fondation E. Le rôle du commerce dans le soutien des efforts internationaux visant à atténuer les changements climatiques, débat organisé par la Division du commerce et de l"environnement, OMC F. Un accord sur l"agriculture favorisant le développement global, débat organisé par la Fédération internationale des producteurs agricoles (FIPA) .........308 G. Quel peut être le rôle de l"OMC dans la lutte contre les changements climatiques?, débat organisé par DLA Piper UK LLP H. Comment les partenariats entreprises-ONG peuvent contribuer à préserver l"environnement et assurer des moyens d"existence durables: les cas de l"Afrique et de l"Amérique latine, débat organisé par Rainforest Alliance ............324 I. Commerce et changements climatiques: Danger ou promesse?, débat organisé par le Center for International Environmental Law, Les Amis de la Terre - Europe, le German Development Institute, le Forum des ONG allemandes sur l"environnement et le développement, Germanwatch, Greenpeace et l"International Forum on Globalization J. Des règles commerciales pour un développement durable en Amérique latine et dans les Caraïbes: Comprendre les liens, débat organisé par la Commission économique pour l"Amérique latine et les Caraïbes (CEPALC) .............339V. ANNEXE I - DISCOURS LIMINAIRES
A. Observations liminaires de M. Pascal Lamy, Directeur général de l"OMC ............347 B. Discours de S.E. Mme Tarja Halonen, Présidente de la République deFinlande
C. Discours de S.E. Mme Olubanke King-Akerele, Ministre des affairesétrangères, République du Libéria
D. Discours de M. Kishore Mahbubani, Doyen de la Lee Kuan Yew School of Public Policy, Université nationale de Singapour VI. ANNEXE II - PROGRAMME DU FORUM PUBLIC DE L"OMC 2007 .............................371 ivForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation?»AVANT-PROPOS
Le Forum public annuel de l"OMC est une occasion unique pour les Membres de l"OMC de s"inspirer des nombreuses idées émises par le public sur les problèmes auxquels estconfronté le système commercial multilatéral. L"augmentation notable, au fil des années,
du nombre de participants venus de tous horizons témoigne de l"intérêt que l"OMC suscite dans le monde entier. C"est précisément pour cette raison que l"OMC doit continuer àdialoguer avec le public sur la façon dont elle peut répondre au mieux à ses besoins et à
ses attentes.Ces dernières années, la société civile a influencé le programme de travail de l"OMC à de
nombreuses occasions. Elle l"a fait, premièrement, sur la question des droits de propriétéintellectuelle et de l"accès aux médicaments essentiels. Vu l"importance que la société civile
attachait à cette question, l"OMC a adopté, en août 2003, un accord sur l"utilisation des licences obligatoires par les pays en développement dépourvus de capacité de fabrication, pour aider ces pays à obtenir des médicaments vitaux. Cet accord a fait l"objet d"unamendement à l"Accord de l"OMC sur les ADPIC, à la veille de la Conférence ministérielle de
Hong Kong en décembre 2005. Deuxièmement, la société civile est à l"origine de l"ouverture
de négociations à l"OMC sur les subventions à la pêche. L"accent mis sur l"état alarmant
d"une grande partie des stocks mondiaux de poissons a souligné le rôle essentiel que l"OMCpouvait jouer en protégeant ces stocks et en évitant leur épuisement. Troisièmement, c"est
en grande partie grâce à la société civile que la question du lien entre le commerce et l"environnement, discutée de longue date au GATT et à l"OMC, est devenue un thème denégociation. Enfin, dans les négociations en cours sur l"agriculture, la société civile s"est
employée à faire en sorte que de nombreuses questions soient abordées, notamment lanécessité de veiller à ce qu"une aide alimentaire continue d"être fournie à ceux qui en ont
besoin. Tous ces exemples attestent de l"importante contribution que la société civile aapportée à l"élaboration du programme de travail de l"OMC. J"espère vraiment que le Forum
public restera, pour le monde entier, une occasion de faire entendre sa voix.Cette année, le Forum, intitulé "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation?»,
a analysé les outils dont l"OMC a besoin pour aider à maîtriser la mondialisation, et la nécessité
d"une coopération entre les différentes organisations internationales. Les principales idées
avancées à cette occasion sont reprises dans la présente publication. Il est important denoter que cette année, le Forum a été marqué par la présence de très nombreux acteurs de
la société civile, notamment de diverses organisations non gouvernementales qui ont soulevé de nombreuses questions, allant de l"environnement aux droits de l"homme et aux droits des travailleurs, de parlementaires, d"universitaires, de représentants des milieux d"affaires,de journalistes, de juristes et d"étudiants. Leurs idées et leurs contributions, rassemblées
dans cette publication, alimenteront certainement, à l"avenir, la réflexion des Membres de l"OMC. Il ne fait aucun doute qu"un échange de vues semblable à celui qui a eu lieu au Forum de cette année ne peut que renforcer le système commercial multilatéral. Je tiens à exprimer ma reconnaissance à la Commission européenne et à la Norvège pour leur généreuse contribution financière qui a permis d"organiser ce Forum.Pascal Lamy
vForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?» viForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?»REMERCIEMENTS
La publication des Actes du Forum public de l"OMC 2007 a été préparée sous la supervision
de Mme Valentine Sedanyoye Rugwabiza, Directrice générale adjointe. M. Willy Alfaro,Directeur de la Division des relations extérieures, a piloté le projet, qui a été mis en uvre
par Mme María Pérez-Esteve, Conseillère de cette Division. Cette publication n"aurait pas été
possible sans l"appui et la contribution de tous ceux qui ont organisé une session pendant le Forum. La Division des relations extérieures exprime sa reconnaissance à toutes les personnes qui ont participé et remercie tous les organisateurs pour leurs rapports. La Division des relations extérieures remercie également pour leur coopération les membres du Secrétariat de l"Organe d"appel, de la Division du Conseil et du CNC, de la Division du développement, de la Division de la recherche économique et des statistiques, de la Division des ressources humaines, de la Division de l"information et des relations avec les médias, de la Division de l"informatique, de l"Institut de formation et de coopération technique, de la Division de la propriété intellectuelle, de la Division des services linguistiques et de la documentation, de la Division des affaires juridiques, de la Division du commerce des services, de la Division du commerce et de l"environnement, de la Division du commerce et des finances et de la facilitation des échanges et de la Division de l"examen des politiques commerciales, qui se sont occupés des différentes sessions du Forum et qui ont contribuéà son succès. Elle remercie aussi les volontaires du Secrétariat de l"OMC qui ont travaillé
sans relâche pour assurer le bon déroulement du Forum. La production du rapport a été coordonnée par M. Serge Marin-Pache de la Division del"information et des relations avec les médias. Il convient de remercier tout particulièrement
les traducteurs de la Division des services linguistiques et de la documentation pour le travail considérable qu"ils ont accompli.L"organisation du Forum public a été possible grâce à la généreuse contribution de la
Commission européenne et de la Norvège, qui ont fait don, respectivement, de 100 000 euros (environ 165 000 francs suisses) et de 184 000 francs suisses. viiForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?» viiiForum Public de l"OMC "Comment l"OMC peut-elle aider à maîtriser la mondialisation ?»